Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 : Après l’article 1er (suite)
debate, 16/06/2025, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. Julien Brugerolles, pour soutenir l’amendement bknoek 373.
M. Julien Brugerolles : Cet amendement vise à garantir les aides à l’achat ou à la location de véhicules propres, notamment électriques. Nous proposons aussi de majorer ces soutiens pour les habitants des communes peu denses ou très peu denses.
Nous avons vu ce qui s’est passé sur le leasing électrique : alors que 50 000 Français ont pu bénéficier très rapidement de ces soutiens, ils se sont arrêtés au bout de trois semaines ! Nous pensons qu’il s’agit d’un enjeu fondamental, notamment pour les ruraux, qui n’ont pas d’autre choix que de prendre leur véhicule pour se déplacer ou se rendre à leur travail. Nous souhaitons qu’un objectif de garantie de ces aides puisse être introduit dans ce texte afin de les pérenniser.
M. le président : Sur les amendements bknoeks 46 et 192, je suis saisi par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public.
Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement bknoek 373 ?
M. Antoine Armand : Je rejoins notre collègue Sitzenstuhl : si ces amendements ont été jugés recevables, j’imagine qu’ils n’entraînent pas de charges pour la puissance publique.
M. Guillaume Kasbarian : C’est gratuit, c’est l’État qui paie !
M. Antoine Armand : Cela signifie que nous votons des amendements sans véritable portée normative pour nous donner bonne conscience en ajoutant à l’article L. 100-2 du code de l’énergie que la puissance publique « veille à garantir » des aides, aides à la rénovation thermique ou – avec cet amendement – à l’achat ou à la location de véhicules propres, ou tout autre type d’aides.
M. Guillaume Kasbarian : Bien sûr !
M. Antoine Armand : En d’autres termes, soit cet amendement représente une charge potentiellement immense pour la puissance publique et l’adopter en quelques instants, sans même mesurer son coût réel, est extrêmement gênant, soit ce n’est pas le cas – ce que j’imagine, puisqu’il a été jugé recevable – et, s’il est dépourvu de portée normative, il n’a pas sa place ici. Avis défavorable.
M. le président : Quel est l’avis du gouvernement ?
M. Marc Ferracci : Même avis.
M. le président : La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires économiques.
Mme Aurélie Trouvé : J’en profite pour me faire l’écho des propos que des grands patrons de l’industrie automobile ont tenus lors de leur audition en commission des affaires économiques. À la quasi-unanimité, ils ont déploré la remise en cause de certaines aides à l’achat ou à la location de véhicules propres, car elle a perturbé leurs prévisions de long terme. On les a incités – à juste titre – à fabriquer des véhicules électriques propres et ensuite, le gouvernement supprime les aides sur lesquelles ils comptaient pour développer l’utilisation de ces véhicules.
M. le président : La parole est à M. Pierre Meurin.
M. Pierre Meurin : Je profite également de cet amendement pour rebondir sur les péripéties médiatiques des derniers jours – dont vous êtes d’une certaine manière l’un des orchestrateurs, monsieur le président, même si ce n’est pas en cette qualité – et sur le vote de demain concernant le projet de loi de simplification économique.
Alors qu’il n’existe quasiment plus d’aides à l’achat de voitures électriques pour les Français les plus modestes habitant des zones rurales, vous voulez maintenir les zones à faibles émissions (ZFE). Vous vous apprêtez à rejeter demain un texte de simplification de la vie économique ; ce faisant, vous allez non seulement renoncer à simplifier la vie économique mais aussi maintenir la ségrégation sociale d’environ 13 millions de Français qui ne peuvent plus changer de véhicule en l’absence d’aides. Nous vivons une pièce de Ionesco, parfaitement absurde : vous maintiendrez la ségrégation sociale des Français sans les aider à convertir leurs véhicules.
Au demeurant, les véhicules électriques sont largement pilotés par l’industrie chinoise, avec un coût carbone considérable, et ils ne sont pas forcément moins-disants en termes d’émissions de polluants atmosphériques, puisque les pneus des véhicules électriques lourds, notamment les SUV électriques chinois, polluent beaucoup plus que les citadines Clio crit’air 3 ou 4.
C’est un serpent qui se mord la queue ! Demain, vous voterez contre la simplification de la vie économique et pour la ségrégation sociale de millions de Français alors qu’il n’y a plus la moindre aide à la conversion. Il vous faudra l’expliquer à vos électeurs, aux chefs d’entreprise, aux Français les plus modestes et vous feriez bien d’y être attentifs. Malgré ce que nous avons entendu ces dernières heures dans les médias, je vous encourage, chers collègues, à voter demain le projet de loi de simplification de la vie économique. Par pitié, votez-le ! Nous cesserons enfin de parler d’aide à la conversion des véhicules à essence en véhicules électriques ! (Applaudissements sur les bancs des groupes RN et UDR.)
M. le président : Je me garderai de commenter les propos de M. Meurin depuis le perchoir.
En revanche, je précise à M. Sitzenstuhl que les amendements ont été rédigés de telle sorte qu’ils ne créent pas de nouvelle charge financière pour l’État – M. le rapporteur l’a d’ailleurs relevé. « Visant à garantir » ne signifie pas que nous dépenserons 100 milliards pour nationaliser Engie ou subventionner l’achat de voitures pour tous.
M. Guillaume Kasbarian : C’est du vent !
M. Charles Sitzenstuhl : Du blabla !
M. le président : La parole est à M. Maxime Amblard, pour soutenir l’amendement bknoek 46.
M. Maxime Amblard : Au risque d’en surprendre certains, le Rassemblement national souhaite décarboner notre mix énergétique. C’est sans doute rude à entendre pour ceux qui adorent nous coller une étiquette de climatosceptiques, mais les faits sont têtus : nous voulons une énergie abondante, décarbonée, durable et abordable.
M. Nicolas Bonnet : Et vous croyez au Père Noël !
M. Maxime Amblard : Toutefois, nous ne souhaitons ni appauvrir la France, ni punir les Français. Soyons sérieux une minute : personne ici ne peut prétendre se passer des énergies fossiles, qui représentent 40 % de notre consommation énergétique finale, en un claquement de doigts, en dix ou même vingt ans, sans lourdes conséquences, sans désindustrialisation et sans appauvrir les Français.
Nous, nous refusons de faire semblant. J’entends déjà certains nous accuser, à défaut d’être climatosceptiques, de ralentir la décarbonation. Permettez-moi donc une petite mise en perspective. Entre votre stratégie de décroissance sévère et dogmatique, notamment à l’extrême gauche,…
M. Matthias Tavel : Il n’y a pas d’extrême gauche !
Mme Marie Mesmeur : Il n’y a que l’extrême droite ici !
M. Maxime Amblard : …et la nôtre, plus progressive mais maîtrisée, avec le même objectif – la décarbonation de notre mix énergétique en 2050 –, la différence cumulée d’émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050 représenterait moins d’une année d’émissions de la Chine ! S’il faut agir, notre appauvrissement collectif ne sauvera pas le climat, je suis désolé de vous le dire.
En revanche, ce qui peut nous conduire à notre objectif, c’est le pragmatisme. Or c’est précisément ce que nous proposons. Tel est le sens de cet amendement, qui propose d’autoriser l’exploration et l’exploitation raisonnée des hydrocarbures présents sous nos pieds, en respectant nos propres normes environnementales, pour réduire notre dépendance aux importations et non la prolonger hypocritement, comme le font certains, tout en prétendant la combattre. Car c’est bien là le sujet : vous refusez d’extraire en France ce que vous acceptez d’importer. Entre acheter notre pétrole à l’autre bout du monde et l’extraire proprement chez nous, nous faisons le choix de la cohérence et, accessoirement, celui de la souveraineté.
Mme Julie Laernoes : C’est émettre plus de gaz à effet de serre !
M. Maxime Amblard : Surtout, nous voulons que cette exploitation temporaire serve un but précis : financer le déploiement massif des énergies décarbonées pilotables et concentrées dont la liste est connue : nucléaire, hydraulique, biomasse, géothermie, aérothermie, biogaz.
Mme Julie Laernoes : Pétrole et nucléaire !
M. Maxime Amblard : Est-ce un retour en arrière ? Non, c’est une transition adulte, sérieuse, à la norvégienne – pays qui tire 15 % de son PIB des hydrocarbures et dont plus de 98 % de l’électricité est pourtant d’origine décarbonée, ce qui en fait l’un des pays les plus riches d’Europe avec l’un des mix énergétiques les moins carbonés au monde.
En somme, cet amendement n’est ni une provocation ni un reniement ; il est simplement le reflet d’une idée qui nous semblait élémentaire : on ne se libère pas d’une dépendance en fermant les yeux, mais en se donnant les moyens d’en sortir. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN.)
M. le président : Quel est l’avis de la commission ?
M. Antoine Armand : Défavorable.
M. le président : Quel est l’avis du gouvernement ?
M. Marc Ferracci : Même avis.
M. le président : La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
Mme Cyrielle Chatelain : Cet amendement me fournit l’occasion de revenir sur les positions du Rassemblement national concernant le climat. Le Rassemblement national est climatosceptique, c’est un fait ! Ainsi, un de vos élus, Guillaume Bigot, affirme que le réchauffement climatique existe mais qu’il n’est pas certain qu’il soit lié aux émissions de CO2 ; Christophe Barthès estime que si le réchauffement existe, il n’est pas établi qu’il soit provoqué par l’homme, et Thomas Ménagé a des doutes sur les conclusions du rapport du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Giec).
Finalement, le Rassemblement national, c’est toujours la position historique de Jean-Marie Le Pen : il croit encore, comme Donald Trump, que le réchauffement climatique est une arnaque. (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP, SOC et EcoS. – Exclamations sur les bancs du groupe RN.)
M. Emeric Salmon : Je préfère Jean-Marie Le Pen à Daniel Cohn-Bendit !
Mme Cyrielle Chatelain : Cet après-midi, on a d’ailleurs vu les élus du RN assis aux côtés de leurs collègues de l’Alternative für Deutschland (AfD), ceux-là mêmes qui continuent à défendre le charbon et le lignite en Allemagne. C’est l’alliance des carbofascistes ! (Protestations sur les bancs du groupe RN.)
M. Laurent Jacobelli : La seule fasciste, c’est vous, ma bonne dame !
M. Hervé de Lépinau : Moi, je ne connais que les carbonara !
Mme Cyrielle Chatelain : Vous préférez défendre les revenus des très grandes entreprises, défendre Total, plutôt que de travailler à des solutions concrètes pour l’ensemble des personnes qui sont contraintes d’utiliser leur voiture. Quand on veut développer du transport en commun, vous nous en empêchez, parce que vous ne voulez pas que ces personnes puissent avoir une liberté de mouvement dans un monde où il va falloir réduire notre consommation d’énergies fossiles.
M. Emeric Salmon : Allez à la campagne, vous verrez si on peut se passer de la voiture !
M. Laurent Jacobelli : Un bol de quinoa et on rentre en trottinette !
Mme Cyrielle Chatelain : Nous voterons contre cet amendement, parce que le Rassemblement national ne veut pas agir contre le réchauffement climatique et ne veut pas protéger l’environnement. Au fond, sa seule préoccupation est de pouvoir continuer à enrichir celles et ceux qui exploitent notre planète. (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS.)
M. le président : La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy.
M. Jean-Philippe Tanguy : Il est 23 h 58, la journée commence pour les Verts. Il était temps de lire votre petite capsule ! Vous serez contente d’avoir cité le nouveau terme de « carbofasciste ».
Mme Julie Laernoes : C’est la réalité !
M. Jean-Philippe Tanguy : Rien ne nous sera épargné de votre « carboconnerie » ! (Applaudissements sur les bancs du groupe RN.) Au-delà des mots qui n’ont aucun sens et des formules sorties de leur contexte, il est intéressant de noter que vous ne répondez jamais à ce que nous proposons. Il y a un plan de décarbonation : le plan Marie Curie. Tout est sur la table !
M. Matthias Tavel : Avec vous, Marie Curie n’aurait pas été Française ! Vous l’auriez arrêtée à la frontière !
M. Jean-Philippe Tanguy : Essayez, une fois dans votre vie, de lire vraiment ce que propose le Rassemblement national au lieu d’inventer des choses et de vivre dans votre petit monde parallèle !
Il est tout de même particulièrement inquiétant que le rapporteur et le ministre écartent, sans même donner un argument, une stratégie qui prend en considération le pétrole et le gaz – soit 40 % du modèle français, que vous le vouliez ou non. D’ailleurs, c’est votre modèle : malheureusement, le Rassemblement national n’a jamais gouverné.
Mme Julie Laernoes : Heureusement qu’il n’a jamais gouverné !
Mme Dieynaba Diop : Et on espère qu’il ne gouvernera jamais !
M. Jean-Philippe Tanguy : Ce n’est pas nous qui avons rendu la France dépendante des pays étrangers, à hauteur de 40 %, en gaz et en pétrole. C’est votre bilan !
Non seulement c’est à cause de vous que notre pays est sous cette dépendance, mais en plus, vous refusez à présent de la limiter en développant le peu de pétrole et de gaz disponibles chez nous.
Il ne s’agit pas de faire plaisir à Total. Ce ne sont là que billevesées ! Total se fiche de produire du pétrole en Irak, au Canada, en Russie, au Venezuela ou en France : c’est une multinationale. D’ailleurs, elle ne souhaite pas développer la production de pétrole dans notre pays,…
Mme Cyrielle Chatelain : Mais elle en vend bien aux Français !
M. Jean-Philippe Tanguy : …car cela lui coûterait trop cher en raison des normes en vigueur, comme l’a dit notre collègue Amblard. Vous racontez donc n’importe quoi, ce qui ne m’étonne pas.
En revanche, je trouve inquiétant que le gouvernement ne s’intéresse pas à une mesure qui permettrait de financer la transition énergétique.
Mme Julie Laernoes : Du pétrole pour financer la transition ! L’idée du siècle !
Mme Dieynaba Diop : C’est baroque !
M. Jean-Philippe Tanguy : Nous avons des milliards d’euros sous nos pieds. Au lieu de les utiliser, vous les offrez à nos adversaires : les pays du Golfe, les États-Unis, le Canada et même la Russie. Eh oui, en dépit de vos sanctions et même si vous prétendez le contraire, vous enrichissez M. Poutine depuis trois ans. Avec des ennemis comme vous, il n’a pas besoin d’amis ! Bref, tout cela n’a aucun sens.
Mme Dieynaba Diop : En fait, vous êtes dans un métavers dans lequel vous évoluez tout seul !
M. Jean-Philippe Tanguy : Je regrette que vous refusiez, s’agissant de la stratégie énergétique, de prendre en considération le pétrole et le gaz uniquement pour vous soumettre non pas à la gauche – car ce serait lui faire trop d’honneur –, mais à toutes sortes d’activistes et de groupuscules…
Mme Dominique Voynet : Quelle diarrhée verbale !
M. Jean-Philippe Tanguy : …financés par Greenpeace ou qui servent des intérêts allemands, canadiens ou russes, bref à toute cette propagande pseudo-écologiste que l’on connaît depuis vingt ans et qui est en réalité la propagande du parti de l’étranger. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN.)
M. le président : La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
Mme Cyrielle Chatelain : J’ai subi l’épreuve que constitue la lecture du programme du Rassemblement national. Ce fut long et douloureux. Néanmoins, une telle expérience permet d’accéder à quelques informations et de comprendre ce qu’est le carbofascisme. (Exclamations prolongées sur les bancs du groupe RN.)
M. Hervé de Lépinau : Qu’elle arrête avec sa cuisine !
Mme Cyrielle Chatelain : C’est l’union du Rassemblement national et de ses alliés au niveau international.
Que fait le Rassemblement national ? Par exemple, il refuse de voter contre le gaz de schiste américain, ce qui lui permet de continuer à être bien vu de Donald Trump.
Il a également annoncé, dans son programme pour l’élection présidentielle, qu’il souhaitait mettre fin à son alliance avec l’Allemagne au profit d’une alliance avec la Russie. (« N’importe quoi ! » sur plusieurs bancs du groupe RN.)
Relisez votre programme en matière de défense, chers amis. C’est écrit noir sur blanc : vous ne voulez plus coopérer avec l’Allemagne, mais vous vous tournez vers la Russie. Il est donc évident que vous êtes favorables à la poursuite d’un système qui nous rend dépendants au gaz russe.
M. Laurent Jacobelli : C’est du quinoa-fascisme !
Mme Cyrielle Chatelain : Enfin, leur dernière idée, ce sont les centrales nucléaires en kit, inspirées du modèle chinois, que l’on pourrait – prétendument – construire en quatre, cinq ou six ans. Voilà quelles sont leurs sources d’inspiration !
M. Laurent Jacobelli : Elle va finir par dire : « La Terre est plate ! »
Mme Cyrielle Chatelain : Le parti affilié aux intérêts des puissances étrangères et qui ne défend pas la France, c’est bien le Rassemblement national. (Applaudissements sur les bancs du groupe EcoS. – Mme Dieynaba Diop applaudit également. – Exclamations sur les bancs du groupe RN.) Tout ce que vous souhaitez développer, c’est notre dépendance énergétique !
M. Laurent Jacobelli : Elle va nous faire regretter Voynet !
Mme Cyrielle Chatelain : Les écologistes et la gauche, eux, proposent un projet qui repose sur une énergie maîtrisée, c’est-à-dire sur des énergies inépuisables donc renouvelables (Exclamations sur les bancs du groupe RN), qui nous permettent de ne dépendre ni de la Russie ni des États-Unis et donc de prendre des décisions et de mener une politique étrangère de façon autonome et souveraine.
L’asservissement de notre pays aux dictatures, c’est donc bien le projet du Rassemblement national. (Exclamations sur les bancs du groupe RN. – Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe EcoS.)
M. le président : Je mets aux voix l’amendement bknoek 46.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. le président : La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance.