Rappel au règlement

Rappel au règlement

debate, 26/05/2015, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président (Parti socialiste) : La parole est à M. Christian Jacob, pour un rappel au règlement.

M. Christian Jacob (Les Républicains) : Monsieur le président, je profite de votre présence pour faire ce rappel au règlement suite à la séance de questions au Gouvernement que nous venons de vivre.
Deux ministres ont répondu de manière choquante et méprisante à deux de nos collègues parlementaires. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) Je regrette de le dire, mais tout n’est pas permis. Ce ton méprisant et condescendant à l’égard des élus de la République n’est pas acceptable.

M. Julien Aubert (Union pour un mouvement populaire, Les Républicains) : C’est scandaleux !

M. Christian Jacob (Les Républicains) : Et si l’on veut entrer dans ce type de débat, je pourrais rappeler à Mme Vallaud-Belkacem qu’elle a refusé le suffrage universel pour préférer les ors de la République.

Plusieurs députés SRC : C’est nul !

M. Christian Jacob (Les Républicains) : C’est le cas ! On ne traite pas ainsi les parlementaires. Nous sommes les représentants de la nation, nous avons ici une légitimité, qui est celle des élections, pas celle des nominations.

M. Julien Aubert (Union pour un mouvement populaire, Les Républicains) : Bravo !

M. Christian Jacob (Les Républicains) : Nous n’avons donc pas à être traités de cette manière par des ministres.
Monsieur le président, vous faites la police dans cette assemblée, n’hésitant pas – à juste titre – à rappeler à l’ordre nos collègues parlementaires lorsqu’ils outrepassent leur rôle au sein de l’hémicycle. J’attends que vous en fassiez autant à l’égard des membres du Gouvernement et j’attends de ces derniers qu’ils respectent les élus de la nation. Cela n’a pas été le cas tout à l’heure au moment des questions d’actualité. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes UMP et UDI.)

M. le président (Parti socialiste) : Monsieur le président Jacob, j’entends votre remarque. Comme à chaque fois que survient ce genre de problème, je vous invite à en parler en présence du ministre chargé des relations avec le Parlement lors de la prochaine conférence des présidents.
Mais, monsieur Jacob, les uns et les autres doivent être rappelés à plus de modération lors des questions au Gouvernement.

M. Christian Jacob (Les Républicains) : Tout à fait.

M. le président (Parti socialiste) : Les propos qui sont parfois tenus, ou même les imitations effectuées lorsque certains ministres s’expriment ne sont à mes yeux pas acceptables.

Plusieurs députés du groupe SRC : C’est vrai !

M. le président (Parti socialiste) : Nous aurons donc à nous pencher sur les us et coutumes qui devraient régner dans cet hémicycle lors de la prochaine conférence des présidents.