Création des emplois d’avenir : Vote sur l’ensemble
debate, 12/09/2012, fr — source : Assemblée nationale, compte rendu intégral
M. le président : Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
(Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste et GDR.)
M. le président : La parole est à M. le rapporteur.
M. Jean-Marc Germain (Parti socialiste) : Mes chers collègues, je veux tout d’abord remercier, en votre nom à tous, les services de l’Assemblée qui ont bien travaillé et qui nous ont permis de faire de même. Je tiens également à vous remercier pour votre contribution dans ce débat qui a été très constructif sur tous les bancs.
Monsieur le ministre, je vous remercie également pour avoir revalorisé le rôle du Parlement, conformément au souhait du Président de la République. Vous en avez fait l’éclatante démonstration puisque si nous avons travaillé sur un bon texte, nous avons pu l’enrichir grâce au dialogue que vous avez entamé avec nous très en amont, c’est-à-dire lors de son élaboration. Je tiens à d’autant plus à vous féliciter que c’est votre premier texte en tant que ministre du travail.
Je donne rendez-vous à mes collègues autour du 26 septembre prochain à l’occasion de la réunion de la CMP, ainsi surtout que le 1er novembre lorsque seront signés les premiers emplois Sapin qui donneront du baume au cœur à notre jeunesse.
M. Denis Jacquat (Union pour un mouvement populaire, Union pour la démocratie française, Parti républicain, Démocratie libérale) : Mais le 1er novembre est un jour férié !
M. le président : La parole est à M. le ministre.
M. Michel Sapin : Mesdames, messieurs les députés, la discussion a été plutôt agréable et intéressante. Il était utile de débattre avec vous, en particulier avec ceux qui ont soutenu ce projet et qui l’ont amélioré. Madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, vous avez joué un rôle très important dans l’animation de ce débat et l’enrichissement du texte.
Je veux saluer également les autres groupes de la majorité qui, grâce à leurs amendements, ont pu améliorer le projet de loi et permis qu’il soit soutenu très largement ici.
J’ai eu plaisir à débattre, même si certaines positions sont aussi inébranlables que les murs au travers desquels on ne parvient pas à creuser des portes ou des fenêtres. (Sourires.) Malgré tout, on voit bien que des préoccupations nous sont communes.
Même si nous nous affrontons – mais c’est cela la démocratie –, je suis persuadé qu’une fois les décrets d’application de ce texte publiés et les premières grandes conventions cadres signées avec les grands réseaux des collectivités locales, du milieu associatif ou de l’économie sociale et solidaire, tous ici, que vous ayez voté pour, contre ou que vous vous soyez abstenus, vous serez les premiers à vouloir mettre en œuvre les emplois d’avenir sur le territoire de France. Vous savez bien en effet que c’est faire œuvre utile que de sortir au moins une partie des jeunes concernés de la situation dans laquelle ils se trouvent. Il y avait urgence ; vous avez commencé aujourd’hui à y répondre, et je vous en remercie. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et écologiste.)
M. le président : Avant de lever la séance, je tiens à souhaiter un joyeux anniversaire à notre collègue Claudine Schmid. (Sourires et applaudissements sur tous les bancs.)