Ordre du jour
debate, 21/10/2026, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 22 octobre 2026 :
De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :
(Ordre du jour réservé au groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)
Débat sur le thème : « Lutter contre le cancer, sortir des pesticides » ;
Proposition de loi visant à garantir l’accès à un panier diversifié de denrées alimentaires favorables à la santé et vendues à prix coûtant, présentée par Mme Antoinette Guhl et plusieurs de ses collègues (texte n° 940, 2025-2026).
À l’issue de l’espace réservé précédent et au plus tard de seize heures à vingt heures :
(Ordre du jour réservé au groupe Union Centriste et Indépendants)
Proposition de loi relative aux modalités de recouvrement de la contribution aux frais de garderie et de la contribution additionnelle versées à l’Office national des forêts (ONF) par les collectivités territoriales et personnes morales propriétaires de bois et forêts relevant du régime forestier et à la composition du conseil d’administration de l’ONF, présentée par Mme Anne-Catherine Loisier et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 60, 2026-2027) ;
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, simplifiant l’ouverture des débits de boissons en zone rurale (texte de la commission n° 70, 2026-2027).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.)