Modernisation du système de santé : Après l’article 30 ter

Modernisation du système de santé : Après l’article 30 ter

debate, 09/04/2015, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement bkno ek806 portant article additionnel après l’article 30 ter.

M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : Cet amendement concerne encore une fois les kinésithérapeutes, que nous avons auditionnés avec M. le rapporteur et Mme Le Houerou. Je m’étonne d’ailleurs que l’amendement bkno ek519, dont je ne perçois pas très bien le fondement, ait été déposé.
Cela étant, l’amendement bkno ek806 vise à garantir le respect du secret professionnel dans les procédures judiciaires qui concernent des kinésithérapeutes. Le sacro-saint respect du secret professionnel impose à l’autorité judiciaire de réaliser des perquisitions dans les locaux professionnels en présence d’un représentant de l’ordre concerné, mais uniquement quand la procédure concerne un médecin, un notaire ou un huissier.
Puisque Mme Le Houerou a heureusement retiré son amendement bkno ek519, l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes continuera d’exister – du moins je l’imagine…

M. Élie Aboud (Rassemblement pour la République, Union pour un mouvement populaire) : Rien n’est moins sûr ! On peut s’attendre à tout !

M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : Régulièrement, des représentants de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes sont convoqués par commission rogatoire pour contrôler des perquisitions. Le présent amendement permettra de sécuriser les procédures qui impliquent un kinésithérapeute.

M. Jean-Frédéric Poisson (Union pour un mouvement populaire, Parti chrétien-démocrate) : Très bien !

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quel est l’avis de la commission ?

M. Jean-Louis Touraine (Parti socialiste) : Défavorable. Je ne détaillerai pas entièrement les motifs de cet avis. L’amendement de M. Lurton, qui porte sur la question du respect du secret professionnel, modifie en définitive le code de procédure pénale.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Marisol Touraine : Défavorable.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Gilles Lurton.

M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : On ne peut pas se contenter d’une telle explication. Effectivement, mon amendement modifie un mot du code de procédure pénale : en général, un amendement vise en effet à modifier un code, qu’il s’agisse du code de l’environnement, du code de la santé publique, du code du travail ou de tous les codes qui existent. Lorsqu’on travaille sur la loi dans cette assemblée, il y a forcément en moment où l’on finit par modifier quelques mots dans un code.

M. Jean-Frédéric Poisson (Union pour un mouvement populaire, Parti chrétien-démocrate) : C’est vrai !

M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : J’aimerais savoir en quoi cela pose un problème. En cas de commission rogatoire, un représentant de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes doit accompagner les magistrats de l’autorité judiciaire. Actuellement, ce kinésithérapeute ne bénéficie pas de garanties dans le cadre de la fonction qu’il occupe auprès de cette autorité : mon amendement vise donc à sécuriser la procédure, de même qu’un autre amendement visait tout à l’heure à sécuriser la situation des étudiants de cette profession lorsqu’ils effectuent un stage chez un kinésithérapeute. Je ne comprends vraiment pas pourquoi la commission est défavorable à cet amendement, si ce n’est parce qu’il vient de l’opposition.

M. Jean-Frédéric Poisson (Union pour un mouvement populaire, Parti chrétien-démocrate) : Très bien !

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur.

M. Jean-Louis Touraine (Parti socialiste) : Je complète mon explication : l’amendement de M. Lurton ne modifie le code de procédure pénale que pour les kinésithérapeutes, alors qu’il n’y a pas de raison de restreindre une telle modification à une seule profession.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Je suis saisi de deux amendements identiques, bknos ek884 et 1008.
La parole est à M. Élie Aboud, pour soutenir l’amendement bkno ek884.

M. Élie Aboud (Rassemblement pour la République, Union pour un mouvement populaire) : Cet amendement concerne les lampes flash, qui posent un vrai problème de santé publique : il vise donc à encadrer leur utilisation.
Le manque de réglementation et de cadre juridique pour les appareils à rayonnement optique et électromagnétique tels que les lampes flash, utilisés en dehors du circuit médical par des personnes non habilitées et non formées à ces pratiques, constitue un risque majeur de santé publique. Le présent amendement vise à sécuriser la pratique d’actes d’épilation et à éviter des effets secondaires, qui sont malheureusement de plus en plus fréquents et importants.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement bkno ek1008.

M. Fernand Siré (Union pour un mouvement populaire) : Actuellement, de nombreux non-professionnels utilisent du matériel médical destiné à un usage très particulier, proche du matériel chirurgical. Ces appareils et leurs rayonnements sont très dangereux : ils doivent donc être réservés à des médecins ou utilisés en présence de médecins formés.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quel est l’avis de la commission ?

M. Jean-Louis Touraine (Parti socialiste) : L’arrêté du 6 janvier 1962 réserve déjà la pratique de l’épilation, quels qu’en soient les moyens, aux seuls médecins. Par ailleurs, le code de la santé publique prévoit l’encadrement des actes à visée esthétique qui présentent des risques sérieux. On peut donc considérer que l’arsenal juridique actuellement disponible est suffisant : il n’est pas nécessaire de le compléter.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Marisol Touraine : Les dispositions du code de la santé publique permettent déjà d’encadrer l’utilisation de ces appareils. Avis défavorable.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement bkno ek1187.

M. Jean-Pierre Door (Union pour un mouvement populaire, Rassemblement pour la République) : L’article L. 4131-1 du code de la santé publique dresse la liste des diplômes donnant accès à l’exercice de la profession de médecin.
Or les nationalités andorrane, marocaine ou tunisienne n’ouvrent pas droit à l’exercice de la profession de médecin lorsque le médecin n’est pas titulaire de diplômes obtenus en France : il convient donc de retirer ces références du 2°.
Dans ce même article, il convient de remplacer les mots : « du Maroc ou de la Tunisie » par les mots : « ou ressortissant d’un État étranger lorsqu’il est conjoint d’un ressortissant de l’Union européenne ou d’un État partie à l’accord sur l’Espace économique européen, bénéficiant du statut de résident de longue durée ou de réfugié, ou titulaire d’une carte bleue européenne ».

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement bkno ek1979 deuxième rectification.

Mme Marisol Touraine : Cet amendement a pour objet de permettre de délivrer aux médecins étrangers venant se former en France une autorisation temporaire de plein exercice, dès lors qu’ils viennent dans le cadre d’accords bilatéraux. Cette mesure vise à renforcer le rayonnement international de la médecine française. Elle a évidemment été préparée en relation étroite avec l’ensemble des acteurs concernés.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Je suis saisi de deux amendements, bknos ek1983 rectifié et 2038, pouvant être soumis à une discussion commune.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement bkno ek1983 rectifié.

Mme Marisol Touraine : Après l’adoption de l’amendement bkno ek1979 deuxième rectification relatif aux fellowships, l’amendement bkno ek1983 rectifié, très différent, porte sur la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes. La définition de la profession, qui date de 1946, est obsolète. Le présent amendement résulte d’une phase de concertations menées avec les représentants syndicaux de la profession et l’ordre ; il vise à adapter la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes et à actualiser la définition législative de l’exercice de leur profession, afin de faire apparaître de façon claire leur champ d’intervention et, par là même, les cas d’exercice illégal de la profession. Ces propositions font consensus.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement bkno ek2038.

M. Fernand Siré (Union pour un mouvement populaire) : Il est défendu.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?

M. Jean-Louis Touraine (Parti socialiste) : Favorable à l’amendement bkno ek1983 rectifié. J’en profite pour remercier toutes les personnes qui avaient précédemment déposé des amendements, dont il a été tenu compte, en particulier M. Lurton, qui a permis de faire bien avancer le texte. Merci pour cette avancée à laquelle vous avez contribué, mon cher collègue !

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Gilles Lurton.

M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : Je vous remercie, monsieur le rapporteur. En ce qui me concerne, je voterai cet amendement.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement bkno ek803 rectifié.

M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : De nombreux masseurs-kinésithérapeutes ayant suivi leur formation à l’étranger souhaitent rentrer sur le territoire national et être inscrits au tableau de l’ordre pour exercer leur profession. Dans le cadre de la demande d’exercer, l’intéressé doit procéder en premier lieu à une demande d’équivalence de son titre de formation de l’État d’origine devant l’autorité compétente, puis, dans un deuxième temps, à une demande d’inscription au tableau de l’ordre, avant de pouvoir débuter son exercice professionnel. Or la rédaction actuelle de l’article L. 4321-4 du code de la santé publique est source de confusion : en effet, à l’issue de la première demande devant l’autorité compétente, le préfet de région délivre une autorisation d’exercer, ce qui incite plusieurs centaines de ressortissants à exercer sans avoir demandé leur enregistrement au tableau de l’ordre. Le présent amendement vise à corriger ce dysfonctionnement.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Je suis saisi de trois amendements, bknos ek2208 troisième rectification, 2305 troisième rectification et 104, pouvant être soumis à une discussion commune.
Les amendements bknos ek2208 troisième rectification et 2305 troisième rectification sont identiques.
La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement bkno ek2208 troisième rectification.

Mme Bernadette Laclais (Parti socialiste) : Cet amendement vise à moderniser le statut des pédicures-podologues. Il complète la rédaction de l’article L. 4322-1 du code de la santé publique.
Il est proposé de reconnaître la capacité des pédicures-podologues à établir un diagnostic préalable. Leur rôle en matière de prévention est lui aussi reconnu, et les conditions dans lesquelles ils appliquent les semelles orthopédiques sont élargies. En outre, il est proposé que les pédicures-podologues puissent analyser les troubles morphostatiques et dynamiques du pied et élaborer un diagnostic de pédicurie-podologie. Enfin, cet amendement vise également à donner un fondement légal explicite à leur faculté d’accomplir certains actes, décrits à l’article R. 4322-1 du code de la santé publique, sans prescription médicale préalable.
L’amendement a pour objet de moderniser la définition de la profession de pédicure-podologue et de mieux reconnaître son champ d’intervention. À cet effet, il est proposé de mentionner dans la loi le rôle spécifique du pédicure-podologue au regard des actes qu’il est seul à accomplir à partir d’un diagnostic de pédicurie-podologie qu’il a préalablement établi. Une ouverture est également faite concernant la prévention des affections épidermiques, en lien avec le décret d’actes des pédicures-podologues.
Ce travail a été assez long, mais je crois qu’il recueille l’assentiment de toutes les parties prenantes.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement bkno ek2305 troisième rectification.

M. Joël Giraud (Mouvement radical, Parti radical de gauche) : Après l’exposé parfait de Mme Laclais, j’éviterai d’être redondant : mon amendement est défendu.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Élie Aboud, pour soutenir l’amendement bkno ek104.

M. Élie Aboud (Rassemblement pour la République, Union pour un mouvement populaire) : Je suis parfaitement d’accord avec les explications de Mme Laclais. En effet, cette compétence fait partie de la réalité des pratiques des pédicures-podologues, qui réalisent quotidiennement de vrais diagnostics, indispensables à la prévention et au traitement des mycoses et des troubles morphologiques ou dynamiques, et prescrivent des semelles tout à fait utiles dans le cadre de pathologies chroniques comme le diabète.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements en discussion commune ?

M. Jean-Louis Touraine (Parti socialiste) : La commission est favorable aux amendements bknos ek2208 troisième rectification et 2305 troisième rectification, dont la rédaction a progressé depuis leur version initiale. Plusieurs députés ont contribué à ce texte, qui définit très clairement l’activité des pédicures-podologues.
Monsieur Aboud, je vous suggère de retirer votre amendement bkno ek104, un peu redondant sans être tout à fait identique à celui de Mme Laclais.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Marisol Touraine : Le Gouvernement est favorable aux amendements présentés, qui permettent une modernisation de la profession et sont donc tout à fait utiles. Ils définissent de façon plus claire le rôle spécifique des pédicures-podologues et, par là même, feront apparaître les cas d’exercice illégal de la profession. La rédaction proposée fait consensus au sein de la profession.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Je suis saisi de deux amendements, bknos ek584 et 840, pouvant être soumis à une discussion commune.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement bkno ek584.

M. Jean-Pierre Door (Union pour un mouvement populaire, Rassemblement pour la République) : Il est défendu.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Élie Aboud, pour soutenir l’amendement bkno ek840.

M. Élie Aboud (Rassemblement pour la République, Union pour un mouvement populaire) : Le présent amendement aborde un sujet très sensible. Je le précise donc d’emblée : il ne s’agit en aucun cas de rompre la chaîne de soins s’agissant de la santé oculaire. La consultation d’un ophtalmologiste reste indispensable car en mesurant l’acuité visuelle d’un patient, on peut passer à côté d’une pathologie grave, surtout chez les mineurs et les personnes souffrant d’une affection de longue durée.
L’objectif de l’amendement n’est donc pas de rompre la chaîne, je le répète, mais simplement de reconnaître la profession d’optométriste, comme c’est déjà le cas partout en Europe. Je tiens à lever toute ambiguïté : l’ophtalmologiste, contrairement à ce que l’on peut lire ici ou là, restera le pivot pour ce qui est de la santé oculaire.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

M. Jean-Louis Touraine (Parti socialiste) : Je suggère le retrait de ces amendements dont l’adoption serait prématurée. Des concertations sont actuellement en cours avec les professionnels concernés, mais elles n’ont pas encore abouti, même si l’on a pu observer certaines avancées.
Ces professions d’opticien-optométriste et d’opticien lunetier représentent une base très solide de la filière. Pour autant, avant d’inscrire quoi que ce soit dans le marbre de la loi, il est important que la concertation aille à son terme. Pour l’instant, c’est prématuré, même si nous pouvons approuver votre objectif.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Marisol Touraine : Avis défavorable, monsieur le député Aboud. Le problème que vous soulevez est réel. On sait que la filière visuelle n’est pas optimale, c’est une litote. Nos concitoyens rencontrent des difficultés pour accéder dans des délais raisonnables à des consultations de médecins spécialistes en ophtalmologie.
Une mission est en cours du côté de l’Inspection générale des affaires sociales. Les expérimentations qui ont été mises en œuvre dans certaines régions donnent des résultats intéressants. Je serai amenée à faire des propositions, mais à ce stade, reconnaître une nouvelle profession ne me paraît pas nécessairement la bonne démarche. En tout état de cause, cela est prématuré.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Élie Aboud.

M. Élie Aboud (Rassemblement pour la République, Union pour un mouvement populaire) : Mme la ministre nous ayant rassurés sur les négociations et les discussions en cours, je retire l’amendement bkno ek840.

M. Jean-Pierre Door (Union pour un mouvement populaire, Rassemblement pour la République) : J’en fais de même avec l’amendement bkno ek584.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Élie Aboud, pour soutenir l’amendement bkno ek1694.

M. Élie Aboud (Rassemblement pour la République, Union pour un mouvement populaire) : L’amendement est défendu.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement bkno ek1683.

M. Jean-Pierre Door (Union pour un mouvement populaire, Rassemblement pour la République) : Défendu.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à M. Denys Robiliard, pour soutenir l’amendement bkno ek2203.

M. Denys Robiliard (Parti socialiste) : L’amendement est défendu.