Industrie verte : Avant l’article 15 A

Industrie verte : Avant l’article 15 A

debate, 21/07/2023, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente : L’amendement bknoek 75 de M. Jérôme Nury est défendu.
La parole est à M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale pour le titre III, pour donner l’avis de la commission.

M. Damien Adam : Avis défavorable.

Mme la présidente : Je suis saisie de deux amendements, bknosek 1449 et 1608, pouvant être soumis à une discussion commune.
La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l’amendement bknoek 1449.

M. Mickaël Bouloux : Je serai bref. L’amendement vise à tirer les conséquences du refus du Gouvernement et de sa majorité de donner une définition, même souple, de l’industrie verte. À la fin de l’intitulé du titre III, nous proposons de remplacer les mots « l’industrie verte » par les mots « le verdissement de l’industrie ». C’est seulement une première étape, mais cette formulation reflète mieux les dispositions contenues dans le texte. (M. Jean-François Coulomme applaudit.)

Mme la présidente : La parole est à Mme Laurence Heydel Grillere, pour soutenir l’amendement bknoek 1608.

Mme Laurence Heydel Grillere : Comme notre collègue Mickaël Bouloux, je vous propose d’intituler le titre III : « Financer le verdissement de l’industrie et l’industrie verte ». En effet, notre objectif est à la fois d’accompagner le développement de l’industrie verte et de financer le verdissement de l’industrie. J’ai rencontré dans ma circonscription de nombreux industriels – j’imagine que vous en avez rencontré aussi, chers collègues – qui s’interrogeaient sur la terminologie « industrie verte » : cet amendement, qui vise à clarifier l’intitulé du titre III, répond à leurs interrogations. (M. Jean-François Coulomme applaudit.)

Mme la présidente : Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?

M. Damien Adam : Mon avis est défavorable sur ces deux amendements, comme sur le suivant, qui visent à modifier l’intitulé du titre III.

Mme la présidente : Quel est l’avis du Gouvernement ?

M. Roland Lescure : Le texte vise à verdir l’industrie et à développer l’industrie verte : cette dernière notion est importante, elle définit même le texte. Nous avons déjà eu ce débat. Je vous demande de bien vouloir retirer ces amendements.

Mme la présidente : L’amendement bknoek 1258 de M. Pierre Meurin est défendu.