Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Rappel au règlement

Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : Rappel au règlement

debate, 04/02/2013, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président : La parole est à M. Christian Jacob pour un rappel au règlement.

M. Christian Assaf (Parti socialiste) : Cela faisait longtemps !

M. Christian Jacob (Union pour un mouvement populaire) : Mon rappel au règlement se fonde sur l’article 58 relatif à la bonne organisation de nos débats. Nous avons siégé vendredi pendant treize heures, samedi pendant treize ou quatorze heures, et dimanche pendant vingt-deux heures et trente minutes.

M. Marcel Rogemont (Parti socialiste) : Ce n’est pas énorme ! On peut faire mieux !

M. Christian Jacob (Union pour un mouvement populaire) : Cet après-midi, nous siégeons à nouveau.
Monsieur le président, je vois que la fatigue vous guette, et vous a même déjà atteint puisque vous avez oublié plusieurs de nos collègues, comme Xavier Breton,…

M. Philippe Gosselin (Union pour un mouvement populaire) : M. Breton est une victime du président !

M. Christian Jacob (Union pour un mouvement populaire) : …Yves Censi et Bernard Gérard qui étaient inscrits et que vous avez oublié d’appeler.

M. Patrick Hetzel (Union pour un mouvement populaire) : Suspension ! (Sourires.)

M. Christian Jacob (Union pour un mouvement populaire) : Monsieur le président, je vous le dis de manière un peu triviale : vous tirez un peu trop sur la machine ! (Sourires.)

M. André Schneider (Union pour un mouvement populaire, Rassemblement pour la République, Union des démocrates pour la République) : On se soucie de votre santé !

M. Christian Jacob (Union pour un mouvement populaire) : Il faudrait ralentir le rythme de nos débats.
À cette occasion, je vous propose de nous indiquer, au moment où vous lèverez la séance, comment vous comptez organiser les débats ce soir, de sorte que nous puissions nous organiser… (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

M. Nicolas Bays (Parti socialiste) : Séance jusqu’à huit heures !

M. Christian Jacob (Union pour un mouvement populaire) : Mon cher collègue, lorsque vous aurez la capacité de vous faire élire à la présidence de l’Assemblée nationale, je vous interrogerai volontiers. Pour le moment, c’est au président et à lui seul que je m’adresse. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Monsieur le président, pouvez-vous nous dire à quelle heure vous entendez lever la séance cette nuit, de façon à ce que nous puissions nous organiser ?

M. le président : Monsieur le président Jacob, ne vous inquiétez pas pour la machine : il y a du carburant ! (Sourires.)

M. Philippe Gosselin (Union pour un mouvement populaire) : Nous voilà rassurés !

M. le président : Il est cependant normal qu’au cours du débat, surtout lors de la défense répétitive d’amendements identiques, certains députés entrent et sortent de notre hémicycle.
J’ai essayé de reprendre la liste des intervenants inscrits…

M. Philippe Gosselin (Union pour un mouvement populaire) : et M. Marc Le Fur. Mais chacun de nous est une individualité ! Nous ne sommes pas des numéros !

Plusieurs députés du groupe UMP : Rappel au règlement !

M. le président : Non, il n’y aura pas de rappel au règlement après celui de M. Jacob.
J’ai donc essayé de reprendre la liste des intervenants et, malgré l’inscription d’un grand nombre de députés sur les amendements, vous avez pu constater, monsieur le président Jacob, que, sitôt que j’aperçois quelqu’un que j’ai oublié du fait d’une mauvaise organisation de ma part, je lui donne la parole.
Pour le reste, nous irons jusqu’à la fin de cette séance, et avant même de commencer nos travaux ce soir, nous nous verrons pour savoir exactement comment nous pourrons nous organiser.

M. Bernard Accoyer (Rassemblement pour la République, Union pour un mouvement populaire) : À quelle heure allez-vous lever cette séance ?

M. le président : Vers vingt heures.