Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux

Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux

debate, 11/12/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Mes chers collègues, avant de donner la parole aux orateurs des groupes, je vous indique, pour votre bonne information, que quarante et un amendements sont à examiner sur cette mission.
La conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à deux heures quinze. Compte tenu de l’organisation de la journée, nous pourrions prévoir trente minutes de discussion supplémentaire, ce qui nous ferait terminer son examen aux alentours de dix-sept heures quinze, heure à laquelle il nous faudrait passer à l’examen de la mission « Santé ».
Si nous ne pouvions y parvenir, conformément à l’organisation de nos travaux arrêtée par la conférence des présidents, et en accord avec la commission des finances, la suite de l’examen de cette mission serait reportée à la fin des missions appelées en discussion cette semaine.
En outre, la conférence des présidents, réunie mercredi 3 décembre, a décidé que, lorsque le nombre d’amendements déposés ne paraît pas pouvoir garantir leur examen serein dans les délais impartis, les temps de parole seraient fixés, sur proposition de la commission des finances, à une minute.
Concernant la présente mission, le nombre d’amendements déposés, rapporté à la durée dont nous disposons aujourd’hui, nous conduit à observer un rythme d’examen, élevé, de trente-huit amendements par heure.
Aussi, afin de nous donner toutes les chances de terminer aujourd’hui l’examen de cette mission, les durées d’intervention seront fixées, en application de la décision de la conférence des présidents, à une minute.