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Évolution statutaire de la collectivité de Corse : Article 1er

debate, 04/02/2022, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président : La parole est à M. Jimmy Pahun.

M. Jimmy Pahun : J’affirme mon soutien à la démarche de M. Acquaviva et de ses collègues corses. Le texte qu’ils proposent contre la spéculation foncière en Corse est d’un grand intérêt, singulièrement dans son article bk1erek qui établit un droit de préemption au profit de la collectivité. Vous avez parlé de solidarité : c’est une bonne chose, mais qu’en est-il des communes qui n’ont pas pu constituer de réserve foncière dans la perspective de l’intervention de l’Office foncier de la Corse ? Du reste, celui-ci aura-t-il les moyens de faire face à certains spéculateurs privés ?
Je soutiens particulièrement cette initiative en tant que député d’un territoire littoral très actif, le pays de Retz, d’une partie du pays du Lorient et de plusieurs îles – Belle-Île-en-Mer en particulier. Je vous remercie sincèrement, madame la ministre, d’avoir reconnu la spécificité des petites îles non reliées au continent dans la loi 3DS. Vous avez regretté que la Corse n’y figure pas, et j’espère que les îles bretonnes donneront des idées à cette grande île, que je remercie les Corses d’avoir si bien préservée.
Si nos problèmes ne sont pas équivalents à ceux de la Corse, ils s’en rapprochent : envolée du prix du foncier, difficulté des jeunes à s’émanciper, des familles à s’établir et des salariés à se loger. D’abord strictement littoral, le phénomène s’étend désormais dans les terres et affecte un nombre croissant d’habitants. La crise a accentué des dynamiques qui sont appelées à durer, la Bretagne devant gagner 400 000 habitants dans les dix ans à venir. Les Bretons doivent pouvoir travailler sur place et se loger sur place. Vous n’imaginez pas le bonheur que j’ai à voir ma fille de 35 ans acheter sa maison, en se débrouillant comme elle peut ! L’accès à la propriété est essentiel et contribue au bien de tous. Il ne se passe pas une semaine sans qu’on me relate des difficultés dans ce domaine ; la presse s’en fait largement l’écho. Certaines entreprises ne peuvent plus loger leurs collaborateurs ! Des communes, comme Carnac…

M. le président : Il faut conclure, cher collègue.

M. Jimmy Pahun : Laissez-moi trente secondes !

M. le président : Votre temps de parole est écoulé.

M. Jimmy Pahun : Je tiens à rappeler les avancées que nous avons obtenues dans le cadre de la loi ELAN concernant les dents creuses. Nous avons réussi à trouver du foncier disponible : 300 dents creuses ont été identifiées dans le pays de Retz ; il faut désormais trouver des solutions avec l’État pour qu’elles soient constructibles…

M. le président : Merci, monsieur le député. Vous disposiez de deux minutes, et il s’agissait de vous exprimer sur l’article bk1erek, non de retracer l’histoire de la législature.
La parole est à M. Éric Coquerel.

M. Éric Coquerel : En matière de logement, que l’on parle de la pénurie des logements dans les zones urbaines et périurbaines, comme en Île-de-France, ou de la surabondance de résidences secondaires détenues à des fins spéculatives, pour être mises en location sur des plateformes comme Airbnb, tout revient à la façon dont on intervient face au marché. Le marché libre et non réglementé n’est pas la solution. C’est pourquoi nous voterons en faveur de l’article bk1erek.
François Pupponi a affirmé que la Corse présentait une particularité : c’est vrai quand on met en regard le prix des résidences secondaires et la taille des communes. Cela étant, la question du droit de préemption se pose très largement en France pour d’autres communes. L’article bk1erek a le mérite de l’aborder sous l’angle de la spéculation immobilière. Je souhaite que l’expérimentation que nous nous apprêtons à adopter nous conduise à réfléchir à un élargissement à d’autres territoires, notamment littoraux. Si le problème qui nous occupe est particulièrement aigu en Corse, pour les raisons qui ont été rappelées, il menace malheureusement tous les littoraux de France, frappés par l’installation de résidences secondaires. J’espère que nous trouverons les moyens d’étendre le dispositif et de faciliter le droit de préemption, qui est essentiel dans ce domaine.

M. le président : L’amendement bknoek 15 de M. le rapporteur est rédactionnel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Jacqueline Gourault : Au-delà de cet amendement rédactionnel, je tiens à rappeler dès à présent les arguments que j’ai exposés lors de la présentation ; mon intervention vaudra pour l’essentiel des amendements qui suivront.
Je le répète : nous partageons votre constat concernant les spéculations foncière et immobilière, qui constituent un vrai enjeu en Corse, mais aussi dans de nombreux autres territoires, notamment la Bretagne – cela vient d’être rappelé. Pour traiter ces questions cruciales, il faut certes trouver de nouveaux outils – bien que nous soyons entravés par la Constitution –, mais il existe aussi un droit de préemption urbain sur les collectivités territoriales. Ces dernières peuvent récupérer des terrains et conduire des projets de construction. J’ai conscience des difficultés relatées par M. le rapporteur, notamment la trop petite taille des intercommunalités. Il n’en reste pas moins que ce droit de préemption existe.
Les collectivités peuvent aussi s’appuyer sur des établissements publics fonciers. En l’occurrence, l’Office foncier de la Corse peut acheter des terrains et aider les collectivités à supporter des coûts d’acquisition parfois élevés et à monter des projets. Vous reconnaissez d’ailleurs la pertinence de ces outils, monsieur Acquaviva, puisque c’est sur leur base que vous avez construit votre proposition de loi. Toutefois, le fait de confier à la collectivité de Corse un droit de préemption spécifique ne pourrait que complexifier l’action foncière sur l’île. Il y aurait en effet des risques d’interférences entre plusieurs droits de préemption, notamment entre celui du bloc local et celui que vous souhaitez octroyer à la collectivité de Corse.
Plus largement, je voudrais insister sur le rôle que pourrait – et que devrait – jouer l’Office foncier de la Corse. Cet établissement public de la collectivité de Corse a été créé pour gérer les dysfonctionnements que nous évoquons, et il possède des outils juridiques et financiers à cet effet. Les communes peuvent lui déléguer le droit de préemption urbain – encore faut-il qu’elles le veuillent, j’en conviens –, et il dispose des crédits de la taxe spéciale d’équipement à hauteur de 3 millions d’euros par an, ainsi que des crédits du plan exceptionnel d’investissement. Or sur les 22 millions d’euros prévus pour la période allant de 2015 à 2020, tous n’ont pas été consommés, loin de là, faute d’avoir pu lancer des acquisitions.
Je suis très favorable à ce que nous continuions à travailler ensemble sur ces questions essentielles. C’est la raison pour laquelle le projet de loi 3DS prévoit qu’un rapport soit remis au Parlement en vue d’objectiver l’état des lieux et d’approfondir l’étude de solutions complémentaires. Nous avons tenu à identifier précisément votre proposition comme l’une des solutions possibles, monsieur le rapporteur. Aussi, bien que votre amendement soit rédactionnel, j’émets un avis défavorable à son adoption.

M. le président : La parole est à M. François Pupponi.

M. François Pupponi : Madame la ministre, votre argumentation est un peu contradictoire. Vous avez raison, l’outil opérationnel pour acheter est l’Office foncier de la Corse. Mais s’il a les moyens financiers de le faire, il n’en a toutefois pas le pouvoir juridique, à savoir le droit de préemption. Aussi ne peut-il acheter que de gré à gré.

Mme Jacqueline Gourault : On peut le lui déléguer !

M. François Pupponi : Lorsque des personnes privées décident de vendre entre elles, l’Office foncier de la Corse ne peut pas intervenir. C’est pourquoi l’amendement propose de confier à l’Assemblée de Corse, donc à l’Office foncier de la Corse, le droit de préemption.

Mme Jacqueline Gourault : Les communes peuvent déléguer à l’Office foncier de la Corse le droit de préemption !

M. François Pupponi : Non, car 80 % des communes n’ont pas de PLU. D’ailleurs, je précise que lorsqu’elles décident d’en élaborer un, les associations environnementales, bien connues en Corse, l’attaquent. Comme il n’y a pas de possibilité de préemption, il y a de la spéculation. On tourne en rond. Le seul moyen de régler le problème consiste à doter l’Office foncier de la Corse, à travers la collectivité de Corse, du pouvoir de préemption. Ainsi, il aura à la fois le pouvoir financier et le pouvoir juridique.

M. Bruno Millienne : Très bien !

M. le président : La parole est à M. Bruno Questel.

M. Bruno Questel : Je rappelle que plus de 80 % des communes corses ne sont pas dotées d’un document d’urbanisme ; elles sont donc dépourvues du droit de préemption. Même si les mécanismes rappelés justement par Mme la ministre sont efficients lorsqu’ils sont opposables, en l’espèce ils ne le sont pas. C’est pour cela que nous avions adopté cet amendement rédactionnel du rapporteur en commission des lois ainsi que l’article bk1erek. Le groupe La République en Marche fera de même en séance publique. (M. M’jid El Guerrab applaudit.)

M. le président : La parole est à M. le rapporteur.

M. Jean-Félix Acquaviva : Je regrette que l’on ne dise pas les choses de manière cohérente s’agissant de l’Office foncier de la Corse, qui est un outil de la collectivité de Corse,…

Mme Jacqueline Gourault : Je l’ai dit !

M. Jean-Félix Acquaviva : …présidé par le président du conseil exécutif de Corse.
Autrement dit, le droit de préemption que nous demandons par l’intermédiaire d’une expérimentation vise à faciliter le travail de l’Office foncier de la Corse qui, comme l’a dit M. Pupponi, ne possède actuellement pas ce droit.
Quant aux moyens, on parle de 3 millions d’euros par an, à comparer à un marché immobilier qui représente plusieurs milliards d’euros. On dit que les communes peuvent déléguer. Or comme 80 % d’entre elles n’ont pas de PLU, elles n’ont pas de droit de préemption urbain. Si les maires préfèrent ne pas avoir de PLU et que ce soit le règlement national d’urbanisme (RNU) qui s’applique, c’est parce qu’ils sont l’objet de pressions. Cette dimension de la ruée vers l’or n’est jamais évoquée. (Applaudissements sur les bancs des groupes LT et Dem – M. Bruno Questel applaudit également.) C’est pourquoi les associations de maires de Corse-du-Sud et de Haute-Corse sont favorables à une collectivité forte avec une assemblée matrice de la démocratie corse dans laquelle tous les groupes assument de les aider à préempter. Ils veulent de la solidarité pour faire face à un phénomène qui leur échappe et à des intérêts occultes.
Il ne s’agit pas que d’un problème technique, de loi ELAN, de loi « montagne », de loi « littoral » ou de PADDUC – ce n’est d’ailleurs pas vrai que le PADDUC empêche la constructibilité. Face à cette réalité incontournable, notre proposition est contextuelle : il s’agit d’une expérimentation dont on dressera tous ensemble le bilan. On se donne la main pour lutter contre un phénomène que vivent les Corses, les élus comme ceux qui ne le sont pas. Le principe d’égalité ne se regarde pas de Paris vers la Corse, il s’évalue en allant sur le terrain et en examinant l’ensemble des dimensions qui font que les choses n’avancent pas.
Comme il n’y a pas de PLU, il n’y a pas de droit de préemption urbain et pas de possibilité de délégation à l’Office foncier de la Corse. Aussi faut-il faire autrement. Nous proposons de donner à la collectivité de Corse la possibilité de conduire une expérimentation qui peut s’exercer après le droit de préemption de la société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) ou après celui de la commune. Lorsque le maire d’une commune qui n’a pas de PLU me dit qu’on lui met la pression sur un couvent et qu’il me demande un projet d’intérêt général, on n’attend pas des années, on intervient et on donne une réponse morale à la société corse, attendue par les Corses qui l’ont votée pour 70 % d’entre eux.

M. le président : La parole est à M. Stéphane Peu.

M. Stéphane Peu : Ce que vient d’expliquer le rapporteur est assez limpide.

M. Jean-Félix Acquaviva : Il me semble !

M. Stéphane Peu : N’occultons pas le fait qu’il y a, derrière les spéculations immobilière et foncière, beaucoup de pressions et d’intérêts occultes. Face à cela, il faut que la puissance publique s’affirme et dispose d’outils.
J’ajouterai un élément qui me semble intéressant et qui justifie, à lui seul, l’expérimentation, à savoir l’élargissement des motifs de la préemption à la lutte contre la spéculation. Actuellement, cela n’existe nulle part dans le droit national. On pourra motiver une préemption, selon certaines conditions précisées dans la loi, par la seule lutte contre la spéculation. Je suis persuadé que cette disposition se révélera utile et pourra être étendue à tout le territoire national.

M. le président : L’amendement bknoek 16 du rapporteur est rédactionnel.

M. le président : La parole est à M. Bruno Millienne, pour soutenir l’amendement bknoek 32.

M. Bruno Millienne : Assez limpide, il vise à apporter une précision juridique à la définition de l’opération d’aliénation à titre onéreux, afin de rendre la proposition de loi plus efficace.

M. le président : Quel est l’avis de la commission ?

M. Jean-Félix Acquaviva : La commission a donné un avis défavorable, mais j’y suis favorable à titre personnel. Cette précision sur la définition de l’opération d’aliénation à titre onéreux est très utile.

M. le président : La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement bknoek 33.

M. François Pupponi : L’amendement précédent ainsi que le présent amendement sont de M. Mattei qui a beaucoup travaillé sur ce texte et que je salue. Celui-ci ne pouvant être présent aujourd’hui, il nous a demandé de les défendre.
Il s’agit, pour éviter tout risque d’inconstitutionnalité, de limiter le droit de préemption en l’excluant des cessions intrafamiliales.

M. le président : Quel est l’avis de la commission ?

M. Jean-Félix Acquaviva : À mon tour, je salue le travail de M. Mattei qui ne peut être présent ce matin. Les exceptions prévues dans le présent amendement s’inspirent de celles qui s’appliquent déjà au droit de préemption exercé par les SAFER. Cela relève, à mon sens, de la gestion du patrimoine au sein des familles et non de la spéculation contre laquelle la proposition de loi entend lutter. Là encore, la commission a repoussé l’amendement mais j’y suis favorable à titre personnel.

M. le président : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Jacqueline Gourault : Je suis défavorable à cet amendement puisque la rédaction proposée est calquée sur le régime du droit de préemption des SAFER et vise à étendre celui-ci au droit de préemption urbain. Or les SAFER ne peuvent pas préempter d’exploitations agricoles familiales, car ces dernières doivent pouvoir se transmettre dans le cercle familial pour garantir la continuité et la durabilité de l’activité.
L’amendement vise à exempter du droit de préemption des acquisitions effectuées en zone urbaine dans le cercle familial, sans qu’il y ait un motif équivalent à celui prévu pour les exploitations agricoles. Cette différence de régime instaurée spécifiquement pour la continuité des espaces agricoles n’apparaît pas justifiée en milieu urbain. Elle créerait un droit de propriété à deux vitesses et pourrait même bloquer des opérations d’aménagement qui nécessiteraient la préemption d’une zone entière occupée par des propriétaires se trouvant dans des situations différentes.

M. le président : La parole est à M. Bruno Questel.

M. Bruno Questel : Je rappelle que nous nous sommes opposés à cet amendement en commission, même si les diagnostics posés sont à prendre en compte. La ministre vient de rappeler les contingences juridiques et légistiques qui motivent notre rejet ; en effet, l’adoption de l’amendement affecterait une partie des compétences de l’Office foncier de la Corse et créerait de la confusion dans les compétences des SAFER. Le groupe La République en marche est donc défavorable à cet amendement.

M. le président : La parole est à M. François Pupponi.

M. François Pupponi : La proposition de loi vise à doter la collectivité de Corse d’un droit de préemption pour lutter contre la spéculation foncière ; depuis tout à l’heure, on nous explique qu’il n’est pas tout à fait normal d’accepter cette dérogation au droit commun. L’intérêt de cet amendement est précisément de limiter le champ du droit de préemption que le texte donne à la collectivité de Corse ; autrement dit, il va dans le sens de ceux qui nous disent qu’on risque d’ouvrir la boîte de Pandore.
Pour notre part, nous souhaitons réserver ce droit de préemption à la lutte contre la spéculation foncière. Une vente entre membres d’une même famille n’entre évidemment pas dans le registre de la spéculation foncière – la plupart du temps, ce sont des parents qui vendent un bien à leurs enfants ou le leur transmettent à titre gratuit. Dans ce cas-là, il est normal que la collectivité ne puisse pas préempter.
Je suis donc étonné que vous soyez opposés à une restriction du champ du droit de préemption. Adopter l’article bk1erek sans avoir approuvé cet amendement reviendrait à instaurer un droit de préemption très large. Votre raisonnement est un peu contradictoire.

M. le président : La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement bknoek 27.

M. Jean-Félix Acquaviva : Il participe de la prise en compte, soulignée par notre collègue Claudia Rouaux, des remarques formulées en commission. Il s’agit de préciser les conditions dans lesquelles le droit de préemption peut être exercé ou délégué.

M. le président : La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement bknoek 17.

M. Jean-Félix Acquaviva : C’est un amendement de précision. L’avis est favorable.

M. le président : L’amendement bknoek 18 du rapporteur est rédactionnel.

M. le président : La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement bknoek 19.

M. Jean-Félix Acquaviva : C’est un amendement de cohérence, qui vise à supprimer la fin de l’alinéa 3 car la question de la concurrence des droits de préemption est traitée à l’alinéa 4. Avis favorable.

M. le président : La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement bknoek 20.

M. Jean-Félix Acquaviva : Il vise à assouplir les modalités d’appréciation de l’obligation d’affectation du bien. Telle qu’elle était prévue, cette obligation risquait de se révéler trop contraignante pour la collectivité de Corse, de nombreux projets nécessitant beaucoup de temps pour être réalisés. Il est plus pertinent de faire référence à une obligation d’engager, dans un délai de cinq ans, l’opération en vue de l’affectation. Avis favorable.

M. le président : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Jacqueline Gourault : Il est défavorable, parce que l’important est que l’opération soit achevée.