debate, 29/06/2016, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour un rappel au règlement.
Mme Isabelle Le Callennec : Monsieur le président, mon rappel au règlement se fonde sur l’article 58 alinéa 1 de notre règlement.
Nous poursuivons cet après-midi la discussion du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. Nous avons démarré lundi après-midi à seize heures et aujourd’hui, mercredi après-midi, nous n’en sommes qu’à l’article 14. Comment comptez-vous organiser les débats ? Jusqu’à quand sont-ils prévus ? Vous venez de nous informer que certains articles seront examinés demain matin et que nous ne poursuivrons pas nos travaux en respectant l’ordre chronologique des articles.
M. Patrick Hetzel : Très juste !
Mme Isabelle Le Callennec : Je tenais à vous interroger sur l’organisation de nos travaux, car il y a dans ce projet de loi des articles et des amendements importants à discuter. Pour que nos collègues qui souhaitent s’exprimer sur ces articles puissent s’organiser, nous aimerions avoir plus de visibilité sur ce que sera la fin de la semaine. Je vous remercie.
M. le président : Ma chère collègue, la Conférence des présidents a prévu des séances jusqu’à vendredi soir et je pense qu’un certain nombre d’entre nous seront présents. Soyez assurée que nous faisons en sorte que nos travaux se déroulent au mieux.
La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur général de la commission spéciale chargée de l’examen du texte.
M. Razzy Hammadi : Après l’échange que nous avons eu hier, nous savons que nous pouvons compter sur la majorité, et je pense que l’opposition adoptera le même état d’esprit. Vous avez pu constater que sur les bancs de la commission, nous essayons de répondre directement sur le fond. Pour ma part, en qualité de rapporteur général, j’interviens le plus souvent une fois sur chaque thématique sans y revenir sur les autres amendements.
Si nous respectons une discipline collective, si nous renonçons à une intervention sur un article lorsque nous sommes déjà intervenus plusieurs fois et que nous avons dit ce que nous voulions dire, nous gagnerons du temps. Notre responsabilité collective est d’aller au fond des choses tout en faisant en sorte que nos travaux avancent.