Accompagnement des malades et de la fin de vie : Article 6 (suite)
debate, 06/06/2024, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président : Nous commençons donc par les sous-amendements aux amendements bknoek 2494 et identiques.
M. le président (Rassemblement Bleu Marine, Rassemblement national) : Je mets aux voix les sous-amendements identiques bknosek 3457 de Mme Julie Laernoes, 3461 de M. Stéphane Delautrette, 3512 de M. Hadrien Clouet et 3522 de M. Gilles Le Gendre.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. Laurent Croizier (Député, 16ᵉ législature) : Pouvez-vous aussi rappeler les avis, monsieur le président ?
M. le président : Je mets aux voix le sous-amendement bknoek 3513 de Mme Élise Leboucher, sur lequel la commission et le Gouvernement ont émis un avis défavorable.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. le président : Je mets aux voix le sous-amendement bknoek 3514 de M. René Pilato, qui a recueilli les mêmes avis que le précédent.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. le président : Nous en venons aux sous-amendements identiques bknosek 3482 de M. Patrick Hetzel et 3506 de M. Marc Le Fur, sur lesquels les avis sont également défavorables.
M. le président : Je mets maintenant aux voix les sous-amendements identiques bknosek 3447 de M. Patrick Hetzel, 3459 de Mme Emmanuelle Ménard, 3505 de M. Christophe Bentz et 3510 de M. Julien Odoul, qui ont recueilli des avis défavorables.
M. le président : Nous en venons à d’autres sous-amendements identiques ayant recueilli des avis défavorables, le bknoek 3458 de Mme Emmanuelle Ménard et le bknoek 3511 de M. Julien Odoul.
M. le président : Je mets aux voix le sous-amendement bknoek 3504 de M. Charles de Courson.
M. le président : Je mets aux voix les sous-amendements identiques bknosek 3456 de Mme Julie Laernoes et 3462 de M. Stéphane Delautrette.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. le président : Je mets aux voix le sous-amendement bknoek 3515 de Mme Élise Leboucher.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. le président : Je mets aux voix le sous-amendement bknoek 3516 de M. René Pilato, sur lequel commission et Gouvernement ont émis un avis défavorable.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. le président : Je mets aux voix les amendements identiques bknosek 2494 du Gouvernement, 674, 775, 956, 1279, 2176, 2664, 3085 et 3326 – je vous épargne le nom de leurs auteurs.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. le président : Je mets maintenant aux voix l’amendement bknoek 1724 de Mme Emmanuelle Ménard.
M. le président : Je mets aux voix les amendements identiques bknosek 203, 351, 865, 1192, 1859 et 2383.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. le président : Je mets aux voix l’amendement bknoek 2569 de M. Thierry Frappé.
M. le président : Je mets aux voix deux amendements identiques, bknosek 2713 de M. Dominique Potier et 2941 de M. Pierre Dharréville.
M. le président : Nous en venons à deux sous-amendements portant sur l’amendement bknoek 1723. Nous commençons par le bknoek 3493 de Mme Emmanuelle Ménard.
M. le président : Je mets maintenant aux voix le sous-amendement bknoek 3517 de M. Hadrien Clouet.
M. le président : Voici le résultat du scrutin :
M. le président : Nous arrivons à l’amendement bknoek 1723 de Mme Géraldine Bannier, qui a recueilli un avis favorable de M. le rapporteur général et de Mme la rapporteure et un avis défavorable du Gouvernement.
Mme Catherine Vautrin : Sagesse !
M. le président : La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.