Création, architecture et patrimoine : Vote sur l’ensemble
debate, 06/10/2015, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente (Parti socialiste) : Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
Mme la présidente (Parti socialiste) : Voici le résultat du scrutin :
Mme la présidente (Parti socialiste) : La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication.
Mme Fleur Pellerin : Je souhaite adresser mes chaleureux remerciements au rapporteur pour le travail qu’il a accompli tant lors de la préparation de la loi, qu’en commission et dans l’hémicycle. Il a contribué à ce que nous produisions un texte de qualité. Il nous a fait partager sa conviction sur la nécessité de légiférer en faveur de la culture, pour les Français.
J’associe à ces remerciements Martine Faure pour son travail en matière d’archéologie préventive. Ses nombreux amendements ont permis de faire avancer la cause de cette belle politique publique et du service public de l’archéologie préventive. Je remercie également Michel Pouzol ainsi que l’ensemble des députés du groupe SRC.
Je tenais également à remercier Marie-George Buffet qui a présenté d’excellents amendements, dont beaucoup ont été adoptés. Je suis persuadée qu’elle continuera à enrichir les débats en deuxième lecture.
Un mot aussi pour les députés de l’opposition.
M. Michel Herbillon (Union pour un mouvement populaire, Démocratie libérale, Union pour la démocratie française) : Tout de même !
Mme Fleur Pellerin : Je souhaite les remercier car ils ont effectué un vrai travail sur le fond du texte. Or l’explication de vote de M. de Mazières ne s’inscrivait pas tout à fait 7813dans cette optique. Pourtant, nous avions eu des discussions extrêmement approfondies sur la politique culturelle, le patrimoine et la liberté de création.
Merci beaucoup à l’Assemblée nationale d’avoir adopté un texte important qui marquera l’histoire de ce quinquennat en faveur de la politique culturelle, des Français, et de la liberté de création. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, républicain et citoyen.)