Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux
debate, 09/12/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de donner la parole aux orateurs des groupes, je vous indique, pour la bonne information de tous, que 92 amendements sont à examiner sur cette mission. La conférence des présidents a fixé la durée maximale de notre discussion à quatre heures.
Compte tenu de l’organisation de la journée, nous pourrions prévoir quinze minutes supplémentaires de discussion, ce qui nous permettra de terminer l’examen de cette mission aux alentours d’une heure trente du matin et d’ouvrir la séance de demain à dix heures trente.
Si l’examen de la présente mission excédait le délai imparti, il serait reporté à la fin de la discussion des autres missions de cette semaine, conformément à l’organisation de nos travaux arrêtée par la conférence des présidents, en accord avec la commission des finances.
En outre, la conférence des présidents, réunie mercredi 3 décembre 2025, a décidé que, lorsque le nombre d’amendements déposés ne paraît pas pouvoir garantir l’examen d’une mission de manière sereine dans les délais impartis, les temps de parole seraient fixés, sur proposition de la commission des finances, à une minute.
M. Stéphane Piednoir : Très bien !
M. le président : En ce qui concerne la présente mission, le nombre d’amendements examinés, rapporté à la durée dont nous disposons aujourd’hui, nous conduit à devoir observer un rythme d’examen de trente-cinq amendements par heure, ce qui est élevé.
Aussi, afin de nous donner toutes les chances de terminer aujourd’hui l’examen de cette mission, les durées d’intervention seront, en application de la décision de la conférence des présidents, fixées à une minute.
MM. Jacques Grosperrin et Laurent Burgoa : Parfait !