Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale : Rappel au règlement
debate, 08/12/2021, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente : Monsieur Jumel, vous souhaitez faire un rappel au règlement. Pour quel motif ?
M. Sébastien Jumel : Sur la base de l’article 95, qui a trait à l’examen des amendements, afin d’éclairer l’Assemblée, madame la présidente.
Je me demande ce que c’est que cette bouillabaisse. (Exclamations et rires sur divers bancs.)
Qu’est-ce que c’est que ce truc fabriqué par les Marcheurs à quatre mois de l’élection présidentielle, au lendemain d’élections municipales, régionales et départementales ? Je ne suis pas Marseillais, mais j’aime Marseille, et je ne comprends rien dans la bouillabaisse que vous présentez là.
M. Julien Ravier : C’est meilleur que ça, la bouillabaisse !
M. Sébastien Jumel : J’ai néanmoins le sentiment de comprendre que vous avez passé une espèce de deal avec la présidente de la métropole Aix-Marseille,…
M. Jean-Marc Zulesi : Provence !
M. Sébastien Jumel : …peut-être dans le dos du maire de la ville centre et des maires des villes alentour. Qu’est-ce que c’est que cette bouillabaisse ?
Je demande que la ministre nous donne son avis sur chaque sous-amendement afin de voir, en fonction des propositions retenues, si la bouillabaisse prend,…
M. Guy Teissier : C’est la mayonnaise qui prend, pas la bouillabaisse !
M. Sébastien Jumel : …si elle est bonne ou si elle tourne, si elle est mauvaise. Les Marseillais paraissent éclairés : ils ont été réunis, encore qu’il me semble y avoir des réunions à géométrie variable ; mais nous sommes ici le Parlement, les députés qui ne sont pas de la métropole Aix-Marseille…
M. Jean-Marc Zulesi : Provence !
M. Sébastien Jumel : …doivent pouvoir donner un point de vue éclairé, et sauf à ce que je sois plus idiot que la moyenne, à cet instant, je ne comprends rien à ce qui est présenté à la représentation nationale ! (MM. Julien Aubert et Julien Ravier applaudissent.)
Il faudra donc soit que la séance soit suspendue pour permettre à la ministre de nous éclairer sur les avis qu’elle donne à chaque sous-amendement, soit qu’elle donne cet avis sous-amendement par sous-amendement, de même que le rapporteur.
Voilà ce que je souhaitais dire de la bouillabaisse que m’inspire ce débat.
Mme la présidente : Monsieur Jumel, ce n’est pas un rappel au règlement, puisque vous êtes intervenu sur le fond. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LaREM.)
M. Sébastien Jumel : Bien sûr que si !
M. Bruno Questel : C’est de la cuisine !
Mme la présidente : Je ne vous ai pas interrompu, car nous sommes en temps législatif programmé, mais votre intervention sera décomptée du temps de parole de votre groupe.
En outre, nous suivons une procédure : quand des sous-amendements sont déposés sur un même amendement, nous examinons tous les sous-amendements et ensuite, le rapporteur puis la ministre prennent la parole. C’est l’usage, même si le nombre de sous-amendements est, je vous le concède, extraordinairement important.
M. Sébastien Jumel : Atypique !