Accélération de la production d’énergies renouvelables : Titre
debate, 15/12/2022, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente : La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l’amendement bknoek 694.
M. Jérôme Nury : Il s’agit d’un amendement de notre collègue Schellenberger – qui a beaucoup d’imagination et d’à-propos – visant à intituler le projet de loi « portant diverses dispositions d’adaptation du droit de l’urbanisme aux énergies intermittentes. »
M. Bruno Millienne : Il est taquin !
M. Nicolas Meizonnet : Ce n’est pas mal !
Mme Lisa Belluco : Il n’a pas lu tout le texte !
Mme la présidente : L’amendement bknoek 234 de M. Pierre Meurin est défendu.
Mme la présidente : Cette séance était la dernière que je présidais cette année.
Un député : Une chanson !
Mme la présidente : Non, je vous rassure, il n’y aura pas de chanson ! Pourtant, je pourrais ! Contrairement à Mme Fiat, je ne porte pas de pull-over de circonstance, et je le regrette, mais je vous souhaite à toutes et à tous, du fond du cœur, de belles fêtes de fin d’année. (Applaudissements sur tous les bancs.)
Plusieurs députés du groupe RN : Joyeux Noël !
Mme la présidente : Permettez-moi d’avoir une pensée pour tous ceux qui ne seront malheureusement pas avec nous cette année pour Noël. (Applaudissements sur quelques bancs.)
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
M. Guillaume Kasbarian : Après neuf jours d’examen et plus de soixante heures de débats, nous avons adopté 351 amendements ; 167 étaient issus de l’opposition – soit 47 %. Plus précisément, 108 avaient été déposés par le groupe Renaissance ; 58 par le groupe Horizons et apparentés ; 42 par le groupe Socialistes et apparentés ; 33 par le groupe Écologiste-NUPES ; 30 par le Gouvernement ; 18 par le groupe La France insoumise-NUPES ; 17 par le groupe Les Républicains ; 18 par le groupe Démocrate (MODEM et indépendants) ;…
M. Bruno Millienne : Seulement !
M. Jérôme Nury : Chez nous, ce sont des amendements de coordination !
M. Guillaume Kasbarian : …16 par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires ; 7 par le groupe Gauche démocrate et républicaine-NUPES et 4 par le groupe Rassemblement national.
M. Jocelyn Dessigny : Seulement quatre ! La parité n’est pas respectée !
M. Guillaume Kasbarian : Le texte est donc l’aboutissement d’un travail collectif presque inédit. (Applaudissements sur les bancs du groupe RE.)
Madame la présidente, je vous remercie pour votre travail, ainsi que les autres vice- présidents. Madame la ministre, merci pour vos réponses. Je remercie le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, les deux rapporteurs et les deux rapporteurs 7254pour avis, qui ont fait un très beau travail. Merci aussi à vous tous, chers amis et collègues députés, et merci à l’ensemble des administrateurs, qui se mobilisent au quotidien pour nous accompagner et nous permettre de faire notre travail. (Applaudissements sur tous les bancs.)
Je vous souhaite un joyeux Noël (« Ah ! » sur les bancs du groupe RN) et de très belles fêtes de fin d’année. (Mêmes mouvements.)
Mme la présidente : La parole est à Mme la ministre.
Mme Agnès Pannier-Runacher : Je ne voudrais pas dissiper l’esprit de Noël, je me contente donc de vous souhaiter de très belles fêtes de fin d’année. Je vous remercie pour la qualité des débats que nous avons eus, tout au long de l’examen en commission, d’abord, puis dans l’hémicycle, ainsi que lors des réunions préparatoires. J’espère que nous mènerons ce texte au terme de son examen, ensemble. (Applaudissements sur les bancs du groupe RE.)
Mme la présidente : Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l’ensemble du projet de loi aura lieu le mardi 10 janvier 2023, après les questions au Gouvernement.