Ordre du jour : Nomination de membres de commissions

Ordre du jour : Nomination de membres de commissions

debate, 22/10/2024, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

M. le président : Le groupe Les Républicains a présenté des candidatures pour la commission des affaires économiques.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : M. Éric Dumoulin et Mme Brigitte Hybert sont proclamés membres de la commission des affaires économiques.
Le groupe Union Centriste a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : M. Maurice Perrion est proclamé membre de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Virginie Lucot Avril est proclamée membre de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Mireille Conte Jaubert est proclamée membre de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Le groupe Les Républicains a présenté une candidature pour la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : M. Paul Vidal est proclamé membre de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, en remplacement de M. Hervé Reynaud, démissionnaire.
Le groupe Les Républicain a présenté une candidature pour la commission des finances.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : M. Jean-Baptiste Olivier est proclamé membre de la commission des finances.
Le groupe Union Centriste a présenté une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mme Anne-Sophie Patru est proclamée membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.
Le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen a présenté des candidatures pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : Mmes Sophie Briante Guillemont et Salama Ramia sont proclamées membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.
Le groupe Les Républicains a présenté des candidatures pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.
Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, cette candidature est ratifiée : MM. Georges Naturel et Hervé Reynaud sont proclamés membres de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.