Loi de finances pour 2024
debate, 07/12/2023, fr — source : Sénat, compte rendu intégral
Mme la présidente : Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution.
Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie, des crédits de la mission « Outre-mer ».
Outre-mer (suite)
Mme la présidente : La parole est à M. le président de la commission.
M. Claude Raynal : Mes chers collègues, je vous rappelle que l’examen des crédits de la mission « Outre-mer » s’inscrit dans un temps programmé, de sorte que nous devrions normalement le terminer à quinze heures quarante-cinq. Dans la mesure où nous avons siégé lors d’une séance supplémentaire, samedi dernier, nous disposons d’une marge de manœuvre d’une demi-heure pour prolonger cet examen, comme le président Théophile l’a rappelé avant la suspension de séance. Nous devrons donc passer à l’examen de la mission suivante à seize heures quinze, de sorte qu’il nous reste une heure quarante-cinq pour finir l’examen de celle-ci.
Par conséquent, nous devons considérer que le débat sur l’article 55 est clos, si je puis le dire ainsi, et passer au vote dès à présent, si tout le monde en est d’accord, madame la présidente. Il nous restera ensuite un temps très limité pour terminer l’examen de la mission.
Si nous ne parvenions pas à tenir les délais – je le redis pour que ce soit bien clair – nous ne pourrions pas prolonger le débat sur la mission « Outre-mer » au-delà de seize heures quinze. Il faudrait donc que nous nous retrouvions, vendredi soir, après l’examen de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », vers une heure du matin, pour terminer notre débat.
Mais, alors, le ministre délégué chargé des outre-mer ne pouvant pas être présent au banc, il devra être remplacé par un de ses collègues – peut-être le ministre de l’agriculture ou bien le ministre chargé des relations avec le Parlement –, qui ne pourra faire autrement que de s’appuyer sur des fiches, les outre-mer ne faisant pas partie de la compétence liée à son ministère.
Je vous encourage donc, mes chers collègues, à bien gérer votre temps de parole.