Ordre du jour : Nomination de membres de commissions, d’une commission d’enquête et de délégations sénatoriales
debate, 27/01/2025, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : M. Jean-Marc Delia est proclamé membre de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
Le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Laurence Garnier est proclamée membre de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain a présenté une candidature pour la commission d’enquête aux fins d’évaluer les outils de la lutte contre la délinquance financière, la criminalité organisée et le contournement des sanctions internationales, en France et en Europe, et de proposer des mesures face aux nouveaux défis.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : M. Patrice Joly est proclamé membre de la commission d’enquête aux fins d’évaluer les outils de la lutte contre la délinquance financière, la criminalité organisée et le contournement des sanctions internationales, en France et en Europe, et de proposer des mesures face aux nouveaux défis, en remplacement de M. Michaël Weber, démissionnaire.
Le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale aux entreprises.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : M. Éric Dumoulin est proclamé membre de la délégation sénatoriale aux entreprises, en remplacement de M. Jean-Baptiste Olivier.
Le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale aux outre-mer.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Agnès Canayer est proclamée membre de la délégation sénatoriale aux outre-mer, en remplacement de M. Mathieu Darnaud, démissionnaire.
Le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale aux entreprises.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Laurence Garnier est proclamée membre de la délégation sénatoriale aux entreprises, en remplacement de M. Alain Cadec, démissionnaire.
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER