Modifications de l’ordre du jour

Modifications de l’ordre du jour

debate, 06/03/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Mes chers collègues, par lettre en date du 3 mars, M. Claude Malhuret, président du groupe Les Indépendants – République et Territoires, a demandé le remplacement, à l’ordre du jour de l’espace réservé à son groupe du jeudi 20 mars, de la proposition de loi encadrant l’activité des plateformes de revente agissant en qualité de tiers de confiance par un débat, sous forme de discussion générale, sur le thème : « Revente de billets pour les manifestations sportives et culturelles : quelles actions pour protéger les consommateurs et lutter contre les fraudes et la spéculation ? ».
Acte est donné de cette demande.
Nous pourrions fixer le délai limite d’inscription des orateurs des groupes au mercredi 19 mars à 15 heures.
Il n’y a pas d’opposition ?…
Il en est ainsi décidé.
Par ailleurs, nous pourrions inscrire par priorité, à la demande du Gouvernement, en premier point de l’ordre du jour du lundi 17 mars la lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports.
Nous pourrions en conséquence débuter la séance à 16 heures, et fixer le délai limite d’inscription des orateurs des groupes au vendredi 14 mars à 15 heures.
Il n’y a pas d’opposition ?…
Il en est ainsi décidé.
À la demande du Premier président de la Cour des comptes, nous pourrions par ailleurs débuter la séance du jeudi 27 mars, consacrée au débat à la suite du dépôt du rapport public annuel de la Cour des comptes, à 11 heures.
Y a-t-il des observations ?…
Il en est ainsi décidé.
Mes chers collègues, Mme la ministre Agnès Pannier-Runacher nous ayant informés qu’elle aurait un peu de retard, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à quatorze heures quarante-neuf, est reprise à quatorze heures cinquante.)

M. le président : La séance est reprise.