Ordre du jour
debate, 09/12/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 10 décembre 2025 :
À dix heures trente :
Suite du projet de loi de finances pour 2026, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale (texte n° 138, 2025-2026) :
Mission « Pouvoirs publics » ;
Mission « Conseil et contrôle de l’État » ;
Mission « Direction de l’action du Gouvernement » ;
Budget annexe « Publications officielles et information administrative » ;
Mission « Relations avec les collectivités territoriales » et articles 72 à 77 ;
À quinze heures :
Questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures trente, le soir et la nuit :
Deux conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié :
Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de plusieurs conventions-cadres relatives aux bureaux à contrôles nationaux juxtaposés, aux contrôles en cours de route et aux gares communes ou d’échange (texte de la commission n° 183, 2025-2026) ;
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense (procédure accélérée ; texte de la commission n° 159, 2024-2025) ;
Suite du projet de loi de finances pour 2026, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale (texte n° 138, 2025-2026) :
Relations avec les collectivités territoriales et articles 72 à 77 (suite).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 10 décembre 2025, à une heure vingt-cinq.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
JEAN-CYRIL MASSERON