Accélération de la production d’énergies renouvelables : Vote solennel (suite)

Accélération de la production d’énergies renouvelables : Vote solennel (suite)

debate, 10/01/2023, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente : Je vais maintenant annoncer le résultat du scrutin sur l’ensemble projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables bk(nosek 443, 526).
Je voudrais vraiment remercier tous les services de l’Assemblée qui ont géré cette panne du système de vote électronique dans des conditions difficiles (Applaudissements sur tous les bancs) et vous, mes chers collègues, pour votre patience. Nous avons d’ores et déjà mis tous les moyens en œuvre pour rechercher les origines de la panne. Quoi qu’il en soit, les résultats du scrutin montrent bien que le système était défaillant.
Voici le résultat du scrutin :
Nombre de votants 562
Nombre de suffrages exprimés 524
Majorité absolue 263
Pour l’adoption 286
Contre 238

Mme la présidente : La parole est à Mme la ministre de la transition énergétique.

Mme Agnès Pannier-Runacher : Merci à ceux qui sont revenus pour la proclamation des résultats et auxquels je vais dire quelques mots que je pensais prononcer devant un hémicycle un peu plus rempli. (Sourires.) Tout d’abord, je voudrais vous remercier de vous être largement mobilisés sur ce texte qui a suscité des débats importants pour l’avenir énergétique de notre pays et l’atteinte de nos objectifs de développement d’énergies décarbonées. Il s’agit bien de cela : rattraper notre retard pour faire de notre pays la première grande nation à sortir de sa dépendance aux énergies fossiles. Ce projet nous permet de nous inscrire dans la trajectoire très ambitieuse du paquet « climat » européen.
Je voudrais saluer le travail inédit de coconstruction sur ce texte. Au terme de plus de quatre-vingt-dix heures de débats en commission et dans l’hémicycle, l’adoption de 645 amendements, dont près de la moitié venant des commissions… (Mme la ministre est prise d’une quinte de toux.)

Mme Marie-France Lorho : C’est le courant d’air de l’éolienne !

Mme Caroline Colombier : Prenez votre temps !

Mme Agnès Pannier-Runacher : Nous aurons eu des rebondissements jusqu’au bout. (Rires sur tous les bancs.)

Mme la présidente : Nous ne sommes pas pressés, ne vous inquiétez pas. (Sourires.)

Mme Agnès Pannier-Runacher : Nous pouvons collectivement être fiers de cet exercice inédit de démocratie parlementaire.
Cette toux est horrible. (Mme la ministre doit de nouveau s’interrompre.)

M. Roland Lescure : Si vous voulez, je peux lire vos notes, madame la ministre. (Sourires.)

Mme Agnès Pannier-Runacher : Je pense pouvoir dire que ce texte est votre texte. Il contient de nombreuses avancées qui vont permettre de réduire de plusieurs années les délais de développement… (Mme la ministre s’exprime avec beaucoup de difficultés.) Veuillez m’excuser, mais je ne vais pas pouvoir aller plus loin. (Applaudissements sur les bancs des groupes RE, Dem et HOR. – M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques, applaudit également.)

Mme la présidente : Merci beaucoup, madame la ministre. Je vais suspendre quelques instants avant la suite de l’ordre du jour. Merci encore, mes chers collègues. (Applaudissements sur les bancs du groupe RN et sur quelques bancs du groupe RE.)