Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Titre

Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral – Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux : Titre

debate, 22/02/2013, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral

Mme la présidente : L’amendement n° 34 de M. Marc Dolez portant sur le titre est défendu.

Mme la présidente : Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi organique.

M. Guy Geoffroy (Union pour un mouvement populaire) : On a achevé la démocratie locale !

Mme la présidente : Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur le projet de loi organique, auront lieu le mardi 26 février, après les questions au Gouvernement.
La parole est à M. le ministre.

M. Manuel Valls : Au terme de ce débat, et en attendant les votes de mardi, je veux simplement vous remercier, madame la présidente, et, à travers vous, celles et ceux qui ont présidé nos séances. Je remercie évidemment les services de l’Assemblée nationale. Je remercie particulièrement le rapporteur, qui a accompagné ce travail tout au long de la semaine. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, GDR et RRDP.)
Je salue aussi, sans faire de distinctions particulières, ceux qui ont été les principaux orateurs, qui ont contribué, au-delà de nos oppositions, à ce travail. Dans la majorité, M. Da Silva, M. Dolez, M. Tourret ont évidemment contribué, avec des nuances, parfois en s’opposant, à faire avancer ses débats. Je ne veux évidemment pas oublier M. Larrivé et M. Sauvadet qui ont également permis, par des amendements et des remarques, de progresser. Je salue particulièrement les députés des outre-mer, qui ont été présents jusqu’au bout pour porter des sujets qui sont, évidemment, complexes, ainsi que Frédérique Massat et Estelle Grenier.

Mme la présidente : Merci. À mon tour, je remercie l’ensemble des services qui ont contribué à cette séance prolongée et l’ensemble des parlementaires qui ont permis que nous tenions les délais que nous nous étions collectivement fixés.