Système universel de retraite : Rappel au règlement
debate, 20/02/2020, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. Sébastien Jumel, pour un rappel au règlement. Sur quel fondement le formulez-vous, cher collègue ?
M. Sébastien Jumel : Sur le fondement de l’article 100, alinéa 5, monsieur le président. Notre collègue Cazeneuve se transforme en gardien de l’idéologie des marcheurs, en commentateur des débats, alors que nous avons entamé l’examen de sujets très sérieux.
Mme Sylvie Tolmont : Une discussion sur le fond !
M. Sébastien Jumel : D’ailleurs, le rapporteur pour le titre II, M. Maire, nous a apporté des réponses très précises. Je ne comprends donc pas cette volonté permanente, de la part de notre collègue Cazeneuve, de faire le chien de garde, d’une certaine manière. (Vives protestations sur plusieurs bancs du groupe LaREM.)
J’en viens au fond, car c’est ce qui nous intéresse. M. Maire… (« Ce n’est pas un rappel au règlement ! » sur les bancs des groupes LaREM et MODEM.)
M. le président : Non, monsieur Jumel, vous ne pouvez aborder pas le fond du débat dans le cadre d’un rappel au règlement.
M. Sébastien Jumel : Je m’en tiendrai donc au règlement. La jurisprudence du Conseil constitutionnel implique que, pour que l’Assemblée se forge une conviction éclairée, le président de séance peut décider que certains sujets méritent de plus amples débats que d’autres. Aussi, puisque le rapporteur pour le titre II prend le soin de nous répondre en apportant des informations précises provenant de réunions qui se tiennent en dehors de l’Assemblée, serait-il utile que nous puissions en débattre. On nous indique que des dispositions ont été prises pour permettre des temps partiels à 50 % afin de prendre en compte la pénibilité du travail des infirmières. C’est très intéressant et j’aimerais en discuter en séance avec le rapporteur et lui expliquer que l’attractivité des hôpitaux…
M. le président : Non, non, on ne parle pas du fond ici. Nous avons bien compris votre rappel au règlement, monsieur Jumel.
M. Sébastien Jumel : …ne permet pas de recruter des infirmières à mi-temps. (Exclamations sur les bancs du groupe LaREM.)
M. Erwan Balanant : Vous ne cessez de parler depuis ce matin !
M. Brahim Hammouche : Vous monopolisez la parole ! Si vous ne nous empêchiez pas de nous exprimer, je vous dirais ce que je pense de l’hôpital, où j’ai passé quinze ans de ma vie.
M. Jean François Mbaye : Rappel au règlement ! M. Jumel a traité M. Cazeneuve de chien de garde. Je ne l’accepte pas ! Il y en a marre des insultes !