Reconquête de la biodiversité : Explications de vote

Reconquête de la biodiversité : Explications de vote

debate, 23/06/2016, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président : Dans les explications de vote, la parole est à Mme Viviane Le Dissez, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain.

Mme Viviane Le Dissez : Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, cher Jean Paul, madame la rapporteure, très chère Geneviève, très chers collègues, la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages est un long chemin, comme en témoigne d’ailleurs le long processus parlementaire de ce projet de loi, et il nous faut y être attentifs tous les jours.
Ce texte que nous venons de finaliser et que, sans nul doute nous allons adopter, marque une nouvelle étape qui nous aura permis d’échanger, d’argumenter et de préciser parfois, ou même de réaffirmer, les choix des deux lectures précédentes.
Nous espérons que le texte issu de la Chambre haute nous reviendra avant l’arrêt estival : nous pourrons alors définitivement acter ce texte ambitieux – même s’il ne l’est pas suffisamment pour certains – et en concrétiser les principales mesures attendues dans les délais les plus courts.
Nous avons stabilisé les fondements de ce texte dans le titre bkIerek, en évitant, en réduisant et en compensant et, surtout, en instaurant la non-régression du droit de l’environnement.
L’Agence française pour la biodiversité sera efficace et opérationnelle dès 2017. Les agents déjà à l’œuvre se retrouveront dans ce nouvel établissement avec un conseil d’administration représentant les territoires, plus particulièrement ceux regroupant 80 % de notre biodiversité.
Nous avons fait en sorte que l’accès aux ressources génétiques et le partage équitable des connaissances au profit de la science se concrétisent par le juste retour envers les communautés d’habitants, en particulier dans les territoires d’outre-mer.
Demain, la protection mais aussi la connaissance des zones halieutiques et marines seront renforcées pour mieux préserver les richesses, mais aussi pour en dégager de nouvelles à travers la recherche.
Nous pourrons nous protéger, protéger les agriculteurs mais aussi l’ensemble des citoyens et la faune, notamment les abeilles – je salue à cet égard le travail fourni par Delphine Batho et Gérard Bapt.
Je veux remercier Mme la secrétaire d’État pour son implication sans faille, sa connaissance des sujets de terrain, qui nous a éclairés, et pour ses prises de positions.
Je veux remercier Mme Gaillard pour tout le travail fourni depuis le début de l’étude, qui nous a menés dans cette aventure sans faillir, toujours directe mais sincère. Je remercie enfin notre président, Jean-Paul Chanteguet.
La nature n’appartient à personne : nous devons tous l’enrichir. Il nous faut être humbles devant elle. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe socialiste, écologiste et républicain.)

M. le président : La parole est à M. Gérard Menuel.

M. Gérard Menuel : Je veux à mon tour saluer le travail réalisé durant ce débat, dans un esprit qui s’est amélioré par rapport à la lecture précédente. Sur de nombreux sujets, le débat a davantage porté sur le fond.
Vous avez dit, madame la secrétaire d’État, que les débats avaient été fructueux : pour nous, ils ont été frustrants. De nombreux articles ont donné lieu à des approches très théoriques et nous sommes, sur de nombreux sujets, très loin de la réalité de terrain ; certains ont même, sur les bancs de la majorité, fait preuve de dogmatisme.
Nous nous reverrons dans quelques semaines. Vous connaissez à l’avance le vote du parti Les Républicains puisque vous vous vous êtes montrée très peu ouverte aux nombreuses propositions que nous avons faites.
Vous avez indiqué que nous nous reverrions dans quelques semaines : avez-vous un calendrier précis à nous proposer ? La période estivale arrive et nous devrons, de part et d’autre, nous mobiliser pour une nouvelle lecture.