debate, 29/05/2024, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente : Je mets aux voix l’article unique du projet de loi.
Mme la présidente : Voici le résultat du scrutin :
Mme la présidente : La parole est à M. le rapporteur.
M. Jimmy Pahun : Merci à tous d’avoir voté à l’unanimité pour l’adoption de ce beau texte ! Merci à mon groupe parlementaire, et particulièrement à son président, qui partage ma passion de la mer…
M. Jean-Paul Mattei : Eh oui !
M. Jimmy Pahun : …de m’avoir permis de le défendre.
Monsieur le ministre, hissez haut les voiles et allez vite porter ce texte au Sénat, car il faut qu’il soit définitivement adopté d’ici au 14 juillet. (M. Antoine Léaument applaudit.)
Remercions toutes celles et ceux qui ont travaillé sur ce texte, au sein de l’administration centrale ou des ONG. Ils sont présents aujourd’hui, et si certains d’entre vous souhaitent les rencontrer, chers collègues, je leur donne rendez-vous dans quelques instants dans la salle des pas perdus ! (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem, sur plusieurs bancs du groupe RE et sur quelques bancs du groupe LFI-NUPES.)
Enfin, je remercie mon équipage : merci beaucoup à Anaïs Polycarpe pour tout le travail accompli, ainsi qu’à mes assistants parlementaires, Manon et Thibaud. Merci à vous tous ! (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem et sur plusieurs bancs du groupe RE.)
Mme la présidente : La parole est à M. le secrétaire d’État.
M. Hervé Berville : Pour poursuivre sur cette lancée, je remercie Jimmy Pahun et les députés de tous les groupes qui se sont investis sur ce texte. Un immense merci à tous les citoyens mobilisés, aux ONG, aux collectivités locales, aux acteurs de la société civile et aux formidables équipes de nos ministères, en particulier celles de la direction des affaires juridiques du ministère de l’Europe et des affaires étrangères – vous n’imaginez pas le nombre de nuits nécessaires pour faire aboutir des négociations complexes sur des textes tout aussi compliqués.
Mme Estelle Folest : Bravo !
M. Hervé Berville : Enfin, je remercie mon cabinet, qui a tout fait pour que le texte soit débattu le plus rapidement possible. Nous allons maintenant hisser les voiles et mettre le cap sur le Sénat, afin que la Convention puisse enfin être ratifiée et entrer en vigueur en 2025 ! (Applaudissements sur les bancs du groupe Dem et sur plusieurs bancs du groupe RE.)