Engagement bénévole et vie associative : Vote sur l’ensemble
debate, 13/03/2024, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
M. le président : Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. le président de la commission.
M. Laurent Lafon : Je veux, en conclusion de ce débat, remercier notre rapporteur. Nous connaissons son engagement pour la cause associative ; il nous a de surcroît démontré, sur ce texte, qu’il pouvait à la fois exprimer son soutien personnel à des amendements de l’opposition et demander, au nom de la majorité de la commission, que l’on vote contre : c’est un exercice d’équilibriste que nous, centristes, avons beaucoup apprécié ! (Sourires.)
Plus sérieusement, madame la ministre, vous aurez compris que le Sénat n’avait pas d’opposition de principe à ce texte, même si celui-ci ne suscite pas non plus un enthousiasme délirant. En tout cas, nous comprenons l’utilité d’adopter un certain nombre de dispositifs qui y figurent.
En revanche, nous trouvons que nos collègues députés se sont montrés trop bavards dans un certain nombre d’articles. Il n’est pas forcément nécessaire de faire figurer dans la loi ce qui peut être écrit par vos services et figurer dans un décret. En somme, les sénateurs semblent avoir une plus grande confiance en vos services que les députés.
Je vous demande donc, madame la ministre, de porter le message suivant auprès des députés : qu’ils essaient de simplifier cette proposition de loi, pour qu’elle soit encore plus lisible et compréhensible ! (Applaudissements sur les travées des groupes UC, INDEP et Les Républicains.)
M. le président : Personne ne demande plus la parole ?…
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative.
(La proposition de loi est adoptée.)
M. le président : Je constate que la proposition de loi a été adoptée à l’unanimité des présents. (Applaudissements.)