Citoyen sauveteur : Article 2
debate, 19/02/2019, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, inscrite sur l’article 2.
Mme Emmanuelle Anthoine (Les Républicains) : Chaque année, quelque 50 000 personnes meurent prématurément d’un arrêt cardiaque. Sans prise en charge immédiate, plus de 90 % des arrêts cardiaques sont fatals. Sept fois sur dix, l’arrêt cardiaque survient devant témoins mais moins d’un de ces derniers sur cinq prodigue les premiers secours. Or 80 % des victimes qui survivent à un arrêt cardiaque ont bénéficié de ces gestes qui sauvent. Tels sont les chiffres de la Société française de cardiologie. Ils nous disent la nécessité impérieuse de former nos concitoyens aux gestes de premier secours pour faire face efficacement aux arrêts cardiaques soudains.
D’où l’intérêt d’enseigner leur maîtrise tout au long de la scolarité de nos enfants pour qu’ils sachent réagir lorsqu’ils seront confrontés à ce genre de situation. C’est pourquoi je soutiens l’article 2 qui prévoit judicieusement une telle sensibilisation tout au long de la scolarité. Adoptons donc cette mesure, les personnes cardiaques en seront reconnaissantes.
M. Dino Cinieri (Union pour un mouvement populaire, Rassemblement pour la République) : Très bien !
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Paul Molac, qui souhaite également s’exprimer sur l’article.
M. Paul Molac (divers gauche) : Monsieur le rapporteur, l’article 2 prévoit que c’est à l’école qu’on sensibilisera à ces premiers gestes censés sauver d’un arrêt cardiaque. Or il est déjà prévu que l’école sensibilise à l’hygiène bucco-dentaire, à l’hygiène alimentaire, à l’hygiène corporelle, à la lutte contre les violences, à la lutte contre les discriminations, etc. Avez-vous réfléchi, à la suite des auditions que vous avez organisées, à la manière dont le dispositif que vous proposez peut s’intégrer dans tout ce qui existe déjà ? En effet, à force d’en rajouter, le corps enseignant, qui doit suivre des formations, éprouve une certaine lassitude et je ne suis pas sûr que cette couche supplémentaire sera bien prise en considération.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement bkno ek12.
M. Dino Cinieri (Union pour un mouvement populaire, Rassemblement pour la République) : Chaque année, nous apprenons par les médias qu’un enfant très jeune a pu sauver la vie d’un proche parce qu’il savait qu’il faut alerter, protéger et secourir. Cette formation doit donc être transmise aux enfants dès le cours préparatoire.
M. Pierre Cordier (Les Républicains) : Très bon amendement !
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Charles Colas-Roy (Renaissance) : Sur ce point, cher collègue, nous sommes d’accord. Je suis partisan de sensibiliser aux premiers secours dès le plus jeune âge. Or c’est déjà le cas puisque, je le rappelle, le module « Apprendre à porter secours » est prévu pour l’école élémentaire. La présente proposition de loi ajoute le module « Gestes qui sauvent », d’une durée de deux heures et prévu pour l’entrée au collège. Les professionnels des premiers secours nous indiquent que 10 ou 11 ans est le bon âge, celui où les enfants sont assez réceptifs, pour se former au massage cardiaque.
Pour répondre ensuite à M. Molac, la présente disposition s’insère dans un continuum sans que le dispositif en vigueur s’en trouve complexifié. Je rappellerai par ailleurs à notre collègue cette statistique : une personne sensibilisée, ce sont 1594quatre personnes informées par ricochet, d’autant plus s’il s’agit, au départ, d’enfants – c’est ce qui explique qu’on insiste par exemple sur la sensibilisation à l’hygiène, vous l’avez rappelé. Il est donc très important que les enfants des premier et second degrés soient formés car l’enjeu de santé publique est ici énorme : on compte 40 000 à 50 000 victimes chaque année avec un potentiel de 3 000 vies sauvées si l’on passe de 7 % à 15 % de taux de survie. Cet investissement vaut le coup.
M. Pierre Cordier (Les Républicains) : Il s’agit de l’amendement de M. Cinieri, pas d’un amendement de M. Molac.
M. Jean-Charles Colas-Roy (Renaissance) : Je souhaite donc le retrait de cet amendement ou, à défaut, j’émettrai un avis défavorable.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Laurent Nunez : De la même manière, je rappelle que le module « Apprendre à porter secours » relatif à la sensibilisation à la prévention des risques et aux missions des services de secours, se développe dans tous les cycles de l’école primaire et est adapté à l’âge des élèves. C’est d’ailleurs la première brique du continuum éducatif de l’apprentissage des premiers secours tout au long de la scolarité de l’élève. Le Gouvernement demande donc le retrait de l’amendement puisqu’il est satisfait ; sinon, avis défavorable.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Yves Daniel, pour soutenir l’amendement bkno ek26.
M. Yves Daniel (Parti socialiste, Renaissance) : Le présent amendement a pour objectif que chaque élève quitte le système scolaire en étant titulaire du certificat PSC1. En effet, pour l’instant, l’apprentissage de ces compétences n’est pas encore obligatoire et n’aboutit pas toujours à la délivrance dudit certificat. Or il est important que l’apprentissage des gestes élémentaires de premier secours soit validé par l’obtention d’un diplôme qu’on obtiendrait dans l’idéal en classe de troisième. En transformant chacun de nos concitoyens en premier maillon de la chaîne des secours en leur enseignant les bons réflexes à adopter, cela augmentera sensiblement les chances de sauver des vies. L’école est l’endroit le plus adapté pour dispenser cet élément essentiel de la formation de chaque citoyen, formation qui pourra être dispensée d’ici à la rentrée 2022.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Charles Colas-Roy (Renaissance) : J’insiste sur le continuum de sensibilisation-formation aux gestes qui sauvent, en vigueur tout au long du parcours scolaire : après « Apprendre à porter secours » – c’est le module APS –, au niveau de l’école élémentaire, on introduit la sensibilisation aux gestes qui sauvent – un module non diplômant de deux heures – à l’entrée au collège, en sixième et cinquième, après quoi la formation PSC1 – de sept heures – est dispensée en classe de troisième. Des circulaires ont été prises afin de généraliser l’obtention du PSC1 par les élèves de troisième. Le secrétaire d’État a rappelé que 60 % des élèves de troisième sont ainsi formés et que le plan consiste à porter ce taux, d’ici à 2021 ou 2022, à 100 %.
Il a par ailleurs été rappelé que, dans le cadre du service national universel – SNU –, nous aurons une sorte de filet de sécurité puisque seront alors rappelés les gestes qui sauvent, afin que nous soyons sûrs que l’ensemble d’une classe d’âge aura ainsi été sensibilisée. C’est pourquoi, considérant que l’amendement sera satisfait d’ici à quelques années, je vous propose de le retirer, faute de quoi j’émettrai un avis défavorable.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Laurent Nunez : Même avis pour les mêmes motifs. J’en profite pour répondre aux questions qui m’ont précédemment été posées : toutes ces formations sont totalement gratuites puisque prises en charge par le ministère de l’éducation nationale ; ensuite, pour ce qui est des défibrillateurs, un décret prévoit bien qu’ils doivent être maintenus en l’état.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Maintenez-vous votre amendement, monsieur Daniel ?
M. Yves Daniel (Parti socialiste, Renaissance) : Je le retire, monsieur le président.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l’amendement bkno ek31.
M. Paul Christophe (Les Républicains) : Le code de l’éducation dispose que tout élève bénéficie, dans le cadre de sa scolarité obligatoire, d’une sensibilisation aux gestes qui sauvent. Or, dans les faits, cette initiation n’est pas systématiquement pratiquée et dépend, en grande partie, de la disponibilité des acteurs compétents, de la volonté du corps professoral ou de la mobilisation des académies.
Selon nous, la rédaction de l’article 2, notamment avec cette notion de continuum éducatif, ne permet pas de pallier cette difficulté – d’autant plus que cette notion n’est aucunement juridiquement contraignante. C’est pourquoi nous proposons que l’apprentissage des gestes qui sauvent soit obligatoire et inscrit aux programmes afin de s’assurer que tous les élèves en bénéficient effectivement et quittent le système scolaire pourvus du PSC1.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Charles Colas-Roy (Renaissance) : Le code de l’éducation précise bien que tout élève bénéficie, dans le cadre de sa scolarité obligatoire, d’une sensibilisation à la prévention des risques et aux missions des services de secours, ainsi que d’un apprentissage des gestes élémentaires de premier secours. En voulant ajouter le continuum entre le premier et le second degrés, nous précisons les choses. Par ailleurs, il ne revient pas à la loi de préciser le contenu des programmes scolaires. Donc je demande le retrait de l’amendement ou, à défaut, j’émettrai un avis défavorable.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Laurent Nunez : Même avis pour les mêmes motifs.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Vigier.
M. Philippe Vigier (Député, 15ᵉ législature) : Je ne comprends pas bien l’argument du rapporteur. La proposition de loi est vraiment intéressante : on sait que les gestes qui sauvent peuvent redonner la vie au moment où elle est sur le point de s’éteindre. Pourquoi donc ne voulez-vous pas systématiser, comme le propose Paul Christophe, cet enseignement pour les élèves, en faire une pratique de masse ? Moi qui suis un professionnel de santé, je vous assure qu’en adoptant cet amendement, vous amplifierez formidablement l’effet de ce que vous proposez. Or, je suis désolé, à l’école maternelle, élémentaire ou au collège, 1595souvent, aucune formation de ce type n’est dispensée parce qu’on ne l’ose pas ou bien tout simplement parce que cette formation n’existe pas. C’est donc aux parlementaires de montrer que la force de la loi peut faire bouger les choses. (M. Michel Castellani applaudit.)
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. le rapporteur.
M. Jean-Charles Colas-Roy (Renaissance) : Levons tout malentendu : nous sommes bien d’accord. Cette obligation, ce continuum de la sensibilisation aux gestes qui sauvent est prévue par la loi. Nous ne sommes toutefois pas d’accord avec vous pour préciser ce qui doit figurer dans les programmes scolaires : ce n’est pas le rôle de la loi. C’est pourquoi mon avis est défavorable.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : L’amendement bkno ek43, rédactionnel, est défendu par de M. Jean-Charles Colas-Roy.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l’amendement bkno ek21.
Mme Danielle Brulebois (Parti socialiste) : Le présent amendement vise à renforcer les compétences professionnelles des personnels du secteur de la petite enfance – crèches, assistantes maternelles, personnel périscolaire, centre de vacances et de loisirs… – afin qu’ils puissent sensibiliser très tôt les enfants aux gestes d’urgence. La formation pour le personnel de la petite enfance est d’une réelle importance afin de garantir aux enfants une sensibilisation efficace. Cette sensibilisation à reconnaître les risques de l’environnement familier peut se faire très tôt, j’insiste, et très tôt on peut apprendre aux enfants à donner une alerte et à composer le 15.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Charles Colas-Roy (Renaissance) : L’amendement évoque les « gestes d’urgence pour l’enfant », notion qui, à mes yeux, est assez imprécise et ne fait pas partie des éléments enseignés au cours des formations aux gestes qui sauvent. Vous parlez en outre du « personnel exerçant dans le secteur de la petite enfance » : cela inclut-il le personnel de ménage dans les crèches, le personnel de restauration ? Si vous ne visez que le personnel qui est au contact des enfants, eh bien, votre amendement est satisfait puisque la formation aux premiers secours est déjà incluse dans les CAP petite enfance. Demande de retrait ou avis défavorable.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Laurent Nunez : Même avis.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à Mme Béatrice Piron, pour soutenir l’amendement bkno ek16.
Mme Béatrice Piron (Renaissance) : Afin d’assurer à tous les élèves une sensibilisation à la reconnaissance des signes d’alerte de l’arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent, les enseignants ou les personnels de l’éducation nationale, comme les infirmières scolaires, doivent pouvoir initier les élèves, dans le cas où les organismes habilités ou les associations agréées ne pourraient pas le faire pour tous les élèves d’un établissement.
Le présent amendement a déjà été partiellement adopté au cours de l’examen du projet de loi pour une école de la confiance mais la réécriture de l’article L. 312-13-1 du code de l’éducation par la présente proposition de loi m’a conduite à en proposer une nouvelle version citant aussi les personnels de l’éducation nationale. L’amendement précise également que le matériel nécessaire à la sensibilisation aux premiers secours – défibrillateurs d’exercice, mannequin… – peut être mutualisé entre plusieurs établissements d’un même ou de plusieurs secteurs scolaires.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Charles Colas-Roy (Renaissance) : Vous l’avez précisé : un de vos amendements presque identique a été adopté lors de l’examen du projet de loi pour une école de la confiance la semaine dernière. Je vous propose de laisser « prospérer » l’amendement ainsi adopté – et de ne pas l’adopter deux fois.
Pour ce qui concerne la mutualisation du matériel de formation, je partage votre intention, qui est louable, mais je ne pense pas que cela relève du domaine de la loi. En outre, je pense que de nombreux établissements pratiquent déjà une telle mutualisation.
Aussi, je vous demande de retirer votre amendement, faute de quoi j’émettrai un avis défavorable.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Laurent Nunez : Même avis.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à Mme Béatrice Piron, pour soutenir l’amendement bkno ek17.
Mme Béatrice Piron (Renaissance) : Il s’agit du même amendement que celui que j’avais déposé la semaine dernière lors de l’examen du projet de loi pour une école de la confiance, si ce n’est que j’y ai ajouté les personnels de l’éducation nationale, car beaucoup d’initiations sont faites par les infirmières scolaires, et pas uniquement par les enseignants.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Charles Colas-Roy (Renaissance) : L’avis est le même que sur le précédent amendement.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Laurent Nunez : Même avis.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Paul Molac.
M. Paul Molac (divers gauche) : Il y a quand même un petit problème dans l’éducation nationale.
M. Fabien Di Filippo (Les Républicains) : S’il n’y en avait qu’un !
M. Paul Molac (divers gauche) : Quand j’ai fait mes études, j’ai commencé par suivre une filière technique, où l’on m’a appris les gestes de premier secours. Par la suite, j’ai repris mes études et j’ai mal tourné : je suis devenu fonctionnaire de l’éducation nationale. (Sourires.) Eh bien, durant les vingt-deux ans où j’ai enseigné, je n’ai jamais reçu de formation aux premiers secours. Jamais ! Pourtant, cela ne fait pas si longtemps que ça.
Permettez donc que je m’inquiète. D’ailleurs, je m’inquiétais déjà à l’époque de ce qui pourrait se passer si un élève faisait un malaise. Certes, il y avait une infirmière scolaire 1596dans la cité scolaire, mais le temps de la faire venir… Ce qui est certain, c’est que ce n’est pas grâce à moi qu’il aurait pu être sauvé, vu que je n’avais à peu près aucune idée de ce qu’il fallait faire !
Cet amendement me semble donc bienvenu. Je n’ai pas suivi de bout en bout l’examen du projet de loi pour une école de la confiance, mais si vous dites qu’il est satisfait, je veux bien vous croire. Il reste que c’est une question importante, et qui n’est pas réglée. Je me demande même s’il n’y avait pas déjà quelque chose qui allait dans ce sens dans la loi, mais qui n’était pas appliqué au sein de l’éducation nationale – ce qui, malheureusement, est assez habituel.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l’amendement bkno ek49.
Mme Danielle Brulebois (Parti socialiste) : Défendu !
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis de la commission ?
M. Jean-Charles Colas-Roy (Renaissance) : Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Laurent Nunez : Même avis.
M. le président (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à Mme Danielle Brulebois.
Mme Danielle Brulebois (Parti socialiste) : Je vais retirer l’amendement, puisque nous avons eu l’assurance que tous les collégiens recevraient en fin de troisième la formation PSC1. Une sensibilisation de deux heures aux gestes d’urgence n’est pas suffisante. Il faut que tous les collégiens bénéficient de la PSC1 – on les autorise bien à passer l’attestation scolaire de sécurité routière. Je pense qu’il est important de les sensibiliser aux gestes d’urgence, d’autant plus que c’est la jeunesse qui paie le plus lourd tribut aux accidents de voiture. La PSC1 est une formation utile et nécessaire. J’ai bien noté que, d’ici à quelques années, tous les collégiens pourraient en bénéficier.