Amélioration de la trésorerie des associations : Rappel au règlement
debate, 29/11/2018, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président : La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour un rappel au règlement.
M. Raphaël Schellenberger : Monsieur le président, vous venez de suspendre la séance et vous avez bien compris que nous allions avoir un souci. Nous sommes dans une journée de niche parlementaire et la séance de ce soir doit absolument être levée à une heure du matin. Il est minuit, passé de plus de vingt-cinq minutes, et il nous reste à peine plus d’une demi-heure pour entamer l’examen de cette proposition de loi, qui est importante.
La vie associative, dans notre pays, c’est un nombre considérable de bénévoles et 1,5 million d’associations. Il faudrait que nous puissions consacrer du temps à ce sujet. Or nous ne pourrons probablement entendre que la rapporteure et le ministre…
M. Gabriel Attal : C’est déjà bien !
M. Raphaël Schellenberger : …qui va sans doute s’exprimer longuement – je l’espère, en tout cas, vu l’importance de ce sujet. Il me semble dommage d’entamer l’examen de ce texte à une heure aussi tardive : nous n’aurons pas le temps d’en débattre, alors même que certains de nos collègues ont attendu toute la journée le moment d’en discuter sérieusement. Il serait préférable de l’examiner à un autre moment.
M. Thierry Benoit : Tout à fait !
M. Raphaël Schellenberger : Ce sujet est important, mais aucune urgence ne nous oblige à entamer ce soir un débat que nous ne pourrons pas achever.
M. le président : J’ai pris bonne note de vos observations, monsieur Schellenberger. Cela étant, cette proposition de loi est inscrite à l’ordre du jour et fait partie de la niche du groupe du Mouvement démocrate et apparentés. Je vous propose donc d’entamer son examen.