Activités agricoles et cultures marines : Vote sur l’ensemble

Activités agricoles et cultures marines : Vote sur l’ensemble

debate, 29/11/2018, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président : Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.

M. le président : Voici le résultat du scrutin :

M. le président : La proposition de loi est donc adoptée à l’unanimité.
La parole est à M. le ministre.

M. Didier Guillaume : Nous avons passé un beau moment de bienveillance et de débat parlementaire, au cours duquel chacun s’est écouté.
Dans la période que nous vivons, voir l’Assemblée nationale travailler comme cela, c’est-à-dire dans le consensus, dans l’écoute et dans le respect pour parvenir à un vote unanime, est un vrai motif de satisfaction.
Au nom du Gouvernement, je salue donc l’ensemble de la représentation nationale et félicite les députés pour ce très bon débat.
Le promoteur, le défenseur, le connaisseur et l’amoureux de la mer et du littoral, de ses paysages, de l’eau, de l’air qu’est Jimmy Pahun vous a forcément guidés et emmenés dans cette direction.
Un mot sur le foncier, car plusieurs députés, dont Thierry Benoit, m’ont interpellé à ce sujet. Une mission d’information parlementaire commune sur le foncier agricole est actuellement à l’œuvre.
Si j’ai bien compris, ses membres ne parviennent pas à se mettre d’accord sur un texte commun traitant du foncier.
Avant d’aller peut-être un peu plus loin, il serait bon que cette mission puisse travailler encore pour y parvenir. J’ai rencontré Dominique Potier, ainsi qu’Anne-Laurence Petel et Jean-Bernard Sempastous : j’ai discuté et travaillé avec eux.
Pour l’instant, il me semble qu’en dépit de votre unanimité foncière, l’heure n’est pas encore venue de rédiger un texte foncier.
Il faut en effet encore vérifier un certain nombre de choses. Quoi qu’il en soit, le Gouvernement se montrera ouvert à cette perspective.
Félicitations, donc, pour ce vote unanime, bravo au rapporteur, merci pour ce vote important pour le littoral, et merci d’être restés sur les notions comme sur les valeurs du littoral. (Applaudissements sur les bancs des groupes LaREM, MODEM et UDI-Agir.)

M. le président : La parole est à M. Jimmy Pahun, rapporteur.

M. Jimmy Pahun : Je vais essayer d’être court, mais cela va peut-être prendre un peu de temps malgré tout. Monsieur le ministre de l’agriculture et de la pêche, je voulais vous remercier d’avoir siégé au banc cet après-midi.
Je voulais vous signaler un petit problème que rencontrent actuellement les ligneurs de bar : ils ont en effet atteint leur quota de pêche. Il serait donc bon que ces quotas puissent être mis en œuvre après la période de frayères. Je serais ravi de travailler avec vous sur ce dossier.
Vous n’avez pas la main directement sur l’éolien flottant, donc je ne vous en parlerai pas.
Je voulais vous remercier tous, chers collègues. Je vous remercie, monsieur Benoit, d’avoir dit que je faisais mon travail et que je remplissais ma fonction de député de la circonscription, c’est-à-dire du terrain.

M. Thierry Benoit : Tout à fait.

M. Jimmy Pahun : Merci à tous ! Merci à Gilles Lurton ! Merci surtout au groupe MODEM de m’avoir accueilli dans sa famille.
Vous l’avez dit, monsieur le ministre, nous vivons une période qui n’est pas simple.

M. Gilles Lurton : C’est vrai ! Mieux vaut être dans l’opposition que dans la majorité.

M. Jimmy Pahun : J’ai été élu il y a dix-huit mois : à part ma mère et moi, pas grand monde ne croyait en moi. (Rires et applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM, MODEM et UDI-Agir.)
J’y suis allé, à ces élections, pour suivre un moment historique : l’élection d’un Président de la République historique.
C’est pour cette raison que je souhaite que nous allions de l’avant en poursuivant le travail de coconstruction et d’échange que nous avons accompli ensemble.
Je le dis à tous les gens qui sont dans la difficulté : je pense à eux parce que j’ai fait manger des pâtes au beurre salé à mes enfants pendant quelque temps quand même.
Je sais donc tout cela.
Nous sommes ici, nous les écoutons, et nous allons avoir trois mois pour aller à leur rencontre, trois mois pour travailler, trois mois pour trouver de bonnes solutions pour le pays.
Je vous remercie tous. J’ai été très heureux d’être rapporteur sur cette proposition de loi. (Vifs applaudissements sur les bancs des groupes MODEM, UDI-Agir, LaREM, LR et LT.)
C’est vrai. Vive la République ! Qui aurait cru qu’un jour moi, petit garçon d’un mètre quatre-vingt-quinze, je travaillerais et laisserais quelque chose d’important pour les conchyliculteurs comme pour la culture marine donc nous avons parlé tout à l’heure ?
Merci donc à tous, et merci beaucoup au MODEM ! (Mêmes mouvements.)