Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux

Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux

debate, 04/12/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Mes chers collègues, avant de donner la parole aux orateurs et pour votre bonne information, je vous indique que soixante-quatre amendements sont à examiner sur cette mission. Je vous rappelle que la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à deux heures.
Compte tenu de l’organisation de la journée, nous pourrions prévoir quarante-cinq minutes de discussion supplémentaire pour terminer son examen aux alentours de dix-huit heures quinze et passer ensuite à la mission « Outre-mer ».
Au-delà de cet horaire, conformément à l’organisation de nos travaux décidée par la conférence des présidents et en accord avec la commission des finances, la suite de l’examen de cette mission sera reportée à dimanche.
En outre, la conférence des présidents, qui s’est réunie hier, mercredi 3 décembre, a décidé que, lorsque le nombre d’amendements déposés ne paraissait pas pouvoir garantir leur examen serein dans les délais impartis, les temps de parole seraient fixés, sur proposition de la commission des finances, à une minute.
S’agissant de la présente mission, même avec les marges que nous avons dégagées, le nombre d’amendements à examiner rapporté à la durée dont nous disposons aujourd’hui nous conduit à devoir observer un rythme de trente-cinq amendements par heure, ce qui est élevé.
Aussi, afin de nous donner toutes les chances de terminer aujourd’hui l’examen de cette mission et en application de la décision de la conférence des présidents, les durées d’intervention seront fixées à une minute.