Dépistage des troubles du neurodéveloppement : Vote sur l’ensemble

Dépistage des troubles du neurodéveloppement : Vote sur l’ensemble

debate, 25/01/2024, fr — source : Sénat, compte rendu intégral

Mme la présidente : Personne ne demande la parole ?…
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi dont la commission a ainsi rédigé l’intitulé : proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants.
J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Union Centriste.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.)

Mme la présidente : Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
(Mmes et MM. les secrétaires constatent le résultat du scrutin.)

Mme la présidente : Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 113 :
Nombre de votants
339
Nombre de suffrages exprimés
339
Pour l’adoption
339
Le Sénat a adopté à l’unanimité. (Applaudissements.)
La parole est à Mme la rapporteure.

Mme Anne-Sophie Romagny : Je ne peux que me réjouir que cette proposition de loi soit adoptée par le Sénat. Il s’agit là d’un signal fort envoyé aux familles et aux enfants présentant des TND pour un meilleur repérage et un accompagnement renforcé.
Je me félicite également que nous ayons trouvé sur ce texte un accord transpartisan et je souhaite remercier l’ensemble des groupes politiques d’avoir de nouveau donné la preuve, à ceux qui en douteraient encore, qu’au Sénat les clivages politiques peuvent s’effacer sur des textes comportant des mesures utiles et opportunes au service des citoyens.
Je tiens enfin à remercier tout particulièrement l’auteure du texte, Jocelyne Guidez, (Mme Annie Le Houerou applaudit.) pour ses conseils, et à saluer de nouveau son engagement sans faille sur le sujet des TND comme sur celui des aidants. (Applaudissements.)

Mme la présidente : Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures quarante-cinq.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à treize heures dix, est reprise à quatorze heures quarante-cinq, sous la présidence de M. Loïc Hervé.)

M. le président : La séance est reprise.