Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Vote sur l’ensemble de la quatrième partie

Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite) : Vote sur l’ensemble de la quatrième partie

debate, 23/10/2015, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Je mets aux voix l’ensemble de la quatrième partie du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : La parole est à Mme la ministre.

Mme Marisol Touraine : À la fin de nos travaux, je tiens à remercier chacune et chacun sur ces bancs, ainsi que, comme il est d’usage, les services de la séance et les administrateurs de la commission.
Mes remerciements seront cependant plus brefs que je ne l’aurais souhaité et plus rapides que d’habitude, car je tiens à exprimer, au nom du Gouvernement, l’émotion qui nous étreint à la suite du terrible accident qui s’est produit tôt ce matin en Gironde – je sais que Mme la rapporteure va rejoindre rapidement son département. Cette collision entre un camion et un autocar est un accident dramatique, catastrophique, dont les victimes se comptent par dizaines – je ne veux pas donner de chiffres, car il appartiendra évidemment aux autorités compétentes de faire ce bilan, qui est cependant déjà l’un des plus lourds qu’ait connus la France depuis des décennies.
Je veux exprimer l’émotion du Gouvernement et dire que nous sommes collectivement mobilisés. Bien entendu, les services de secours, qu’il s’agisse de la sécurité civile ou des personnels médicaux et hospitaliers, sont sur place et mobilisés. Le maire de la commune de Puisseguin est évidemment engagé et l’hôpital de Libourne, qui est le plus proche, a tout mis en place pour pouvoir accueillir les personnes malheureusement décédées et les blessés, dont certains sont dans un état très grave.
Je suis certaine que nous aurons chacune et chacun, dans nos fonctions, l’occasion d’exprimer notre émotion et d’organiser des moments de recueillement dans les heures ou les jours qui viennent. Puisque nous arrivons au terme de ce débat, dans ce lieu symbolique du rassemblement de la communauté nationale, je voudrais vous demander quelques instants de recueillement en mémoire de nos concitoyens disparus, victimes de cet accident. (Mme la ministre et Mmes et MM. les députés se lèvent et observent une minute de silence.)
Merci, monsieur le président. Je suis éminemment désolée que nos travaux se terminent dans ce contexte. Malgré cela, j’exprime à nouveau à chacune et à chacun mes remerciements les plus sincères pour les travaux que nous venons de mener.

M. le président (Les Écologistes – Europe Écologie Les Verts) : Merci, madame la ministre, mes chers collègues, pour cette minute de silence.
Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 27 octobre, après les questions au Gouvernement.