Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : Article 11
debate, 13/03/2024, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l’amendement bknoek 17, tendant à supprimer l’article 11.
M. Gérard Leseul (Parti socialiste) : Il s’inscrit dans la continuité des amendements de suppression des articles, depuis l’article bk1erek que vous avez souhaité réintroduire. Nous considérons que si vous aviez accordé davantage de moyens à l’IRSN et à l’ASN, vous n’auriez peut-être pas proposé leur fusion.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Luc Fugit (Renaissance) : Supprimer l’article 11 serait contre-productif. Avis défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Mes chers collègues, à l’impossible nul n’est tenu, même si des miracles se produisent parfois. Comme vous le savez, l’ordre du jour des séances de demain est consacré à une niche parlementaire. De ce fait, il n’est pas possible de prolonger la séance trop tardivement, mais nous pouvons poursuivre un peu. (« Non ! » sur plusieurs bancs du groupe Écolo-NUPES.)
Mme Delphine Batho (Parti socialiste) : Non, nous continuerons vendredi !
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Que chacun fasse selon ce qu’il souhaite ; à minuit, je ferai le point.
Je suis saisie de deux amendements identiques, bknosek 109 et 261.
La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l’amendement bknoek 109.
Mme Delphine Batho (Parti socialiste) : Ce que révèle le point II de l’article 11 est terrible : le Gouvernement reporte au bk1erek juillet 2024 l’information du Parlement sur les coûts budgétaires et les conséquences en matière de ressources humaines et d’attractivité des conditions d’emploi de la réforme qu’il propose. Autrement dit, ces éléments n’ont pas été pris en considération dans le choix de démanteler l’IRSN et de fusionner une partie de ses activités avec l’ASN. Cette disposition est choquante : vous demandez ainsi à l’Assemblée nationale de légiférer à l’aveugle, sans connaître les conséquences de la réforme, ni son coût, ni ses effets en matière de management. Rappelons que le futur rapport devra proposer « un dispositif d’accompagnement à la conduite du changement à mettre en place ».
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l’amendement bknoek 261.
Mme Julie Laernoes (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Tout lecteur sérieux votre projet de loi tombe de sa chaise à chaque article : selon le paragraphe que ma collègue Delphine Batho vient de citer, ce n’est que 1973six mois après l’adoption du projet de loi qu’un rapport sera remis au Parlement pour en connaître les conséquences humaines et financières.
M. Thibault Bazin (Les Républicains) : Il y a toujours un rapport au Parlement six mois après !
Mme Julie Laernoes (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : De deux choses l’une : soit vous savez combien coûtera la réforme et quel en est l’impact sur les plans humain et budgétaire ; soit vous ne disposez pas de ces éléments financiers et c’est l’objet de la demande de rapport qui figure à l’alinéa 2 de l’article 11. Autrement dit, soit nous n’avons pas accès aux éléments dont vous disposez pour légiférer, soit nous légiférons totalement à l’aveugle. Une telle impréparation et une telle légèreté sont incroyables sur un sujet aussi important que la sûreté et la sécurité nucléaires. (Applaudissements sur quelques bancs des groupes LFI-NUPES et SOC.)
Mme Anne Stambach-Terrenoir (Député, 16ᵉ législature) : Voilà qui est bien dit !
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Luc Fugit (Renaissance) : Avis défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Roland Lescure : Au-delà de l’étude d’impact sur la fusion, le rapport vise à prendre en considération les conséquences du nouveau nucléaire sur les besoins à venir. Il faut donc le conserver ; à défaut, nous agirions à l’aveugle non pas pour légiférer aujourd’hui, mais pour déterminer les investissements de demain. Pour ce qui est des coûts budgétaires, j’ai déjà eu l’occasion de répondre à M. Dragon et je le referai avec plaisir tout à l’heure si vous le souhaitez. Avis défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à Mme Delphine Batho.
Mme Delphine Batho (Parti socialiste) : Pardon, monsieur le ministre, mais on se pince !
M. Roland Lescure : Eh bien, pincez-vous !
Mme Delphine Batho (Parti socialiste) : Lorsque vous avez présenté le projet de loi dans la discussion générale, vous nous avez expliqué que la réforme se justifiait par la relance du nucléaire.
M. Roland Lescure : Bien sûr ! C’est ce qui justifie la fusion !
Mme Delphine Batho (Parti socialiste) : Maintenant, vous nous expliquez que vous ne savez pas quels sont les besoins, que rien n’a été calculé et que vous verrez plus tard quelles seront les conséquences du nouveau nucléaire sur les besoins de la sûreté nucléaire. On dirait un sketch !
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Sur l’amendement bknoek 236 et sur l’article 11, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public.
Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.
La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l’amendement bknoek 184.
M. Gérard Leseul (Parti socialiste) : Il vise à renforcer la portée du rapport remis par le Gouvernement au Parlement sur les besoins prévisionnels humains, techniques et financiers de la future Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection, ainsi que sur les conditions d’emploi de ses salariés. Ces besoins prévisionnels ne doivent pas se limiter à l’année 2025, mais doivent être envisagés sur le long terme, afin de prendre en considération l’ensemble des défis auxquels la filière nucléaire sera confrontée dans les prochaines années.
Il est également préférable de proposer un dispositif d’accompagnement des salariés leur garantissant des conditions d’emploi et de rémunération attractives – nous connaissons tous les difficultés actuelles de recrutement –, plutôt que de parler de « conduite du changement », termes de management connotés, issus du milieu du conseil, qui inquiètent légitimement l’ensemble des organisations syndicales concernées par ce mauvais projet de fusion – ou d’absorption, devrais-je dire, de l’IRSN par l’ASN.
Enfin, ce rapport doit également permettre d’intégrer un préfigurateur chargé de conduire la création de l’ASNR. Il s’agit d’une demande exprimée par l’ensemble des organisations syndicales de l’ASN et de l’IRSN – j’espère, monsieur le rapporteur, que vous en avez discuté avec eux afin de pouvoir formuler un avis éclairé.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à M. Nicolas Dragon, pour soutenir l’amendement bknoek 236.
M. Nicolas Dragon (Député, 16ᵉ législature) : Alors que le plan Messmer vient d’avoir cinquante ans, comme je l’ai rappelé dans la discussion générale, nous avons urgemment besoin d’un nouveau programme de développement massif du nucléaire civil, à l’image du plan Marie Curie que Marine Le Pen proposait durant la dernière campagne présidentielle.
Le présent amendement vise à clarifier les ambitions de la filière nucléaire française, en rappelant que l’objectif est de maintenir, voire d’accroître, la puissance du parc nucléaire en construisant une dizaine de réacteurs EPR à l’horizon 2040. La nouvelle ASNR devra adapter ses moyens à une charge de travail qui sera, dans les prochaines décennies, bien plus importante qu’elle ne l’a été depuis l’an 2000. Toute la filière française doit œuvrer à la relance du nucléaire. Il nous semble donc essentiel d’inscrire ce contexte dans la loi.
Enfin, pour comparer ce qui est comparable, j’ajoute que nos amis canadiens, qui ne disposent que de dix-neuf réacteurs nucléaires, comptent 950 agents au sein de l’autorité de sûreté. Il n’est donc pas infondé de vouloir rapprocher l’ASN de l’IRSN, la première employant à peu près 500 agents contre1 700 dans le second.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Luc Fugit (Renaissance) : La question que vous soulevez n’a pas de lien direct avec le texte. Avis défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Roland Lescure : Même avis.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à Mme Delphine Batho.
Mme Delphine Batho (Parti socialiste) : Permettez-moi simplement d’observer que l’amendement du Rassemblement national tend à supprimer les mots « aléas climatiques extrêmes », 1974ce qui est à l’image de l’obscurantisme dont ce groupe fait preuve dans le domaine de la lutte contre le changement climatique. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes Écolo-NUPES, LFI-NUPES et SOC. – M. Rémy Rebeyrotte applaudit également.)
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Je mets aux voix l’amendement bknoek 236.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Voici le résultat du scrutin :
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l’amendement bknoek 162.
M. Gérard Leseul (Parti socialiste) : Il vise à substituer à la dernière phrase de l’alinéa 2 de l’article 11 aux mots « évalue la faisabilité d’instituer un » les mots « précise le cadre des missions du ». Il ne s’agit pas d’un simple amendement rédactionnel, puisqu’il vise à intégrer un préfigurateur chargé de la mise en œuvre de la création de l’ASNR. Or, en l’état, la rédaction de l’alinéa 2 risque de reporter au bk1erek juillet 2025 au moins la remise de conclusions fermes concernant l’institution d’un préfigurateur, soit moins de six mois avant la date envisagée de création de la future autorité.
Compte tenu des délais impartis et de la complexité des chantiers à mener – nouvelle organisation de travail, sujets sociaux, transferts, etc. –, il est impératif de nommer un préfigurateur légitime pour piloter et arbitrer les débats et les discussions en cours dans la douzaine de groupes de travail de l’ASN et de l’IRSN – d’autant qu’ils sont actuellement à l’arrêt – et pour proposer à la nouvelle autorité des orientations, en lien avec les cinq commissaires actuels du collège de l’ASN qui doivent assurer la continuité de l’activité, notamment par la rédaction du futur règlement intérieur, dont la communication pourrait, je n’en doute pas, nous éclairer sur le fonctionnement de cette autorité.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Luc Fugit (Renaissance) : Cet amendement est satisfait par la rédaction actuelle. Avis défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Roland Lescure : Permettez-moi de préciser ce que j’ai déclaré dans la discussion générale : dès que la loi aura été votée – très bientôt, je l’espère –, nous nous attellerons à la préfiguration et à la mise en œuvre opérationnelle de la réforme, ce qui constitue l’essentiel du travail qu’il nous reste à réaliser. Avis défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir, pour soutenir l’amendement bknoek 67.
Mme Anne Stambach-Terrenoir (Député, 16ᵉ législature) : Il s’agit d’un amendement de repli, par lequel nous proposons une évaluation annuelle par l’ASNR des besoins prévisionnels humains et financiers qui lui sont nécessaires, afin de contribuer à garantir l’adéquation de ses ressources et de ses missions.
Je rejoins ce qui a été dit précédemment par nos collègues : on tombe de sa chaise face à l’absence d’anticipation !
Je citerai quelques chiffres – car nous avons travaillé la question. Selon l’intersyndicale de l’IRSN, le coût de cette désorganisation s’élèverait à 5 à 10 millions dans l’immédiat et à environ 10 millions par an par la suite : la moitié du fait de l’abandon de l’activité commerciale – la fameuse dosimétrie externe dont nous avons beaucoup parlé –, l’autre moitié du fait des besoins de mise en cohérence des fonctions support, en lien avec les transferts de personnels au CEA. En outre, la nouvelle ARSN aura de très nombreuses missions et chacun sait que la charge de travail augmentera.
Le rapport de la Cour des comptes présenté hier à l’Assemblée nationale – j’ignore si vous l’avez lu – appelle « l’attention sur la thermo-sensibilité de certains sites, pour lesquels le réchauffement climatique devrait nécessiter la présence de tours aéroréfrigérantes, pour un budget d’investissement qui se situerait entre 3 et 4 milliards d’euros […], tout en risquant d’accroître les pertes de production à horizon 2050 ». Le risque d’indisponibilité pour raison climatique « pourrait être accentué en cas d’effet de cumul des rejets résultant de la prolongation du parc actuel et de la construction d’EPR 2 sur certains fleuves ». En conséquence, la Cour appelle EDF et le Gouvernement à examiner ces risques dans les études de préfaisabilité. Les personnels de la nouvelle ASNR ne manqueront donc pas de travail. Au moins devons-nous évaluer les coûts supplémentaires et allouer à l’ASNR les moyens humains et financiers d’assurer ces tâches ô combien importantes. (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NUPES et SOC.)
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Luc Fugit (Renaissance) : Avis défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Roland Lescure : Cela s’appelle le PLF – le projet de loi de finances, qui est voté chaque année et à l’occasion duquel les besoins sont évalués. Comme je l’ai indiqué en commission, les coûts directs de la fusion – ponctuels, liés notamment à la mise en connexion des systèmes informatiques – représenteront 4 à 6 millions. Ces montants devront être affinés – un travail de chiffrage des besoins en informatique est nécessaire dans le cadre la préfiguration. Les coûts pérennes, quant à eux, dépassent 10 millions d’euros : 15,7 millions consacrés à des augmentations de salaires – sans compter le geste pour les fonctionnaires – et environ 3 millions à la rebudgétisation de certaines activités commerciales. Pour le reste, le mouvement comptable pour l’État sera neutre. Avis défavorable. J’espère avoir éclairé la représentation nationale.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à M. Roger Vicot, pour soutenir l’amendement bknoek 163.
M. Roger Vicot (Député, 16ᵉ législature) : Il vise à assurer une évaluation des besoins prévisionnels humains, techniques et financiers de la future Autorité de sûreté du nucléaire et de radioprotection au cours des vingt prochaines années – et non cinq comme le prévoit 1975le texte. En effet, la filière nucléaire va devoir faire face à une situation hors normes. Trois paires d’EPR – potentiellement quatre paires supplémentaires – seront construites. L’exploitation des réacteurs existants sera prolongée à soixante ans, voire au-delà, et nous devrons tenir compte de l’adaptation au changement climatique et de l’augmentation de puissance d’une partie des réacteurs français – ces deux points ont déjà été évoqués à plusieurs reprises. Plusieurs SMR et AMR ainsi que de nouvelles installations de recherche seront développés. Enfin, nous devrons maintenir et renforcer une filière souveraine sur l’ensemble du cycle du combustible. Par conséquent, il apparaît essentiel que la future ASNR soit en mesure d’évaluer ses besoins prévisionnels sur le temps long.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Luc Fugit (Renaissance) : Cet amendement a déjà été examiné précédemment. Mon avis est toujours défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Roland Lescure : Même avis.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement bknoek 182.
Mme Chantal Jourdan (Parti socialiste) : Cet amendement de repli vise à évaluer les besoins prévisionnels humains, techniques et financiers de la future Autorité de sûreté du nucléaire dans les dix prochaines années, au lieu des vingt prochaines années.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Luc Fugit (Renaissance) : Cet amendement a déjà été examiné précédemment. Mon avis est toujours défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Roland Lescure : Défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : La parole est à Mme Anna Pic, pour soutenir l’amendement bknoek 183.
Mme Anna Pic (Parti socialiste) : L’amendement propose de compléter l’alinéa 3 par les mots : « qui émettent des avis », car l’Opecst et les différentes commissions permanentes compétentes doivent pouvoir émettre un avis sur les propositions formulées par la future Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection dans le cadre de son évaluation des besoins prévisionnels humains, techniques et financiers à satisfaire pour qu’elle mène à bien ses missions. Comme vous nous l’avez dit, dans les prochaines années, la filière nucléaire devra faire face à des nombreux défis au sujet desquels nous n’avons pas échangé – mais visiblement, tout est acté.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Luc Fugit (Renaissance) : Les bureaux des commissions de nos assemblées ainsi que de l’Opecst décident de leurs méthodes de travail. Laissons-les libres de s’organiser. Avis défavorable.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Roland Lescure : Même avis.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Je mets aux voix l’article 11.
Mme la présidente (La France insoumise, Ensemble !) : Voici le résultat du scrutin :