Organisation des communes nouvelles : Explications de vote

Organisation des communes nouvelles : Explications de vote

debate, 10/07/2019, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente (Union pour un mouvement populaire) : Dans les explications de vote, la parole est à M. Joaquim Pueyo.

M. Joaquim Pueyo (Parti socialiste, Parti socialiste) : Rassurez-vous, je ne serai pas long. Le groupe Socialistes et apparentés votera pour une proposition de loi qui tient compte des retours d’expérience du terrain et permet d’assouplir le cadre juridique des communes nouvelles. J’exprime un petit regret s’agissant du volet financier et fiscal, mais, comme cela a été dit à juste titre, il sera traité ultérieurement. Nous voterons en faveur de ce texte. (Applaudissements sur les bancs du groupe SOC et sur plusieurs bancs du groupe LaREM.)

Mme la présidente (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Rémy Rebeyrotte.

M. Rémy Rebeyrotte (Parti socialiste) : Bien sûr, le groupe La République en marche votera pour la proposition de loi. Nous tenons à féliciter chaleureusement Mme Françoise Gatel…

Mme la présidente (Union pour un mouvement populaire) : Qui suit nos travaux depuis les tribunes !

M. Rémy Rebeyrotte (Parti socialiste) : …pour son initiative. (Applaudissements sur de nombreux bancs.)

Mme la présidente (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Arnaud Viala.

M. Arnaud Viala (Les Républicains) : Conformément à ce que le groupe Les Républicains a dit tout au long de la soirée, il votera pour le texte. Je tiens à remercier le ministre pour l’ambiance qui a régné ce soir. (M. Patrice Verchère applaudit.)

Mme la présidente (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Stéphane Baudu.

M. Stéphane Baudu (Mouvement démocrate) : Sans surprise, après tout ce nous avons dit et ce qui a pu être débattu, je confirme que le groupe du Mouvement démocrate et apparentés votera avec plaisir et joie en faveur de cette belle proposition de loi.

Mme la présidente (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Philippe Vigier.

M. Philippe Vigier (Député, 15ᵉ législature) : Le groupe Libertés et territoires votera lui aussi pour la proposition de loi. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe LaREM.)
En effet, certaines des dispositions qu’il contient pourront modifier la vie des communes nouvelles, lesquelles bénéficieront de plus de souplesse.
Une petite chose, toutefois. (« Oh ! » sur plusieurs bancs du groupe LaREM.) Ne vous plaignez pas avant que je me sois exprimé, chers collègues !
On verra sur la durée ce que sont les communes-communautés,…

Mme Véronique Louwagie (Union pour un mouvement populaire) : Nous aurons un rapport pour cela !

M. Philippe Vigier (Député, 15ᵉ législature) : …et l’on regardera si elles n’ont pas été uniquement « défensives ». Cela apportera un éclairage intéressant pour l’avenir. Ne restons pas entre riches ; il faut partager les richesses !