Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux
debate, 09/12/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : Avant de donner la parole aux orateurs des groupes, je vous indique, pour la bonne information de tous, que quarante-six amendements sont à examiner sur cette mission.
La conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à une heure quarante-cinq.
Toutefois, compte tenu de l’organisation de la journée, nous pourrions prévoir trente minutes de discussion supplémentaires, pour terminer son examen aux alentours de seize heures quinze, avant de passer à l’examen de la mission « Action extérieure de l’État ».
Au-delà, conformément à l’organisation de nos travaux décidée par la conférence des présidents, et en accord avec la commission des finances, la suite de l’examen de cette mission sera reportée à la fin des missions de la semaine.
Par ailleurs, la conférence des présidents, qui s’est réunie le mercredi 3 décembre, a décidé que, lorsque le nombre d’amendements déposés ne paraît pas pouvoir garantir leur examen serein dans les délais impartis, le temps de parole pour présenter un amendement serait fixé, sur proposition de la commission des finances, à une minute.
S’agissant de la présente mission, pour tenir les délais, compte tenu du nombre d’amendements déposés et du temps imparti à l’examen de cette mission, il conviendrait d’examiner quarante-trois amendements par heure, ce qui est élevé.
Aussi, afin de nous donner toutes les chances de terminer aujourd’hui l’examen de cette mission, et en application de la décision de la conférence des présidents, les durées d’intervention seront fixées à une minute.