debate, 08/06/2018, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. Thibault Bazin, pour un rappel au règlement.
M. Thibault Bazin : Oui, monsieur le président, sur le fondement de l’article 58, alinéa bk1erek, relativement à la tenue de nos débats.
Le rythme actuel ne nous permettra pas d’achever l’examen du texte à une heure du matin. C’est un fait. Vous pouvez râler, monsieur le président, nous voulons simplement savoir ce qu’il en est. Sinon, nous nous effaçons, nous vous laissons faire la loi et nous nous en allons.
M. le président : Comme cela a déjà été souligné lors du dernier rappel au règlement, la conférence des présidents a ouvert les trois séances de ce vendredi afin, d’un commun accord entre le président Jacob et les autres présidents de groupe, de terminer l’examen du texte au terme de ces trois séances. Or nous ne sommes ni à la fin de la dernière séance ni à celle de la journée. Je vous propose donc de continuer l’examen des amendements.
Si les débats s’allongeaient, nous examinerions de nouveau la situation. Je tenais simplement à vous rappeler l’accord qui a été trouvé entre les présidents de groupe à la conférence des présidents.
La parole est à M. François Pupponi, pour un rappel au règlement.
M. François Pupponi : Je suis d’accord avec vous, monsieur le président, mais cet accord implique que, pour défendre nos amendements, nous ne développions plus nos arguments et annoncions simplement : « Défendu », et que, de leur côté, le rapporteur et le Gouvernement donnent simplement leur avis sans le développer davantage.
Or il reste 310 amendements qui portent sur des sujets importants : les marchands de sommeil, les copropriétés et les antennes relais. Les bâcler en examinant 100 amendements par heure, ce n’est pas raisonnable. En effet, cela impliquerait que plus aucun d’entre nous n’avance d’arguments, ce qui reviendrait à se priver de débattre de sujets importants. Je tiens à souligner que l’opposition est restée très silencieuse depuis la reprise des débats. Nous avons laissé les députés de La République en marche et les rapporteurs discuter entre eux.
Nous voulons toutefois pouvoir débattre des sujets importants qu’il reste à aborder. Trois ou quatre heures pour le faire, ce n’est pas suffisant. Le président de Rugy a annoncé qu’il n’était pas question de travailler samedi. Nous pouvons bien sûr passer la nuit sur la fin du texte : je ne suis pas contre, puisque j’ai encore deux heures de temps de parole. Mais travailler de cette façon n’est pas sérieux.
M. le président : Monsieur Pupponi, les rappels au règlement ne sont pas faits pour évoquer les interventions des uns ou des autres.
La parole est à M. Mickaël Nogal, pour un rappel au règlement.
M. Mickaël Nogal : Oui, monsieur le président, sur le fondement de l’article 58, alinéa bk1erek, sur la tenue de nos débats.
Pour répondre à nos deux collègues, je soulignerai que notre effort est collectif. Je salue l’attitude des groupes d’opposition. C’est vrai, monsieur Pupponi, que vous développez vos arguments pour défendre certains de vos amendements, et que, sur les autres, vous vous contentez de dire « Défendu ». Nous nous efforçons d’appliquer la même règle. Le rapporteur et le Gouvernement apportent, quant à eux, des réponses concises et efficaces. Je pense 5741honnêtement que nous pourrons terminer l’examen du texte tout en gardant du temps pour débattre des sujets auxquels vous tenez et sur lesquels nous pouvons nous mettre d’accord après la levée de cette séance.
M. le président : Je vous propose de consacrer le temps qui nous reste avant la levée de la séance à l’examen des amendements et non à nous demander s’il nous reste assez de temps pour parler du temps. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LaREM.)