Économie bleue : Vote sur l’ensemble

Économie bleue : Vote sur l’ensemble

debate, 03/02/2016, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente (Parti socialiste) : Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.

Mme la présidente (Parti socialiste) : La parole est à M. le rapporteur.

M. Arnaud Leroy (Parti socialiste) : Je remercie tous les députés qui ont suivi les débats et qui y ont participé. Nous n’avons pas toujours été d’accord mais nous avons eu des échanges. Nous avons démontré que la mer n’est ni de gauche ni de droite, ni à bâbord ni à tribord, comme on dit en mer ! Je remercie tous nos collègues, de l’opposition comme de la majorité, des amendements qui ont été présentés et débattus. Pour reprendre le titre du rapport que j’ai rédigé, osons la mer ! J’espère que ce texte sera utile à l’avenir du pays. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)

Mme la présidente (Parti socialiste) : La parole est à M. le secrétaire d’État.

M. Alain Vidalies : Je remercie à mon tour tous ceux qui ont participé à ce débat riche et passionnant. Les vents ont soufflé dans le bon sens ! Le Gouvernement s’est inscrit dans cette démarche en étant acteur de la discussion en commission et dans l’hémicycle, mais aussi en faisant bénéficier le texte de la procédure d’urgence, ce qui témoigne de son souhait qu’il soit rapidement examiné au Sénat. Naturellement, nous avons eu quelques désaccords. L’amendement relatif à l’autoliquidation généralisée soulève des difficultés et fera l’objet d’une initiative, ne serait-ce que pour renforcer la stabilité du cadre juridique avant l’examen du texte au Sénat. Telle est la règle du jeu.
Certains députés ont affirmé que le texte manquait de souffle, ce qui relève selon moi du marronnier. Je crois très sincèrement que ce travail marquera une étape importante de la mise en œuvre de la politique maritime de la France. Cette étape est en passe d’être franchie parce que vous avez montré le chemin, monsieur le rapporteur, par votre rapport et votre disponibilité mais aussi par votre ouverture d’esprit car vous n’avez pas déclaré au Gouvernement que le texte était à prendre ou à laisser. Nos services ont beaucoup débattu avec tous les parlementaires. Nous avons constaté sur tous les bancs, ce qui est important pour l’économie maritime, qu’il existe un objectif partagé même si les moyens envisagés pour l’atteindre sont parfois différents. L’essentiel, c’est qu’on ait senti dans cet hémicycle que la France a enfin pris conscience, même si ce n’est qu’une étape, de l’importance de sa politique maritime et a peut-être renoué avec la poursuite d’un objectif qu’elle n’aurait jamais dû abandonner : conjuguer son avenir avec celui de la mer. Je vous remercie de la qualité des débats, mesdames et messieurs les députés.