Transition énergétique : Article 60

Transition énergétique : Article 60

debate, 21/05/2015, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président : L’amendement bkno ek628 est-il défendu, monsieur Jégo ?

M. Yves Jégo : Oui, monsieur le président.

M. le président : Quel est l’avis de la commission ?

M. Denis Baupin : Je suggère le retrait, monsieur Jégo, car ce que vous proposez ôterait une partie de son intérêt au chèque énergie, lequel permet non seulement d’acquitter sa facture mais aussi, le cas échéant, d’acquérir des dispositifs permettant de réduire la consommation énergétique. Il serait dommage de se priver de cette possibilité.

M. le président : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Défavorable.

M. le président : Retirez-vous votre amendement, monsieur Jégo ?

M. Yves Jégo : Soit.

M. Julien Aubert : Vous vous effacez, mon cher collègue ! (Sourires.)

M. le président : La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement bkno ek963.

Mme Ségolène Royal : Il s’agit d’un amendement très important, qui prévoit l’expérimentation du chèque énergie.

M. le président : Quel est l’avis de la commission ?

M. Denis Baupin : Favorable. On pourra ainsi expérimenter le dispositif avant de le généraliser. Je remercie Mme la ministre d’avoir compris ma proposition, reprise par la commission, d’élargir la portée du chèque énergie à l’acquisition d’équipements électroménagers plus performants en matière de consommation.

M. le président : La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement bkno ek717 rectifié.

M. Denis Baupin : Il est rédactionnel.

M. le président : La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir les amendements bknos ek709, 713 et 714, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.

M. Denis Baupin : Il s’agit de trois amendements rédactionnels.

M. le président : L’amendement bkno ek630, monsieur Jégo, est défendu…

M. Yves Jégo : Oui, monsieur le président.

M. le président : La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement bkno ek718.

M. Denis Baupin : Du fait des précisions apportées par les amendements précédents, il est possible de simplifier le texte et de lancer sans attendre le travail sur le chèque énergie.

M. le président : Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Ségolène Royal : Favorable.