debate, 08/02/2013, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. Christian Jacob, pour un rappel au règlement.
M. Christian Jacob : Mon intervention se fonde sur l’article 58. La discussion sur l’article puis la défense des amendements se sont déroulées dans un climat qui n’est pas acceptable.
Nos collègues ont dû affronter en permanence des quolibets. Pas un seul représentant de la majorité ne s’est levé pour intervenir sur le fond.
M. Xavier Breton : Ils n’en ont pas le droit !
M. Christian Jacob : J’ai cru comprendre que les députés de la majorité étaient muselés et qu’en bons godillots, ils n’ont qu’un droit, celui de se taire. Chers collègues, j’avoue que vous l’avez respecté. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP. – Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)
Monsieur de Rugy, vos propos sont inacceptables. On peut tout entendre, on peut être en désaccord. Mais les procès que vous venez de faire en homophobie, les propos que vous venez de tenir à l’instant sont minables et indignes. (Vifs applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
M. Guy Geoffroy : Minables, oui !
M. Christian Jacob : Monsieur le président, je vous demande une suspension de séance. Mais je vous le dis très clairement : nous ne reprendrons pas les débats dans des conditions normales tant que M. de Rugy n’aura pas présenté d’excuses ! (Mêmes mouvements.)
Plusieurs députés UMP : Très bien !
M. Christian Jacob : Ce sera suspension de séance sur suspension de séance, incident sur incident. M. de Rugy devra s’expliquer ! (Mêmes mouvements.)
M. le président : Je demande aux présidents de groupe de me retrouver dès la suspension de séance pour faire le point sur le déroulement de nos travaux. Il est 1 heure 05 : nous ne prolongerons pas cette séance s’il est impossible d’arriver à son terme.
Plusieurs députés UMP : Des excuses ! Des excuses !