Versement des allocations familiales au service d’aide à l’enfance : Présentation
debate, 12/06/2014, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
Mme Laurence Rossignol : Madame la présidente, madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur de la commission des affaires sociales, mesdames, messieurs les députés, la protection de l’enfance, au sens de la convention internationale des droits de l’enfant adoptée par les Nations unies le 20 novembre 1959, consiste à « assurer à l’enfant la protection et les soins nécessaires à son bien-être compte tenu des droits et des devoirs de ses parents, de ses tuteurs ou des autres personnes légalement responsables de lui ».
Les États parties à la convention, dont la France, se sont engagés à veiller à ce que l’enfant ne soit pas séparé de ses parents contre leur gré, à moins que cette séparation ne soit nécessaire dans l’intérêt de l’enfant.
Sous les auspices de la convention internationale des droits de l’enfant, la protection de l’enfance est une question délicate. La loi du 5 mars 2007, adoptée à l’unanimité, est pour nous un socle précieux. Modifier le régime juridique de la protection de l’enfance ne peut donc, je crois, se faire qu’avec prudence et dans le plus large consensus possible. Je ne pense pas que la proposition de loi discutée aujourd’hui réunisse ces critères. Le raisonnement poursuivi par les auteurs en première lecture peut paraître, à première vue, relever du bon sens.
Il ne résiste cependant pas à la confrontation à la réalité, celle de l’état du droit, du quotidien de l’enfant confié à l’aide sociale à l’enfance et, enfin, de l’intérêt de l’enfant.
C’est à travers ces réalités concrètes que je vous invite à envisager cette proposition de loi.
Aujourd’hui, le juge peut décider, d’office ou sur saisine du président du conseil général, de ne pas verser les allocations familiales au service de l’aide sociale à l’enfance – l’ASE – lorsque la famille participe à la prise en charge morale ou matérielle de l’enfant ou qu’il s’agit de faciliter le retour de l’enfant dans sa famille. Les allocations, relevant de la décision du juge, peuvent être ainsi une aide à la famille mais aussi un outil de responsabilisation.
De fait, lorsqu’un enfant est confié au service de l’aide sociale à l’enfance, les parents conservent l’autorité parentale. Ils en exercent tous les attributs qui ne sont pas inconciliables avec le placement et disposent d’un droit de visite, voire d’hébergement. Dans de nombreux cas, et le juge est là pour tenir compte de ces situations, l’enfant confié revient 4178en effet régulièrement chez ses parents, lesquels, tenus à l’obligation alimentaire, continuent d’engager des dépenses pour son entretien et son éducation.
Le placement, loin d’être permanent, est le plus souvent temporaire : il est prévu seulement pour deux ans, renouvelables, et 95 % des enfants placés ont vocation à revenir dans leur famille.
La CNAF comptabilise 50 941 familles dont l’un des enfants au moins est confié à l’aide sociale à l’enfance. Parmi ces familles, 27 945 d’entre elles maintiennent des liens affectifs avec les enfants et continuent de percevoir pour eux la totalité des prestations, y compris les allocations familiales, sur décision du juge des enfants ; 18 460 maintiennent des liens affectifs avec ces enfants et ne perçoivent plus les allocations familiales ; 4 536 ne maintiennent pas de liens affectifs et ne perçoivent plus les allocations familiales.
Ces statistiques montrent que les juges jouent bien leur rôle : ils attribuent les allocations familiales en fonction de la situation, au cas par cas. On ne peut donc affirmer que l’esprit de la loi n’est pas respecté.
Le versement des allocations permet à nombreux parents de participer effectivement à la prise en charge morale et matérielle de leur enfant et de préserver l’équilibre souvent fragile de la famille. Supprimer les allocations aboutirait alors à compromettre le paiement du loyer, des transports pour les visites, voire les repas de l’enfant passant un week-end au sein de son foyer.
Une grande partie des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance viennent en effet de familles en grande précarité économique, et le retrait systématique, ou encadré de manière excessive, sans contrôle réel et entier du juge, aboutirait inévitablement à empêcher tout maintien du lien entre les enfants et leur famille.
La défenseure des enfants, dans son rapport intitulé « Précarité et protection des droits de l’enfant », a rappelé la nécessité que les familles puissent disposer de ressources suffisantes pour maintenir des liens lors des rencontres avec leurs enfants. Elle a aussi appelé à continuer de mettre en œuvre pleinement les principes de prévention et d’innovation de la loi du 5 mars 2007.
Le raisonnement des auteurs de la proposition de loi ne soutient ainsi pas la confrontation aux arguments de fait. Les deux articles de la proposition partent d’un diagnostic erroné et ne viennent que compliquer la tâche des juges.
L’article bk1erek de la proposition de loi introduit une limitation au maintien du versement aux familles à hauteur de 35 % du montant des allocations familiales. Il restreindrait le pouvoir d’appréciation du juge, contraint par ce seuil maximal, alors que les allocations familiales constituent, selon l’expression de l’association française des magistrats de la jeunesse et de la famille « un instrument de politique judiciaire » indispensable au travail de pédagogie que mène le juge avec les parents dans le but de remédier à leurs défaillances et de permettre, si les conditions sont réunies, un retour de l’enfant dans sa famille.
Le dispositif proposé à l’article 2 concernant l’allocation de rentrée scolaire viserait, lui, à supprimer, cette fois systématiquement, la marge d’appréciation du juge pour évaluer la pertinence du maintien de cette allocation.
Pour conclure, la protection de l’enfance est un sujet complexe. On ne peut agir dans l’intérêt de l’enfant qu’en tenant compte des réalités de chaque famille, en travaillant au cas par cas et en tenant compte de l’ensemble des adultes qui contribuent, autour de l’enfant, à établir des liens.
La protection de l’enfance nécessite des mesures de responsabilisation, de contrôle et d’encadrement. C’est le rôle des juges, en lien avec les services de l’aide sociale à l’enfance. Les juges des enfants prennent leur décision au cas par cas, au vu des éléments d’information émanant des services sociaux éducatifs dont ils disposent sur l’enfant et la situation de la famille.
N’ajoutons pas des normes aux normes, ne complexifions pas des dispositifs existants. Le dispositif actuel est équilibré au sens de la protection de l’enfance et c’est par ce seul prisme qu’il convient d’étudier la proposition de loi qui est soumise aujourd’hui à votre examen.
Nous sommes à la recherche constante d’un équilibre entre la protection de l’enfant, le respect de son intérêt et les droits et devoirs des parents. Si l’enfant est un sujet de droit, il nous faut construire une protection de l’enfance qui se traduise concrètement dans les politiques publiques menées sur les territoires.
L’enfance est une période majeure pour toute personne, et il nous appartient de mobiliser toutes nos compétences. J’en ai fait un axe prioritaire de mon ministère. Je n’ai donc pas pour projet de ne rien retoucher au régime législatif de la protection de l’enfance, mais je vous invite à le faire sereinement, dans le consensus et dans un cadre global qui ne peut être celui de cette proposition de loi. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Mme la présidente (Union pour un mouvement populaire) : La parole est à M. Gilles Lurton, rapporteur de la commission des affaires sociales.
M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui a été rejetée la semaine dernière par la commission des affaires sociales à l’issue d’un débat animé, voire houleux, pendant lequel, à mon grand regret, il a été impossible de faire émerger un consensus.
Quel contraste avec les débats qui ont eu lieu au Sénat et qui ont permis une collaboration fructueuse entre les groupes UMP et socialiste sur la prise en charge des enfants confiés par le juge au service de l’aide sociale à l’enfance !
Quel contraste aussi entre le discours tenu ici, à l’Assemblée nationale, et la réalité quotidienne du terrain vécue principalement par les conseils généraux. N’est-ce pas le Président de la République lui-même, qui, le 22 octobre 2012, a exprimé à Claudy Le Breton sa bienveillance sur ce sujet ?
Cette réalité quotidienne, le Sénat dans son immense majorité en a pris conscience : une proposition, déposée à l’initiative de Christophe Béchu et de Catherine Déroche, a ensuite été modifiée en commission et reprend, in fine, les dispositions d’une proposition de loi socialiste déposée par le sénateur Yves Daudigny.
Cette prise de conscience, madame la ministre, repose sur un principe : les allocations familiales, et c’est bien leur objet, doivent permettre de subvenir aux besoins des enfants pour qui elles sont versées, et elles ne sauraient avoir d’autre vocation. C’est le sens même de l’article L. 521-2 du code 4179de la Sécurité sociale : « Les allocations sont versées à la personne qui assume, dans quelques conditions que ce soit, la charge effective et permanente de l’enfant. »
Quand le juge décide d’un acte aussi fort que celui de retirer un enfant à sa famille pour le confier à l’aide sociale à l’enfance, c’est inévitablement qu’il existe un problème grave et que toutes les mesures sociales proposées en amont ont échoué. Il est donc essentiel de se poser la question du financement de la prise en charge de ces enfants.
Cet aspect du problème ne peut pas être balayé d’un simple revers de la main comme une préoccupation mesquine des conseils généraux alors que l’état de nos finances publiques est en permanence au cœur de nos débats.
J’ai entendu dire qu’il s’agissait de sommes dérisoires et que le Sénat aurait légiféré sans connaître la réalité des chiffres. Je peux néanmoins répondre que, d’après les données qui m’ont été transmises par la Caisse nationale d’allocations familiales, il s’agirait, au bas mot, de 2,5 millions d’euros par mois.
Au-delà des chiffres, est-il normal d’accepter que ces sommes puissent être utilisées par des parents défaillants, même si ces derniers ne sont pas nécessairement maltraitants, à d’autres fins que le bien-être des enfants auxquels elles sont pourtant destinées ? C’est bien là l’enjeu des débats que nous avons aujourd’hui et je regrette les caricatures qui en ont été faites.
En taxant cette proposition de loi de texte moralisateur, culpabilisant et stigmatisant pour les familles, votre majorité va à l’encontre du principe du versement des allocations familiales au service de l’aide sociale à l’enfance, principe introduit dans le code de la Sécurité sociale par une loi de 1986 présentée à l’époque par le gouvernement de M. Laurent Fabius. Les auteurs de la proposition de loi qui nous est présentée aujourd’hui, Christophe Béchu et Catherine Deroche, ne sont donc pas à l’origine de cette disposition. Bien au contraire, ils ont cherché à revenir à l’esprit initial du texte, pour lequel le maintien du versement des allocations familiales à la famille doit être une exception.
Nier ce principe, c’est sous-estimer l’importance, notamment symbolique, que représente la décision de maintien ou de retrait prise par le juge. Cette décision, je l’ai dit, intervient dans un contexte conflictuel, où l’enfant est considéré comme en danger et où le juge doit trouver les moyens d’imposer ses exigences à la famille en vue d’un retour le plus rapide possible de l’enfant dans son foyer.
Tel est, mes chers collègues, l’intérêt supérieur de l’enfant, celui qui m’a guidé dans toute ma réflexion. Protéger l’enfant et rechercher toutes les conditions pour lui permettre un retour au foyer, ce doit rester notre objectif ultime.
Il n’est donc pas question, comme je l’ai entendu, de punir les familles. Il est simplement question de trouver un juste équilibre entre un principe et une exception, entre juste allocation des ressources et préservation des liens familiaux, dans l’intérêt de l’enfant.
Je suis d’ailleurs convaincu que le maintien des liens matériels et affectifs entre la famille et l’enfant placé reste primordial. Le maintien des allocations familiales pour des ménages souvent en situation de grande précarité peut contribuer au maintien de ces liens, en permettant d’organiser un accueil temporaire, de participer à l’entretien de l’enfant, de garder tout simplement le budget familial à flot. C’est un fait incontestable.
Est-il pour autant dans l’intérêt de l’enfant que, dans la majorité des cas, 55 % pour être précis, la part des allocations familiales qui lui sont destinées soit maintenue au bénéfice de la famille sans aucun contrôle, la plupart du temps, sur leur utilisation ?
Les juges le reconnaissent eux-mêmes : si les allocations familiales constituent généralement un outil de négociation avec les familles lors du placement, la question de leur maintien ou de leur retrait n’est pas posée de façon systématique. La présidente de l’association française des magistrats de l’enfance et de la famille estime que les juges s’intéressent rarement à la gestion concrète des sommes ainsi laissées à la famille et ordonnent très peu de mesures d’aide à la gestion du budget familial.
Dans ce contexte, il est logique que les conseils généraux fassent valoir qu’ils pourraient, quant à eux, mettre à profit ces sommes pour des dépenses concrètes en faveur des enfants placés, avec, par exemple, une revalorisation des frais d’habillement ou de loisirs alloués aux familles d’accueil.
Il en est de même pour l’allocation de rentrée scolaire, qui, aujourd’hui, je le rappelle, est systématiquement versée aux familles, sauf dans une minorité de cas où les caisses d’allocations familiales, alertées par les services de l’aide sociale à l’enfance de l’absence de tout lien affectif ou matériel entre les parents et l’enfant, en suspendent le versement.
Mme Marie-Christine Dalloz (Union pour un mouvement populaire) : Tout à fait !
M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : Cela représente une économie avoisinant tout juste les 45 000 euros annuels. Il m’apparaît dès lors nécessaire de rétablir un équilibre qui, aujourd’hui, n’est plus assuré.
M. Guy Geoffroy (Union pour un mouvement populaire) : Très bien !
M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : C’est à cet équilibre que je me suis efforcé de parvenir en soumettant à la commission des propositions susceptibles d’aboutir à un texte juste et opérationnel.
Pour parvenir à cet objectif, j’ai souhaité apporter à la proposition de loi issue du Sénat quelques modifications, d’une part, sur l’automaticité de la réduction à 35 % au plus de la part des allocations familiales versée à la famille au-delà des trois premiers mois de placement, et la même automaticité du versement à l’aide sociale à l’enfance de l’allocation de rentrée scolaire, et, d’autre part, sur l’impossibilité pour le juge de maintenir l’intégralité des allocations familiales, y compris pendant la première période d’observation de trois mois, prévue par un amendement du sénateur Yves Daudigny.
Le texte repose, en outre, s’agissant des allocations familiales, sur un mécanisme complexe et potentiellement coûteux à mettre en œuvre, que ce soit pour l’administration de la justice ou pour les caisses d’allocations familiales. C’est ce qui m’a conduit à proposer à la commission des affaires sociales un certain nombre d’amendements susceptibles de nous permettre d’aboutir à un texte acceptable par tous.
Pour les allocations familiales, je propose tout d’abord de fixer à six mois la période d’observation, afin que sa fin coïncide avec une audience déjà programmée par le juge, ensuite, de permettre le maintien total ou la suppression complète des allocations familiales à la famille pendant ces six premiers mois et, enfin, de prévoir un réexamen de la situation à six mois et de donner au juge la possibilité de maintenir ou de supprimer les allocations à la famille, ou encore de décider de les répartir entre la famille et le service d’aide sociale à l’enfance sur la base d’un taux fixe.
J’avais proposé en commission de conserver le ratio initialement introduit par le Sénat, de 35 % pour la famille et de 65 % pour l’aide sociale à l’enfance, tout en étant ouvert sur la détermination d’un ou de plusieurs autres taux. Je proposerai, par voie d’amendement, que cette question soit tranchée par décret.
Quant à l’allocation de rentrée scolaire, il m’a semblé plus logique de revenir à l’esprit de la proposition de loi initiale de M. Béchu et Mme Deroche, qui renvoyait, comme pour les allocations familiales, à une décision du juge. L’automaticité d’un versement à l’ASE ne semble pas non plus se justifier dans la mesure où elle ne permet pas de tenir compte de l’implication de la famille dans le maintien des liens avec l’enfant.
Ces amendements ont cependant tous été rejetés en commission, en raison, essentiellement, de l’opposition de la majorité au texte qui nous était initialement soumis.
J’ai pourtant entendu dire, et ce pas plus tard qu’hier, lors de l’audition d’ATD Quart Monde, qu’il serait utile dans certains cas de permettre au juge de moduler la part des allocations familiales revenant à la famille et de répartir les sommes en question entre celle-ci et l’aide sociale à l’enfance.
Mme Marie-Françoise Clergeau et Mme Linda Gourjade : Tout à fait !
M. Gilles Lurton (Union pour un mouvement populaire) : J’ai relu, ce matin même, l’avis de la défenseure des enfants, qui considère qu’il serait opportun de rappeler la possibilité pour le juge d’assortir sa décision concernant le versement des allocations familiales aux parents d’une mesure d’aide à la gestion du budget familial, mesure éducative insuffisamment prononcée à l’heure actuelle et pourtant prévue à l’article 375-1-9 du code civil.
Comme à chaque fois que vous ne voulez pas adopter un texte de l’opposition, votre majorité propose de le renvoyer à un texte ultérieur. Cela a encore été le cas récemment lors de l’examen de la proposition de loi sur l’autorité parentale, au cours duquel, sur un amendement déposé par ma collègue Marie-Christine Dalloz, Mme Chapdelaine, tout en reconnaissant la réalité du problème, l’a renvoyé à l’examen de cette proposition.
Je serai pour ma part cohérent avec la position que j’ai défendue en commission et défendrai de nouveau devant vous, Mme la secrétaire d’État, mes chers collègues, la plupart des amendements précédemment déposés, sous réserve de quelques améliorations résultant des remarques émises par mes collègues lors du débat en commission.
En conclusion, je voudrais rappeler que le texte qui nous est soumis aujourd’hui a été adopté à la quasi-unanimité du Sénat, avec 329 voix pour, dont 123 du groupe socialiste, y compris la vôtre, madame la secrétaire d’État, et seulement seize voix contre. Ces chiffres relèvent d’un constat partagé : « Les prestations familiales doivent permettre de subvenir aux besoins des enfants pour qui elles sont versées. Les objectifs sont la cohérence et l’équité. Le sujet n’est pas de donner aux départements quelques ressources complémentaires, il n’est pas non plus de sanctionner, il relève d’une meilleure justice sociale. » Ces propos ne sont pas de moi, mais de notre collègue sénateur socialiste, membre de la majorité gouvernementale, Yves Daudigny.
M. Guy Geoffroy (Union pour un mouvement populaire) : Très bien !