Rénovation énergétique du bâti ancien : Vote sur l’ensemble

Rénovation énergétique du bâti ancien : Vote sur l’ensemble

debate, 20/03/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Michaël Weber, pour explication de vote.

M. Michaël Weber : Je voudrais tout d’abord remercier Mme la rapporteure, qui a réalisé un travail considérable et procédé à de nombreuses auditions.
Je veux saluer également Mme la présidente Dominique Estrosi Sassone, qui m’a associé aux travaux de la commission sur ce texte, ainsi que Sabine Drexler et Guillaume Gontard, qui se sont eux aussi fortement engagés sur le sujet. Ensemble, nous avons pu trouver un consensus.
Je me réjouis de l’écho que ma proposition de loi a eu auprès de votre administration, madame la ministre du logement, mais aussi auprès des ministères d’Agnès Pannier-Runacher et de Rachida Dati.
Je crois que, en adoptant ce texte, nous franchissons un nouveau pas, grâce à la reconnaissance du bâti ancien, à sa définition et à sa meilleure prise en compte.
Sans doute aurons-nous, dans les mois ou les années à venir, d’autres occasions d’améliorer la prise en compte du bâti ancien. J’espère aussi que nous en aurons les moyens, afin que soit reconnu ce patrimoine qui fait la richesse de notre pays et dont la rénovation permettrait de réaliser des logements décents pour nos concitoyens.
Mes chers collègues, je compte sur vous pour adopter à l’unanimité cette proposition de loi !

M. le président : Personne ne demande plus la parole ?…
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien.
J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.)

M. le président : Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
(Mmes et MM. les secrétaires constatent le résultat du scrutin.)

M. le président : Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 238 :
Nombre de votants
341
Nombre de suffrages exprimés
341
Pour l’adoption
341
Contre
0
Le Sénat a adopté à l’unanimité. (Bravo ! et applaudissements sur l’ensemble des travées.)