Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux

Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux

debate, 08/12/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Mes chers collègues, je vous informe que 52 amendements ont été déposés sur cette mission.
La conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à deux heures trente. Compte tenu de l’organisation de la journée, nous pourrions prévoir trente minutes de discussion supplémentaire, pour terminer l’examen de la mission à seize heures, et passer ensuite à l’examen de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
Si la discussion devait dépasser ce délai, conformément à l’organisation de nos travaux décidée par la conférence des présidents, et en accord avec la commission des finances, la suite de l’examen de cette mission serait reportée à dimanche.
En outre, la conférence des présidents réunie mercredi 3 décembre a décidé que, lorsque le nombre d’amendements déposés ne paraissait pas pouvoir garantir leur examen serein dans les délais impartis, les temps de parole seraient fixés, sur proposition de la commission des finances, à une minute.
S’agissant de la présente mission, le nombre d’amendements à examiner, rapporté à la durée dont nous disposons aujourd’hui, nous conduit à devoir observer un rythme de 34 amendements par heure, ce qui est assez élevé. (M. Bruno Belin, rapporteur spécial, s’en félicite.)
Aussi, afin de nous donner toutes les chances de terminer aujourd’hui l’examen de cette mission, et en application de la décision de la conférence des présidents, les durées d’intervention pour cette mission seront fixées à une minute.
Je vous fais confiance, mes chers collègues. Vous me connaissez, je peux être à la fois souple et ferme sur les temps de parole, mais je garderai un œil sur la pendule !