Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire : Rappels au règlement

Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire : Rappels au règlement

debate, 26/05/2018, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président (Union pour un mouvement populaire, Parti radical, Rassemblement pour la République) : La parole est à M. Thierry Benoit, pour un rappel au règlement.

M. Thierry Benoit (Union pour la démocratie française) : Sur le fondement de l’article 58 – et plus particulièrement des alinéas bk1erek et 2 –, relatif à l’organisation et au déroulement de nos travaux. Je souhaite interpeller certains d’entre vous, dans vos grades et fonctions.
Nous sommes samedi matin.

Un député du groupe LaREM : En effet !

M. Thierry Benoit (Union pour la démocratie française) : Hier, à treize heures, le président de l’assemblée ou ses représentants, les présidents de groupe, le Gouvernement et les responsables de commission se sont rencontrés afin d’organiser les travaux. À l’heure où nous commençons cette séance, nous ne savons pas si nous travaillerons toute la journée, y compris la nuit, toute la journée de dimanche et celle de lundi.
Je souhaite qu’on nous dise de manière claire et précise comment nous devons nous organiser. Je suis député et suis disposé à travailler – cela ne me pose aucun problème –, mais c’est une question de respect pour les élus, les assistants parlementaires, les collaborateurs de groupe, et l’administration parlementaire. Tous ceux qui sont présents dans les coulisses, c’est-à-dire dans les couloirs, dans les bureaux et dans les différents services, avec qui nous travaillons à l’extérieur de l’hémicycle, s’interrogent. Personne ne sait comment se dérouleront les travaux. Comme les séances de samedi et dimanche sont ouvertes, on suppose qu’il est possible que nous travaillions.
À un moment donné, il faut se réunir et décider de l’organisation précise de nos travaux. Si nous ne sommes pas fichus de les organiser consciencieusement, je doute que nous puissions fabriquer la loi de la meilleure manière. (Applaudissements sur les bancs des groupes UDI-Agir, LR et NG.)

M. le président (Union pour un mouvement populaire, Parti radical, Rassemblement pour la République) : Mes chers collègues, je vous rappelle que, dans le cadre du temps législatif programmé, les vrais rappels au règlement ne sont pas décomptés du temps de parole des groupes. En revanche, lorsqu’il ne s’agit pas de rappels au règlement, les interventions sont décomptées. Je ne dis pas que ce soit le cas en l’occurrence, mais je préférais vous rappeler la règle.
La parole est à M. Vincent Descoeur.

M. Vincent Descoeur (Union pour un mouvement populaire) : Il s’agit bien, monsieur le président, d’un rappel au règlement.
Je souscris aux propos de M. Benoit. Nous souhaiterions en savoir plus sur les intentions du Gouvernement – en l’occurrence du secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement – et du président de notre assemblée. Nous sommes tout à fait disposés à poursuivre ce débat, si besoin aujourd’hui et demain, mais s’il devait être interrompu, nous souhaiterions le savoir suffisamment tôt pour prendre des dispositions. Ce n’est pas plus compliqué que cela.

M. le président (Union pour un mouvement populaire, Parti radical, Rassemblement pour la République) : Le Gouvernement confirme ce qui a été décidé : les séances de ce matin, de cet après-midi et de ce soir, ainsi que celles de demain matin, de demain après-midi et de demain soir et celles prévues lundi et mardi sont ouvertes.
Par ailleurs, nous sommes dans le cadre du temps législatif programmé : ce qui compte, c’est non seulement le rythme de discussion des amendements, mais aussi le temps de parole restant.
La présidence de l’assemblée et le Gouvernement maintiennent donc les séances prévues. Pour l’heure, les prévisions restent inchangées. Sauf convocation de la conférence des présidents par le président et modification de l’organisation des séances, chacun doit s’organiser en fonction des séances prévues.