Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles : Article 12
debate, 19/07/2013, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
Mme la présidente : AMEND_2 La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement bknoek 2.
Mme Marylise Lebranchu : INTER_MINISTRE_ADT_1893 Il s’agit également de corriger une erreur en supprimant l’alinéa 15 de l’article 12. Nous avons prévu que des représentants d’autres collectivités territoriales – présidents de conseil régional et de conseil départemental – siègent au conseil de la métropole du Grand Paris, qui est un EPCI à fiscalité propre. C’était, naturellement, une erreur : j’espère que vous allez la réparer.
Mme la présidente : Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi.
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote personnelle.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auront lieu mardi 23 après les questions au Gouvernement.
La parole est à M. le rapporteur.
M. Olivier Dussopt : INTER Vu l’heure tardive, et le temps que nous avons passé ensemble dans cet hémicycle, je serai bref. Je n’abuserai pas du temps de nos collègues, ni du vôtre, madame la présidente, et encore moins de celui des agents de l’Assemblée qui nous accompagnent.
Quelques mots de remerciement : ils s’adressent d’abord et avant tout aux députés de l’opposition, qui ont été présents tout au long des débats. Sans opposition il n’y a pas de débat ! Je tiens à vous remercier, mes chers collègues, non seulement parce que vous êtes restés jusqu’au bout, mais aussi parce que nous avons pu mener ces débats avec un ton courtois, constructif et agréable, au cours de ces quatre jours.
Je remercie également le Gouvernement, c’est-à-dire les deux ministres qui nous ont accompagnés et leurs cabinets. Je salue leur ouverture d’esprit, et la facilité avec laquelle elles, ainsi que leurs collaborateurs, ont accepté un certain nombre de modifications. Je crois qu’ainsi, elles nous ont permis d’améliorer le texte par rapport à sa version issue des 8271travaux du Sénat, et même par rapport à sa version issue des travaux de la commission des lois de l’Assemblée nationale. Je remercie aussi mes collègues rapporteurs pour avis, qui ont été présents dans ces débats de bout en bout. Au-delà de la qualité du travail que nous avons accompli, il a été agréable de travailler ensemble, autant le dire !
Je remercie, évidemment, tous les députés de la majorité, y compris les trois députés du groupe écologiste qui sont restés avec nous jusqu’à la fin. Les autres groupes – hormis le groupe SRC – n’ont plus de représentants, mais ils ont été présents au cours du débat. Je remercie le groupe socialiste, auquel j’appartiens ; vous me pardonnerez de remercier particulièrement certains de ses membres. Vous savez comment cela se passe : le rapporteur est toujours accompagné par des députés qui jouent le rôle de pivots au sein du groupe. Je remercie donc Nathalie Appéré et Jean-Yves Le Bouillonnec pour leur coordination de l’ensemble du groupe.
Je ne sais pas si c’est la coutume, mais vous me permettrez de remercier celles et ceux qui nous ontaccompagnés et apporté un soutien technique. Je pense aux administrateurs de la commission des lois : je crois qu’ils ont l’habitude d’être remerciés pour la qualité de leur travail, mais cela reste toujours mérité. Je crois – je crains – qu’ils continuent à nous aider en seconde lecture, puisque je ne suis pas convaincu que le texte adopté par l’Assemblée permettra un vote conforme au Sénat…
Je remercie enfin des collaborateurs dont on parle moins : je pense non seulement aux collaborateurs des cabinets ministériels, que j’ai déjà cités, mais aussi aux collaborateurs des groupes, en particulier du groupe socialiste. Je pense également à nos collaborateurs personnels ; je citerai les noms de Cécile, Maxime et David, ils se reconnaîtront. Ils nous ont accompagnés : c’était important de le dire. Merci à tous ! (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et UMP.)
Mme la présidente : La parole est à Mme la ministre.
Mme Marylise Lebranchu : INTER_MINISTRE_1893 ministre. Je vous remercie également, mais surtout je vous souhaite une bonne – quoique courte – nuit. (Sourires.)