Promotion de la France des accents : Article 1er
debate, 25/11/2020, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente : La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement bknoek 2, tendant à supprimer l’article bk1erek.
Mme Emmanuelle Ménard : Au préalable, je tiens à dire que j’aime beaucoup les accents et que je soutiens leur promotion comme partie intégrante de notre patrimoine culturel.
Pourquoi suis-je opposée à l’article bk1erek de cette proposition comme aux deux suivants ? Pour deux raisons : l’une tient au calendrier et l’autre au fond.
Premièrement, il me semble qu’une question d’opportunité se pose, même si je reconnais aisément, monsieur le rapporteur de la commission des lois, que vous n’êtes pas responsable du calendrier parlementaire. Au moment où la France traverse une crise sanitaire exceptionnelle et une crise économique majeure, au moment où elle fait face à une série d’attentats terroristes, comment les Français pourraient-ils comprendre que l’Assemblée nationale consacre du temps à un tel texte ? C’est assez incongru.
Deuxièmement, je suis en désaccord sur le fond même : votre proposition ne fait pas la promotion des accents, elle se contente d’agir, de façon coercitive, en réprimant la discrimination – ou supposée discrimination – des personnes dotées d’un accent par l’ajout de ce critère à la liste figurant à l’article 225-1 du code pénal. Ce n’est pas un bon procédé. Mettons fin à cette tyrannie de la victimisation qui fait envisager toutes les choses depuis une position de victime.
Cette proposition de loi, rendez-vous compte, veut mettre sur le même plan la discrimination fondée sur l’accent et celles fondées sur l’origine, le sexe, la grossesse, les mœurs, l’orientation sexuelle, les opinions politiques ou le handicap. Je trouve déplacé, inconvenant, voire indécent de placer à égalité une discrimination liée au handicap et une discrimination liée à l’accent.
Mme la présidente : La parole est à M. Christophe Euzet, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.
M. Christophe Euzet : Je me réjouis, madame Ménard, que vous ayez commencé votre propos en rappelant que vous aviez à cœur la promotion des accents, chers à notre Sud natal.
S’agissant du calendrier, vous savez comme moi que les niches parlementaires, depuis la révision constitutionnelle de 2008, sont attribuées aux groupes minoritaires selon un agenda qu’ils ne maîtrisent pas. Le hasard a fait que notre proposition de loi soit examinée aujourd’hui. J’appelle toutefois votre attention sur la cohérence des textes que le groupe Agir ensemble défend en ce jeudi.
M. Christophe Euzet : J’adresse mes salutations appuyées au groupe Agir ensemble et à son président, Olivier Becht, qui a immédiatement perçu l’importance du présent texte. Je suis convaincu – et je tombe ici la chemise et la cravate, pour devenir un peu plus humain – qu’il s’agit d’un vrai problème. Nous le savons tous : nombre de nos concitoyens subissent la sous-représentation des accents dans la parole et la sphère d’expression publiques ; des études en font d’ailleurs état. Pour renverser ce phénomène et mieux représenter la diversité des accents, il faut bien commencer par quelque chose.
Notre proposition de loi vise essentiellement à lutter contre la discrimination à l’embauche et dans la promotion professionnelle – et non, comme j’ai pu le lire, à interdire l’humour, trait caractéristique de notre pays, que je défends évidemment. Les politiques de lutte contre la discrimination raciale n’ont jamais interdit la diffusion du film Qu’est-ce qu’on a fait au bon Dieu ? ; la promotion de la cause des handicapés n’a pas interdit à Kad Merad de s’asseoir dans un fauteuil roulant dans Bienvenue chez les Ch’tis ; la lutte contre la discrimination à l’endroit des homosexuels n’a pas interdit la diffusion de Pédale douce et de Gazon maudit ; la lutte contre la discrimination à l’égard de l’origine et du quartier de résidence n’a pas interdit la diffusion de Neuilly sa mère ! J’ai conscience des limites du travail que nous avons engagé, mais nous faisons œuvre utile quand nous appelons à réintroduire la diversité des prononciations en France et à la représenter à la télévision. Avis défavorable. (Applaudissements sur les bancs du groupe Agir ensemble.)
Mme la présidente : La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, pour donner l’avis du Gouvernement.
M. Éric Dupond-Moretti : Monsieur le rapporteur – je le dis avec le sourire –, vous nous donnez envie de retourner au cinéma ! Par ailleurs – et je le dis plus gravement –, on peut être humain en gardant sa cravate, et ne pas l’être quand on ne la porte pas.
Il me semble que vous posez mal la question, madame Ménard : les discriminations ne s’opposent pas, mais s’additionnent. Dès lors que l’arsenal législatif comprend la lutte contre les discriminations liées au lieu de résidence, il est naturel qu’on y ajoute la discrimination liée à l’accent. Voilà pourquoi je suis défavorable à votre amendement.
Mme la présidente : La parole est à M. Paul Molac.
M. Paul Molac : Dès qu’il est question des accents, comme des langues régionales, ce n’est jamais le bon moment… Le fait que nous traversions une pandémie ne nous interdit pas de réfléchir à des sujets de long terme. Il fut un temps où l’égalité entre hommes et femmes était considérée comme un sujet de faible d’importance ; le droit de vote n’a d’ailleurs été accordé aux femmes qu’en 1944, et rendu effectif en 1946. Jusque-là, ce n’était pas un problème – en 1924, l’Assemblée nationale a même refusé le droit de vote aux femmes. Avançons dans les luttes contre les discriminations !
Les discriminations à l’embauche fondées sur l’accent existent. Dans certains médias, vous ne serez jamais présentateur si vous n’avez pas un accent standard, c’est-à-dire un accent de Parisien intra muros. C’est refuser de représenter la France telle qu’elle est – et c’est dommage. On n’entend pas les accents à la télévision française. C’est dans l’hémicycle que j’ai eu l’impression, pour la première fois, que la France était pleinement représentée, quand j’ai entendu Jacques Cattin et son accent alsacien, Fabien Di Filippo et son accent mosellan, ou encore, à l’époque, Carole Delga et son bel accent toulousain. Ce n’est malheureusement pas le cas dans les médias ; j’espère qu’ils finiront par le comprendre. (Applaudissements sur les bancs du groupe Agir ensemble.)
Mme la présidente : La parole est à Mme Sereine Mauborgne.
Mme Sereine Mauborgne : Dans votre litanie des discriminations visées par le code pénal, madame Ménard, vous avez cité la grossesse et le handicap. On ne peut pas considérer que les femmes enceintes sont handicapées ; pourtant, le code pénal reconnaît qu’elles font l’objet d’une discrimination, de même que les personnes handicapées. J’ai la chance de représenter une circonscription où l’accent chante comme les cigales. L’accent est un emblème du sud de la France, et c’est pourtant sans accent que je me fais la voix de ma circonscription. On peut avoir l’accent dans le cœur et dans la tête, et le représenter même si on ne l’a pas dans la bouche !
Mme la présidente : La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
Mme Emmanuelle Ménard : Une fois encore, j’endosse le rôle du vilain petit canard… Étant députée de Béziers, j’adore bien évidemment les accents. Mais à Béziers, on est fiers de notre accent et on ne se pose pas en victimes. Votre proposition de loi fait le contraire : vous vous placez du côté de la répression, et par conséquent d’une certaine victimisation. Je vous demande de voir le côté positif des choses, comme le titre de votre proposition de loi y invite – contrairement à son contenu. Quand j’ai vu que vous proposiez une loi faisant la promotion de la France des accents, je me suis réjouie : nul doute que je serais d’accord, car dans mon Sud comme dans le vôtre, madame Mauborgne, nous avons des accents qui chantent. Je ne demande qu’à les encourager, pas à les appréhender par le biais du code pénal. Pourquoi toujours viser la répression et l’interdiction ? Pour une fois, j’aurais voulu qu’on se place du côté positif, celui de la promotion.
Par ailleurs, les discriminations à l’embauche subies par les femmes enceintes sont tout de même plus importantes que celles qui visent les accents !
Enfin, même si je reconnais qu’on n’entend pas suffisamment les accents dans les médias, on ne peut pas dire qu’ils sont totalement absents de la sphère publique – je pense au Premier ministre, au journaliste Jean-Michel Aphatie ou au chanteur Francis Cabrel : ils n’ont pas fait des carrières qui déméritaient !
Mme la présidente : La parole est à M. Jean Lassalle.
M. Éric Dupond-Moretti : Ah, M. Lassalle !
M. Jean Lassalle : N’ayant pas d’accent (Sourires), je me permettrai d’intervenir dans un débat que je trouve bienvenu, même si je ne voterai pas le texte. En mon temps, chaque fois que je le pouvais, j’ai soutenu la cause de ceux qui subissaient des ségrégations très graves. Rappelons-nous les combats qui ont eu lieu aux États-Unis, et qui ont traversé l’humanité, pour la simple raison que certains sont noirs, et d’autres sont blancs. En la matière, il ne faudra jamais cesser le combat. Je me suis également battu pour la cause des femmes et pour celle des handicapés, qui ont tant de possibilités. Mais c’est plus fort que moi : je ne veux pas demander la charité. (Mme Emmanuelle Ménard applaudit.) Je ne veux pas demander à être protégé. Pourtant, on m’a toujours dit : « Avec l’accent que tu as, tu ne feras jamais rien ! ». J’ai prouvé le contraire.
Vous citiez ce brave Jean-Michel Aphatie : figurez-vous qu’il est né à trente kilomètres de chez moi, et qu’il a suivi moult stages pour atténuer son accent. Un journaliste de LCI dont j’ai oublié le nom, et qui ne m’invite plus, allez savoir pourquoi – je croyais être invité pour toute une émission, alors que c’était pour deux minutes… – a absolument voulu me faire dire que je défendrais cette proposition de loi. Oui, il y a des obstacles à surmonter, mais ne méritons-nous pas d’assumer ce que nous sommes, et de porter haut les couleurs de nos accents ?
Mme la présidente : Veuillez conclure.
M. Jean Lassalle : Je n’ai rien contre les auteurs de cette proposition de loi, à laquelle je reconnais de bonnes intentions – car tout le monde n’a pas eu la même chance que moi. Pour ma part, je ne demanderai jamais pardon, et je ne demanderai jamais la protection de la République française pour être comme je suis. Pourtant, je peux dire combien j’en ai souffert, et ce que cela m’a coûté ! (Mme Agnès Thill applaudit.)
Mme la présidente : La parole est à Mme Maina Sage.
Mme Maina Sage : J’ajouterai quelques mots de soutien à cette proposition de loi, qui touche aussi les territoires d’outre-mer. J’entends les points de vue divergents, qui en appellent à valoriser les accents avant de sanctionner leur discrimination. Or dans les faits, les personnes qui souffrent de ces discriminations au quotidien ont besoin d’être protégées ; l’un ne va pas sans l’autre. Notre proposition de loi fait un premier pas pour verser ce sujet au débat national et susciter une prise de conscience ; ce n’est pas l’alpha et l’oméga, j’en conviens, mais cela fait avancer le débat et rappelle que les petits actes de racisme consistant à s’amuser des accents – car c’est bien une forme de racisme classique, presque entrée dans les mœurs – peuvent porter préjudice à certains.
L’an dernier, avec Stéphane Claireaux, député de Saint-Pierre-et-Miquelon, nous avons mené une étude visant à soutenir la filière audiovisuelle dans les territoires d’outre-mer. Lors de nos auditions, nous avons recueilli une foule de témoignages montrant combien les producteurs d’outre-mer étaient lésés. Lorsqu’ils proposent des films à des chaînes nationales, on leur demande ouvertement de « lisser » les images, de supprimer les accents et de sous-titrer les dialogues, bien qu’ils soient parfaitement compréhensibles. C’est une réalité, que vivent non seulement des individus, mais aussi des entreprises et des filières entières, lésées par ce phénomène de tri et de discrimination par l’accent.
Certains d’entre vous ont comparé les motifs de discrimination. Jamais nous n’avons eu l’intention de comparer des discriminations aussi graves que celles qui touchent les femmes avec celles qui tiennent aux accents.
Mme la présidente : Il faut conclure, chère collègue.
Mme Maina Sage : Il y a quelques années, j’ai déposé un amendement concernant la discrimination relative à la domiciliation bancaire…
Mme la présidente : Merci, madame la députée.
Mme Maina Sage : En résumé, je vous invite tous à soutenir ce texte. (Applaudissements sur les bancs des groupes Agir ens. et LT.)
Mme la présidente : La parole est à Mme Patricia Mirallès.
Mme Patricia Mirallès : J’apporte tout mon soutien à M. Euzet, qui a été moqué pour sa proposition de loi. La France dans toutes ses différences, c’est aussi la France des accents. Je suis fière d’être française, mais en tant que fille de rapatriés d’Algérie, j’ai été moquée à l’école pour mon accent (l’oratrice fait ressortir son accent), celui de chez nous, celui de là-bas. Il fait pourtant partie intégrante de notre histoire. Soyons fiers de nos accents, soyons fiers d’être français ! Pour cela, je remercie M. Euzet. (Applaudissements sur les bancs du groupe Agir ens.)
Mme la présidente : La parole est à Mme Michèle Peyron.
Mme Michèle Peyron : À mon tour, je remercie Christophe Euzet d’avoir déposé cette proposition de loi. Vous parliez de victimisation, Mme Ménard. Sachez qu’en 1971, quand mes parents et moi sommes montés de notre petit village de Camargue à Champigny-sur-Marne, en région parisienne, j’ai été moquée pour mon accent au collège. Évitons à nos enfants d’en être victimes. Comme le disait Mme Mirallès, originaire, comme moi, du Languedoc, la France est belle et diverse.
Mme la présidente : La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Mme Marie-George Buffet : Les femmes n’ont pas demandé la charité, monsieur Lassalle. Elles n’ont pas demandé la protection de la République. Elles se sont battues pendant des décennies pour être reconnues comme citoyennes, comme travailleuses et comme des femmes autonomes qui maîtrisent leur corps et leur maternité. Au terme de différents votes, la loi de la République leur a donné raison et a confirmé leur droit. N’opposons donc pas la lutte contre les discriminations et le fait que la loi de la République donne raison à ceux qui ont été discriminés. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR, LaREM, Dem, Agir ens, SOC et LT.)
Mme la présidente : La parole est à M. Vincent Bru.
M. Vincent Bru : Le groupe Mouvement démocrate (MoDem) et démocrates apparentés soutient cette proposition de loi. Nous avons assisté aux auditions présidées par le rapporteur, où il a fait état de discriminations liées à l’accent. Peut-être n’ont-elles ni la gravité ni l’intensité d’autres formes de discrimination, mais il nous a été démontré que la discrimination liée à l’accent existe à l’embauche, y compris dans la fonction publique. C’est pourquoi il faut adopter cette proposition de loi.
Je pense en particulier aux professions reposant sur l’expression orale, comme le journalisme. Certes, les contre-exemples existent : Jean-Michel Aphatie est très célèbre, pour son talent et surtout pour son accent du Pays basque, précisément de la Soule. Cependant, nombreux sont les journalistes dont la carrière est barrée ou à qui ne sont confiés que des reportages sur la cuisine et le rugby ou des séquences météo. Il faut prendre ces discriminations en considération. Encore une fois, nous soutiendrons ce texte.
Mme la présidente : Je vous remercie, monsieur le député du Pays basque.
La parole est à M. le garde des sceaux.
M. Éric Dupond-Moretti : J’ignore si M. Aphatie appréciera d’être selon vous plus connu pour son accent que pour son talent… (Rires.)
Il est vrai que ce texte ne constitue pas l’alpha et l’oméga de la lutte contre les discriminations. Comme tous les textes en la matière, une difficile question probatoire se pose : comment démontrer que l’on a été victime d’une discrimination liée à tel ou tel facteur. Mais que direz-vous, madame Ménard, s’il arrive demain dans votre circonscription un gamin de vingt ans qui affirme n’avoir pas obtenu un poste auquel ses diplômes lui permettaient de prétendre à cause de son accent biterrois ou ultramarin ? Lui direz-vous que vous n’avez pas voté en faveur de cette proposition de loi ?
D’autre part, protéger les uns et les autres ne revient pas à demander la charité. La République doit, en anticipant, protéger les uns et les autres. Encore une fois, ce texte n’est sans doute pas une révolution mais, du point de vue des principes, il me semble important que nul ne soit discriminé en raison de son accent.
Enfin, j’étais déjà convaincu que ce texte devait être défendu et adopté ; désormais, j’en suis archi-convaincu ! L’Assemblée est riche de la diversité des accents de ses membres, de leurs expériences et des difficultés qu’ils ont rencontrées à cause de leurs accents. Chacun d’entre vous est le fruit de son histoire et les souvenirs que vous nous avez racontés achèvent de me convaincre qu’il est indispensable d’adopter cette proposition de loi ! (Applaudissements sur les bancs des groupes LaREM, Dem et Agir ens.)
Mme la présidente : La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement bknoek 5.
M. Christophe Euzet : Cet amendement rédactionnel me donne l’occasion de dire brièvement un mot : il ne s’agit ni de victimiser ni d’affirmer la fierté d’un accent – le problème n’est pas là. Il ne s’agit que de faire collectivement œuvre utile en ouvrant un débat et en posant un premier jalon, avant le projet de loi sur l’audiovisuel que nous examinerons bientôt et dans lequel nous pourrons, de manière peut-être plus constructive encore, encourager la signature de chartes et d’accords destinés à promouvoir la France des accents, à laquelle je constate que nous sommes tous profondément attachés.
Mme la présidente : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Éric Dupond-Moretti : Favorable.
Mme la présidente : La parole est à M. Jean Lassalle.
M. Jean Lassalle : Notre pays a bien trop de problèmes pour que nous nous opposions sur une question qui, au fond, nous réunit ; j’ai bien entendu ce qu’a dit M. le ministre et nous en sommes tous d’accord.
Les esclaves, madame Buffet, ne demandaient pas pitié ; ils se révoltaient. Les femmes n’ont pas demandé pitié ; elles se sont révoltées aussi et je me suis retrouvé dans leur combat comme je me retrouve dans celui d’un certain nombre de personnes handicapées. Je dis simplement ceci : on ne saurait me faire l’injure de me soupçonner de parler sans accent. On ne saurait pas davantage me faire l’injure de nier que j’ai payé cet accent très cher et que je continue de le payer – mais je ne paye pas que ça. L’accent, en ce qui me concerne, est plutôt un alibi.
Peut-être me suis-je exprimé de manière trop abrupte, mais j’aurais le sentiment d’insulter mon père, ma mère et ceux qui les ont devancés si, parce que je parle comme ils parlaient et parce que la France, à nulle autre pareille, s’est construite autour d’un État, au fil des règnes puis de la République, avec l’apport de ses provinces, elle en arrivait à ne plus s’aimer au point qu’il faudrait demander la protection de ceux qui parlent un langage différent de celui des trois arrondissements parisiens qui décident de la vie et de la mort du pays.
J’écoute M. Aphatie, puisqu’il a été question de lui : il a tout fait pour perdre son accent, mais en vain ! Ce n’est pas de ma faute. Je préfère rester ce que je suis car, à ce petit jeu de la litanie – les Bretons, les Basques, les Alsaciens…
Mme la présidente : Merci, monsieur le député.
M. Jean Lassalle : Je m’en vais juste après, madame la présidente : ne m’interrompez pas toujours sur ce sujet !
Mme la présidente : Je ne vous interromps pas, je vous signale simplement que votre temps de parole est écoulé.
M. Jean Lassalle : Vous me laissez donc encore un instant ?
Mme la présidente : Terminez votre intervention, monsieur Lassalle.
M. Jean Lassalle : En fin de compte, nous en sommes arrivés, si l’on songe à l’accent des banlieues, au fait que presque tout le monde parle avec un accent. Allons-nous devoir légiférer pour tout le monde sauf pour trois arrondissements parisiens ? Je vous remercie, madame la présidente, pour votre grande patience ; je vais maintenant m’en aller progressivement.