Loi de finances pour 2026 : Organisation des travaux
debate, 05/12/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : Mes chers collègues, avant de donner la parole aux orateurs des groupes et pour la bonne information de tous, je vous indique que 147 amendements sont à examiner sur cette mission.
La conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à cinq heures. Compte tenu de l’organisation de la journée, nous pourrions prévoir une heure et demie de discussion supplémentaire pour terminer l’examen de cette mission aux alentours de dix-huit heures trente, heure à laquelle il faudrait passer à l’examen de la mission « Enseignement scolaire ».
Au-delà, conformément à l’organisation de nos travaux décidée par la conférence des présidents, et en accord avec la commission des finances, la suite de l’examen de cette mission serait reportée à la fin des missions de la semaine.
En outre, la conférence des présidents, réunie le mercredi 3 décembre, a décidé que, lorsque le nombre d’amendements déposés ne paraît pas pouvoir garantir leur examen serein dans les délais impartis, les temps de parole seraient fixés, sur proposition de la commission des finances, à une minute.
S’agissant de la présente mission, même avec les marges que nous avons dégagées, le nombre d’amendements à examiner, rapporté à la durée dont nous disposons aujourd’hui, nous impose d’observer le rythme élevé de trente amendements par heure.
Aussi, afin de nous donner toutes les chances de terminer aujourd’hui l’examen de cette mission et en application de la décision de la conférence des présidents, les durées d’intervention seront fixées à une minute. J’y veillerai.