Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux
debate, 09/12/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : Mes chers collègues, avant de donner la parole aux orateurs des groupes, je vous indique, pour la bonne information de tous, que soixante-douze amendements sont à examiner sur cette mission.
La conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à trois heures. Compte tenu de l’organisation de la journée, nous pourrions prévoir quinze minutes de discussion supplémentaires pour achever cet examen aux alentours de dix-neuf heures quarante-cinq.
Nous pourrions alors suspendre la séance pour la reprendre à vingt et une heures quinze, pour l’examen de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Au-delà de dix-neuf heures quarante-cinq, conformément à l’organisation de nos travaux décidée par la conférence des présidents et en accord avec la commission des finances, la suite de l’examen de cette mission serait reportée à la fin des missions de la semaine.
En outre, la conférence des présidents, réunie le mercredi 3 décembre, a décidé que, lorsque le nombre d’amendements déposés ne paraît pas permettre leur examen serein dans les délais impartis, les temps de parole seraient fixés, sur la proposition de la commission des finances, à une minute.
S’agissant de la présente mission, le nombre d’amendements à examiner, rapporté à la durée dont nous disposons aujourd’hui, nous impose d’observer un rythme de cinquante amendements par heure, ce qui est élevé. Aussi, afin de nous donner toutes les chances de terminer aujourd’hui l’examen de cette mission et en application de la décision de la conférence des présidents, la durée des interventions sera fixée à une minute.
Dans la suite de notre discussion, je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de quinze minutes pour intervenir.