Industrie verte : Avant l’article 8
debate, 21/07/2023, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente : Je suis saisie de deux amendements, bknosek 37 et 1425, portant sur le titre du chapitre V et pouvant être soumis à une discussion commune.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement bknoek 37.
M. Thibault Bazin : Cet amendement rédactionnel tend à soulever un problème sémantique. En effet, par nature, la réindustrialisation que nous appelons de nos vœux est verte.
J’ai regardé la définition de « vert » dans le Robert. La voici : « Qui n’est pas mûr » – si l’on fait abstraction de la couleur –, « complémentaire du rouge ». (Exclamations et rires sur divers bancs.)
M. Pierre Meurin : Ce sont les écolo-pastèques !
M. Thibault Bazin : C’est un peu inquiétant, surtout appliqué à l’industrie !
Plus sérieusement, on n’arrête pas de parler d’industrie verte, comme si nos entreprises n’étaient pas déjà vertueuses du point de vue de l’environnement et du développement durable. Il en existe des exemples concrets – je sais, monsieur le ministre délégué, que vous avez visité un certain nombre d’entre elles.
D’autre part, si l’on se remet à produire en France, ce sera vertueux par nature, puisqu’il n’y aura plus de nuisances environnementales liées au transport.
J’espère que nous arriverons à faire évoluer ce point dans le cadre de la navette parlementaire, parce que l’adjectif « vert » me semble employé un peu abusivement.
Mme la présidente : La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l’amendement bknoek 1425.
M. Gérard Leseul : Je ne reprendrai pas à mon compte l’argumentation de notre collègue Bazin – si ce n’est qu’il est notable que le projet de loi est encore vert, c’est-à-dire pas très mûr –, mais il est un fait que nous n’avons pas réussi à obtenir une définition de ce que serait l’industrie verte. Or, contrairement à ce qui vient d’être dit, je ne pense pas que toutes les industries soient vertes. Il conviendrait par conséquent de parler de « sites industriels » plutôt que « d’industries vertes » dans le chapitre V, comme d’ailleurs dans l’ensemble du projet de loi.
Mme la présidente : La parole est à M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale, également rapporteur pour le chapitre V du titre bkIerek, pour donner l’avis de la commission sur les amendements en discussion commune.
M. Guillaume Kasbarian : Le chapitre fait la part belle aux industries, ainsi qu’à la recherche, qui favorisent le développement durable. On est donc bien au cœur du sujet. C’est pourquoi je vous propose de conserver le titre actuel. Avis défavorable sur les deux amendements.