Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux

Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux

debate, 06/12/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Avant de donner la parole aux orateurs des groupes et pour la bonne information de tous, je vous indique que 98 amendements restent à examiner sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ».
La conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à trois heures trente. Compte tenu de l’organisation de la journée, nous pourrions prévoir une heure de discussion supplémentaire pour terminer cet examen aux alentours de dix-neuf heures trente, afin de passer à l’examen de la mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » à la reprise du soir.
Au-delà, conformément à l’organisation de nos travaux décidée par la conférence des présidents en accord avec la commission des finances, la suite de l’examen de cette mission serait reportée à demain, dimanche 7 décembre.
En outre, la conférence des présidents, réunie le mercredi 3 décembre, a décidé que, lorsque le nombre d’amendements déposés ne paraît pas pouvoir garantir leur examen serein dans les délais impartis, les temps de parole seraient fixés, sur proposition de la commission des finances, à une minute.
S’agissant de la présente mission, le nombre d’amendements à examiner rapporté à la durée dont nous disposons nous conduit à devoir observer un rythme de vingt-neuf amendements par heure, ce qui est élevé.
Aussi, afin de nous donner toutes les chances de terminer aujourd’hui l’examen de cette mission, et en application de la décision de la conférence des présidents, les durées d’intervention sur les amendements seront fixées à une minute.