Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique : Vote sur l’ensemble

Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique : Vote sur l’ensemble

debate, 15/10/2024, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Personne ne demande la parole ?…
Je mets aux voix, dans le texte de la commission modifié, l’ensemble de la proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves.
J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.)

Mme la présidente : Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
(Mmes et MM. les secrétaires constatent le résultat du scrutin.)

Mme la présidente : Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 8 :
Nombre de votants
335
Nombre de suffrages exprimés
335
Pour l’adoption
335
Le Sénat a adopté. Et je constate qu’il l’a fait à l’unanimité ! (Applaudissements prolongés.)
La parole est à M. le président de la commission.

M. Philippe Mouiller : Je salue ce vote unanime et tiens à remercier les collègues qui se sont impliqués sur ce texte, le Gouvernement pour sa mobilisation – la levée de gage est un signe –, ainsi que nos rapporteures pour le travail réalisé. J’adresse également, bien entendu, un message chaleureux à Gilbert Bouchet.
Monsieur le ministre, nous avons écouté attentivement votre première intervention au Sénat. Le message était important, au nom de cette cause qui nous rassemble très largement.
Le texte va maintenant poursuivre son chemin parlementaire et devrait être repris par l’Assemblée nationale. (Marques d’approbation sur les travées du groupe Les Républicains.)
Nous espérons que vous mettrez le même enthousiasme à l’y défendre. Puisse la parole du Sénat se traduire en actes le plus rapidement possible. Nous le devons aux malades et à l’Arsla. (Applaudissements.)

Mme la présidente : Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à seize heures dix, est reprise à seize heures douze.)

Mme la présidente : La séance est reprise.